Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO

Syndicat mixte du Département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets

Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-30 Avis de marché
2019-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 0219T&G
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du département de l'Oise pour le transport et le traitement des déchets
Adresse postale: CS 30316
Code postal: 60203
Commune postale: Compiègne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smdoise.fr 📧
Téléphone: +33 344382900 📞
Fax: +33 344382362 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date limite de soumission: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466784
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Dans la rubrique IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres, la date indiquée est une date approximative. Le DCE complet est téléchargeable gratuitement à l'adresse https://marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Nord-Ouest (ville centre: Saint-Just-en-Chaussée)
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO pour le lot 1.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Tacite reconduction 1 fois un an.
Intitulé du lot: Zone Ouest (ville centre: Beauvais)
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO pour le lot 2.
Intitulé du lot: Zone Sud (ville centre: Dieudonné)
Numéro du lot: 3
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO pour le lot 3.
Description des renouvellements: Reconduction tacite une fois un an.
Intitulé du lot: Zone Sud-Est (ville centre: Villeneuve-sur-Verberie)
Numéro du lot: 4
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO pour le lot 4.
Intitulé du lot: Zone Nord Est (ville centre: Élincourt-Sainte-Marguerite)
Numéro du lot: 5
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des terres, des gravats et des terres et gravats en mélange provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO pour le lot 5.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou DC1, ancien DC4),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles article L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique,
— le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Emission de CO2
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Horaires d'ouverture
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dans la rubrique IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres, la date indiquée est une date approximative.
Le DCE complet est téléchargeable gratuitement à l'adresse https://marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-466784 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2019-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du département de l'Oise, pour le transport et le traitement des déchets

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 235-576537
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466784
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Déclaré sans suite pour motif juridique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone nord-ouest (ville centre: Saint-Just-en-Chaussée)
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO — zone nord-ouest.
Informations complémentaires: Déclaré sans suite pour motif juridique.
Intitulé du lot: Zone ouest (ville centre: Beauvais)
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO — zone ouest.
Intitulé du lot: Zone sud (ville centre: Dieudonné)
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO — zone sud.
Intitulé du lot: Zone sud-est (ville centre: Villeneuve-sur-Verberie)
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO — zone sud-est
Intitulé du lot: Zone nord-est (ville centre: Élincourt-Sainte-Marguerite)
Brève description:
Traitement des terres, des gravats et des terres et gravats provenant des déchetteries situées sur le territoire du SMDO — zone nord-est.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Emission CO2

Référence
Informations complémentaires
Ce marché a été déclaré sans suite pour motif juridique.
Une nouvelle consultation sera prochainement lancée après modification du DCE.
Source: OJS 2019/S 235-576537 (2019-12-02)
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Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures