Objet Champ d'application du marché
Titre: Solutions gestion des déchets et prestations annexes
19U010
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: Solutions gestion des déchets et prestations annexes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Pour les lots 1 et 2 (marché réservé aux Entreprises adaptées (EA), Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou structures équivalentes), un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Pour les lots 1 et 2 (marché réservé aux Entreprises adaptées (EA), Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou structures équivalentes), un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul des 2 lots, le cas échéant, en fonction de l'ordre de préférence indiqué dans la lettre de candidature.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 75, 77, 91, 93 et 94” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 75, 77, 91, 93 et 94
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 75, 77, 91, 93 et 94” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction. La durée totale du marché ne peut...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit mois à compter de sa date de notification, période de reconduction comprise
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Informations complémentaires:
“Marché réservé aux entreprises adaptées (Ea), établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou structures équivalentes”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 78, 92 et 95” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 78, 92 et 95
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 78, 92 et 95” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions "France ouest"” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts de France, Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Centre-Val de Loire et Nouvelle Aquitaine”
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Hauts de France, Normandie, Bretagne,...”
Description du marché
Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Hauts de France, Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Centre-Val de Loire et Nouvelle Aquitaine
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions "France Est"” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Est, BFC, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie et Corse
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté,...”
Description du marché
Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Cote d'azur, Occitanie et Corse
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de mégot de cigarettes et prestations annexes en France continentale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Site principal ou lieu d'exécution: France continentale
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de mégot de cigarettes et prestations annexes en France continentale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Solution de compactage et de tri connectée des déchets de cafétéria et prestations annexes en France continentale” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs📦
Description du marché:
“Solution de compactage et de tri connectée des déchets de cafétéria et prestations annexes en France continentale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robot collecteur des déchets flottants et prestations annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Robots industriels📦
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et drom com
Description du marché: Robot collecteur des déchets flottants et prestations annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent choisir de répondre avec:
1) le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation;
2) ou le dispositif «Standard» en utilisant:
2.1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
2.2) la «déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2) et III.1.3) ci-après.
Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;
3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en EUR HT. Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années. Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.”
Liste et brève description des critères de sélection
Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années. Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lieu mentionné au I.1.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R. 2163-13 du code de la commande publique....”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément aux articles R. 2163-13 du code de la commande publique. L'expression «modalités d'ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7) du présent avis s'entend comme «modalités d'ouverture des candidatures et des offres». Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document «allotissement» annexé au dossier de consultation. Les lots 1 et 2 sont réservés aux Entreprises adaptées (EA), Établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou structures équivalentes la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 164732039.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse postale: 1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 100-242286 (2019-05-21)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Frédérique Pette
Courrier électronique: fpette@ugap.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 75, 77, 91, 93 et 94.
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 75, 77, 91, 93 et 94.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Aspects sociaux
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnemtales
Prix (pondération): 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 78, 92 et 95.
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les départements du 78, 92 et 95.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions «France ouest»” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts de France, Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Centre-Val de Loire et Nouvelle Aquitaine.”
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Hauts de France, Normandie, Bretagne,...”
Description du marché
Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Hauts de France, Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Centre-Val de Loire et Nouvelle Aquitaine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions «France Est»” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Est, BFC, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie et Corse.
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté,...”
Description du marché
Collecte et traitement des déchets de papiers de bureau, cafétéria et cartons et prestations associées sur les régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, Provence Alpes Cote d'azur, Occitanie et Corse.
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Site principal ou lieu d'exécution: France continentale.
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets de mégot de cigarettes et prestations annexes en France continentale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Caractère innovant
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché:
“Solution de compactage et de tri connectée des déchets de cafétéria et prestations annexes en France continentale.”
Description du marché: Robot collecteur des déchets flottants et prestations annexes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-242286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 615900
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets issus de l'activité tertiaire pour le périmètre géographique «Ile-de-France Est»...”
Titre
Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets issus de l'activité tertiaire pour le périmètre géographique «Ile-de-France Est» (départements 75, 77, 91, 93 et 94)
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Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Camion d'Albert
Adresse postale: 5 rue Pascal
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 615710
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets issus de l'activité tertiaire pour le périmètre géographique «Île-de-France...”
Titre
Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets issus de l'activité tertiaire pour le périmètre géographique «Île-de-France Ouest» (départements 78, 92 et 95)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cedre SAS
Adresse postale: 18 rue de la Fosse aux Loups
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Téléphone: +33 139985030📞
Courrier électronique: sdubois@cedre.info📧
URL: http://www.cedre.info🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 615711
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets «France métropolitaine ouest»” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Recygo SAS
Adresse postale: 57 rue Yves Kermen
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Téléphone: +33 173284030📞
Courrier électronique: jean-philippe.fontaine@recygo.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.recygo.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Shred IT
Adresse postale: 33 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.shredit.fr/fr-fr/home🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 615712
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collecte et traitement de déchets de bureau, de cafétéria et autres déchets «France métropolitaine est»” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Shred it
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 615709
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Collecte et traitement des déchets de mégot de cigarettes et prestations annexes en France continentale”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cy-Clope
Adresse postale: ZI de la Petite Dimerie — 19 avenue Albert Einstein
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
Téléphone: +33 618185312📞
Courrier électronique: antoine-ditommaso@cy-clope.com📧
URL: http://Cy-clope.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Solution de compactage et de tri connectée des déchets de cafétéria et prestations annexes en France continentale” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 615708
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Robot collecteur des déchets flottants et prestations associées et prestations annexes” Nom et adresse du contractant
Nom: Iadys
Adresse postale: immeuble Liber 1 — Z09, ZA Le clos du rocher, ZI Plaine du Caire 1
Commune postale: Roquefort-la-Bedoule
Code postal: 13830
Téléphone: +33 987036547📞
Courrier électronique: contact@iadys.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.iadys.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
“Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la...”
Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique. La date mentionnée à la rubrique V.2.1) s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l Pouvoir Adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Source: OJS 2020/S 016-034355 (2020-01-16)