Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport périscolaire et extra scolaire
2019 07 25 1609
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — transports à l'intérieur de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Transports à l'intérieur de Brive.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commandes passé pour 2020, éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.”
Informations complémentaires: Montant minimum 75 000,00 EUR HT — montant maximum 150 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — transport Les Vergnes — Chasteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transport Les Vergnes — Chasteaux.
Informations complémentaires: Montant minimum 10 000,00 EUR HT — montant maximum 20 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 km autour de Brive.
Informations complémentaires: Montant minimum 20 000,00 EUR HT — montant maximum 40 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Accord-cadre passé pour 2020 et éventuellement renouvelable en 2021 et 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 153-377271 (2019-08-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport periscolaire et extra scolaire
2019 07 25 1609
Brève description: Transports périscolaires et extrascolaires.
Années 2020 — 2021 et 2022.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244358.64 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 1: transports à l'intérieur de Brive.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — transport les Vergnes — Chasteaux
Description
Description du marché:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 2: transport Les Vergnes — Chasteaux.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive
Description
Description du marché:
“Transports périscolaires et extrascolaires — lot 3: transports à l'extérieur de Brive et jusqu'à 120 kms autour de Brive.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 153-377271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-143
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — transports à l'intérieur de Brive
Date de conclusion du contrat: 2019-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Faure Pays de Brive
Adresse postale: avenue du Tour de Loyre
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 799 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-144
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 — transport les Vergnes — Chasteaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Cheze et Fils — Voyages Cheze
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
Code postal: 19800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28559.64 💰
Source: OJS 2019/S 246-606803 (2019-12-18)