Transport périscolaire et extra scolaire
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-06 | Avis de marché |
| 2019-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2019 07 25 1609
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-377271
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Montant minimum 75 000,00 EUR HT — montant maximum 150 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — transports à l'intérieur de Brive
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports à l'intérieur de Brive.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commandes passé pour 2020, éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 75 000,00 EUR HT — montant maximum 150 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Lot 2 — transport Les Vergnes — Chasteaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport Les Vergnes — Chasteaux.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 10 000,00 EUR HT — montant maximum 20 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 20 000,00 EUR HT — montant maximum 40 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Afficher plus
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21190310900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive: Valérie Pehlic
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555181733 📞
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Accord-cadre passé pour 2020 et éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 153-377271 (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2019 07 25 1609
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: +33 555923939 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 153-377271
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Montant minimum 75 000,00 EUR HT — montant maximum 150 000,00 EUR HT.”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — transports à l'intérieur de Brive
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transports à l'intérieur de Brive.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commandes passé pour 2020, éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 75 000,00 EUR HT — montant maximum 150 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Lot 2 — transport Les Vergnes — Chasteaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport Les Vergnes — Chasteaux.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 10 000,00 EUR HT — montant maximum 20 000,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum 20 000,00 EUR HT — montant maximum 40 000,00 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (1)
“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Afficher plus (1)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21190310900018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive: Valérie Pehlic
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555181733 📞
Pays: Corrèze 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Accord-cadre passé pour 2020 et éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 153-377271 (2019-08-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires. Années 2020 — 2021 et 2022.”
Valeur totale du marché: 244358.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606803
Se réfère à l'avis: 2019/S 153-377271
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires.”
“Années 2020 — 2021 et 2022.”
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 1: transports à l'intérieur de Brive.”
Intitulé du lot: Lot 2 — transport les Vergnes — Chasteaux
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 2: transport Les Vergnes — Chasteaux.”
Intitulé du lot: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 3: transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Adresse postale: avenue du Tour de Loyre
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 215 799 EUR 💰
Nom: Cheze et Fils — Voyages Cheze
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
Code postal: 19800
Valeur totale du marché: 28559.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 246-606803 (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires. Années 2020 — 2021 et 2022.”
Valeur totale du marché: 244358.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606803
Se réfère à l'avis: 2019/S 153-377271
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires.”
“Années 2020 — 2021 et 2022.”
Afficher plus (1)
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 1: transports à l'intérieur de Brive.”
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 2: transport Les Vergnes — Chasteaux.”
Intitulé du lot: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Brève description:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 3: transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Adresse postale: avenue du Tour de Loyre
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 215 799 EUR 💰
Nom: Cheze et Fils — Voyages Cheze
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
Code postal: 19800
Valeur totale du marché: 28559.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 246-606803 (2019-12-18)
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