TMA Core

CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations de réalisation, maintenance et d'évolutions du système d'information Core, y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises,…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-29 Avis de marché
2019-06-20 Informations complémentaires
2019-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Numéro de référence: 18.14.018
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations de réalisation, maintenance et d'évolutions du système d'information Core, y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises,…).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Midi-Pyrénées
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.bourry@dr14.cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425094&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425094&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-200987
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible, à l'issue de la période initiale, au maximum 2 fois pour des périodes de 1 an chacune. La reconduction est tacite, sauf décision contraire notifiée au titulaire au moins 30 jours avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
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Description des options: Les marchés subséquents sont susceptibles d'être à tranches.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425094&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425094&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 6 à 12 mois avant échéance.
Conditions de remise des candidatures puis des offres: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont obligatoirement transmises par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 40-II-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent apporter tout élément complémentaire pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 084-200987 (2019-04-29)
Informations complémentaires (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations de réalisation, maintenance et d'évolutions du système d'information Core, y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises, ...).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-295062
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-200987
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2019/S 120-295062 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations de réalisation, maintenance et d'évolutions du système d'information Core, y compris les prestations annexes rendues nécessaires par les évolutions des systèmes (formations, conduite du changement, expertises...).
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Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Midi-Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-547554
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 12.11.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 12.11.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité globale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 14 %
Critère de qualité (nom): Organisation et structure de l'équipe proposée
Capacité à mettre en œuvre les prestations
Critère de qualité (pondération): 23,1 %
Critère de qualité (nom): Sécurité
Critère de qualité (pondération): 4,2 %
Critère de qualité (nom): Démarche qualité
Capitalisation des connaissances et maintien des compétences
Critère de qualité (pondération): 10,5 %
Critère de coût (nom): Performance économique
Critère de coût (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Capgemini Technology Services
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2019/S 223-547554 (2019-11-14)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services relatifs aux logiciels Services de maintenance et de réparation...