Transport périscolaire et extra scolaire — lot 3: transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive

Mairie de Brive-la-Gaillarde

Minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-09 Avis de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde
Numéro d'enregistrement national: 21190310900018
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555923939 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel, Julien Rupage, service enseignement
Commune postale: Brive
Code postal: 19312
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555923939 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Région: Corrèze 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport périscolaire et extra scolaire — lot 3: transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive 201911251401”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Brève description: Minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 40 000 EUR HT.

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: Minimum annuel: 20 000 EUR HT. Maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché à bons de commande passé pour 2020, éventuellement reconductible en 2021 et 2022.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, — déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-15 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 240-589137 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 109 860 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-589137

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Adresse postale: avenue Tour de Loyre
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 860 💰
Source: OJS 2020/S 051-121485 (2020-03-10)