Il fait suite à une première consultation lancée le 11.9.2019 et concerne uniquement les lots nº 05 «Valorisation du carton» et nº 06 «Valorisation du bois» qui ont été infructueux lors du marché initial. Le présent marché concerne le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, à savoir:
— déchèterie de Bar-le-Duc située rue Louise Weiss (anciens abattoirs) sur la zone d'activité de Popey à Bar-le-Duc,
— déchèterie de Ligny-en-Barrois située sur la zone d'activités de la Ballastière à Ligny-en-Barrois.
Il est à noter que la déchèterie de Bar-le-Duc dispose d'un espace réservé pour les professionnels (appelé «déchèterie des professionnels»). Le présent marché intègre également la location des bennes, le transport et le traitement des déchets issus de cette déchèterie des professionnels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Il fait suite à une première consultation lancée le 11.9.2019 et concerne uniquement les lots nº 05 «Valorisation du carton» et nº 06 «Valorisation du bois»...”
Brève description
Il fait suite à une première consultation lancée le 11.9.2019 et concerne uniquement les lots nº 05 «Valorisation du carton» et nº 06 «Valorisation du bois» qui ont été infructueux lors du marché initial. Le présent marché concerne le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, à savoir:
— déchèterie de Bar-le-Duc située rue Louise Weiss (anciens abattoirs) sur la zone d'activité de Popey à Bar-le-Duc,
— déchèterie de Ligny-en-Barrois située sur la zone d'activités de la Ballastière à Ligny-en-Barrois.
Il est à noter que la déchèterie de Bar-le-Duc dispose d'un espace réservé pour les professionnels (appelé «déchèterie des professionnels»). Le présent marché intègre également la location des bennes, le transport et le traitement des déchets issus de cette déchèterie des professionnels.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation du carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché: Valorisation du carton.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, par reconduction expresse.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Valorisation du bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché sera conclu avec soit:
— un prestataire unique,
— des prestataires groupés solidaires ou conjoints.
Conformément à l'article R. 2142-24 du code de...”
Liste et brève description des conditions
Le marché sera conclu avec soit:
— un prestataire unique,
— des prestataires groupés solidaires ou conjoints.
Conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des membres du groupement. Conformément à l'article R. 2142-23 du code précité, une même entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme de celui-ci doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-19
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission d'appel d'offres.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Tranches: sans objet. Présentation des candidatures et des offres: cf. article 4 du RC. Critères de jugement des candidatures: cf. article 5.1 du RC....”
Tranches: sans objet. Présentation des candidatures et des offres: cf. article 4 du RC. Critères de jugement des candidatures: cf. article 5.1 du RC. Conditions de remise des offres: cf. article 6 du RC. Renseignements d'ordre technique ou administratif: poser les questions obligatoirement par écrit sur la plate-forme Klekoon, avant la date de remise des offres. Les réponses seront publiées sur la plate-forme Klekoon.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 224-549663 (2019-11-15)
Avis d'attribution de marché (2020-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il fait suite à une première consultation lancée le 11.9.2019 et concerne uniquement les lots nº 05 «Valorisation du carton» et nº 06 «Valorisation du bois»...”
Brève description
Il fait suite à une première consultation lancée le 11.9.2019 et concerne uniquement les lots nº 05 «Valorisation du carton» et nº 06 «Valorisation du bois» qui ont été infructueux lors du marché initial. Le présent marché concerne le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse, à savoir:
— déchèterie de Bar-le-Duc située rue Louise Weiss (anciens abattoirs) sur la zone d'activité de Popey à Bar-le-Duc;
— déchèterie de Ligny-en-Barrois située sur la zone d'activités de la Ballastière à Ligny-en-Barrois.
Il est à noter que la déchèterie de Bar-le-Duc dispose d'un espace réservé pour les professionnels (appelé «déchèterie des professionnels»). Le présent marché intègre également la location des bennes, le transport et le traitement des déchets issus de cette déchèterie des professionnels.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 553 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains, matériels et organisationnels mis en œuvre pour atteindre les objectifs du cahier des charges”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Organisation de la remontée d'informations, échanges avec la collectivité, moyens mis en place pour le suivi de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Aspect environnemental: mesures qui seront mises en œuvre sur son installation pour la protection de l'environnement (certification environnementale)”
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 224-549663
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019/19
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Valorisation du carton
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Nord Est
Adresse postale: 17 rue de Copenhague
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65874.52 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Valorisation du bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 473 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 657 625 💰
Source: OJS 2020/S 076-180208 (2020-04-14)