Acquisition, mise en œuvre et exploitation d'un système permettant:
— l'élaboration, la gestion et l'édition de demandes de paiement dématérialisées,
— la saisie par les titulaires des marchés des situations de travaux,
— l'avancement des marchés de travaux et de prestations intellectuelles,
— le contrôle et la validation des situations de travaux par le maître d'ouvrage et les divers autres intervenants concernés.
Dans le but de fluidifier le processus de vérification et de maîtriser les délais de paiements. Suite voir annexe AAPC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Solution de suivi d'exécution administratif et financier lié à l'exécution des marchés publics de la Société du Grand Paris
2019PN031_Candidature”
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Acquisition, mise en œuvre et exploitation d'un système permettant:
— l'élaboration, la gestion et l'édition de demandes de paiement dématérialisées,
— la...”
Brève description
Acquisition, mise en œuvre et exploitation d'un système permettant:
— l'élaboration, la gestion et l'édition de demandes de paiement dématérialisées,
— la saisie par les titulaires des marchés des situations de travaux,
— l'avancement des marchés de travaux et de prestations intellectuelles,
— le contrôle et la validation des situations de travaux par le maître d'ouvrage et les divers autres intervenants concernés.
Dans le but de fluidifier le processus de vérification et de maîtriser les délais de paiements. Suite voir annexe AAPC.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: FR 10.
Description du marché:
“La solution doit garantir le respect des règles applicables aux marchés publics de travaux et de prestations intellectuelles passés par la SGP, ainsi que...”
Description du marché
La solution doit garantir le respect des règles applicables aux marchés publics de travaux et de prestations intellectuelles passés par la SGP, ainsi que les dispositions contractuelles propres aux marchés. Elle doit permettre le calcul automatique des montants dus, et ce en conformité avec la réglementation de la commande publique. À partir des avancements de travaux, elle doit permettre le suivi:
— des acomptes des différents prestataires (mandataires, cotraitants, sous-traitants, etc.),
— de l'avance et de son remboursement (mandataires, cotraitants, sous-traitants, etc.),
— de la retenue de garantie ou des cautionnements,
— des révisions ou actualisation de prix (calculs automatisés),
— des retenues, des primes et des pénalités,
— des avenants ou des décisions de poursuivre,
— des prestations sous-traitées et du suivi des décomptes des sous-traitants,
— etc.
Suite voir annexe AAPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible 12 fois pour une durée de 1 an. Reconduction tacite sauf décision de non-reconduction au plus tard 3 mois avant l'échéance de la...”
Description des renouvellements
Il est reconductible 12 fois pour une durée de 1 an. Reconduction tacite sauf décision de non-reconduction au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. La durée maximum globale du marché est de 192 mois.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“80 %: qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché.
20 %: moyens humains dont dispose le candidat au regard de l'objet du...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
80 %: qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché.
20 %: moyens humains dont dispose le candidat au regard de l'objet du marché.
5 candidats au maximum seront sélectionnés et recevront alors le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. Le marché fait l'objet de reconductions.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à prix mixtes, pour partie à prix forfaitaires et pour partie à bons de commande à prix unitaires. La partie à bons de commande est...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à prix mixtes, pour partie à prix forfaitaires et pour partie à bons de commande à prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et sans un engagement de montant maximal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2019, disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», version SGP 2019, disponible à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr — «Consultation en cours» — «recherche rapide» — «2019pn031» et annexé au présent avis de publicité. Suite voir annexe AAPC.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en euro (HT),
— une copie des attestations d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.
Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier excel — 2019pn031 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro «2019pn031». Le fichier renseigné devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
“Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal de 275 000 EUR HT.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— présentation d'une liste de références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années et indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une ou plusieurs références significatives datant de moins de 3 ans de prestations de service d'un système permettant de dématérialiser la gestion financière et administrative des marchés publics présentant une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
—— marchés publics,
—— marchés de travaux,
—— marchés en groupement avec plusieurs cotraitants,
—— plusieurs dizaines de situations de travaux (situation de paiements),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle du marché pendant les trois dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier Excel 2019pn031— cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro «2019pn031». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Pour fournir ces éléments, le candidat utilise le cadre de réponse-onglet références et téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à 30 jours à compter de la date de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement de la SGP.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'Exécution du marché nécessite des investissements amortissables sur une durée longue” Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code...”
La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont: voir annexe AAPC. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «questions/réponses» du présent avis. Condition de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Questions/réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr — renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro du marché «2019pn031». Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plate-forme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer: (rubrique II.2.9)). Nombre de candidats envisagé: 5. Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:
— 80 %: qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du marché,
— 20 %: moyens humains dont dispose le candidat au regard de l'objet du marché.
5 candidats au maximum seront sélectionnés et recevront alors le dossier de consultation des entreprises.
Information sur l'accord-cadre: (complément à la rubrique IV.1.3)). La présente consultation portant sur la mise en place d'un marché mixte, la 1 ligne de la rubrique IV.1.3) a été renseignée pour ce qui concerne exclusivement la partie à bons de commande du marché. Rédaction des documents dans une autre langue: (complément à la rubrique IV.2.4)). Tous les documents sont établis en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 231-567786 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble le Moods, 2-4 mail de la Petite Espagne
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93212
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Acquisition, mise en œuvre et exploitation d'un système permettant:
— l'élaboration, la gestion et l'édition de demandes de paiement dématérialisées;
— la...”
Brève description
Acquisition, mise en œuvre et exploitation d'un système permettant:
— l'élaboration, la gestion et l'édition de demandes de paiement dématérialisées;
— la saisie par les titulaires des marchés des situations de travaux;
— l'avancement des marchés de travaux et de prestations intellectuelles;
— le contrôle et la validation des situations de travaux par le maître d'ouvrage et les divers autres intervenants concernés.
Dans le but de fluidifier le processus de vérification et de maîtriser les délais de paiements. Suite voir annexe AAPC.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fr10.
Description du marché:
“La solution doit garantir le respect des règles applicables aux marchés publics de travaux et de prestations intellectuelles passés par la SGP, ainsi que...”
Description du marché
La solution doit garantir le respect des règles applicables aux marchés publics de travaux et de prestations intellectuelles passés par la SGP, ainsi que les dispositions contractuelles propres aux marchés. Elle doit permettre le calcul automatique des montants dus, et ce en conformité avec la réglementation de la commande publique. À partir des avancements de travaux, elle doit permettre le suivi:
— des acomptes des différents prestataires (mandataires, cotraitants, sous-traitants, etc.);
— de l'avance et de son remboursement (mandataires, cotraitants, sous-traitants, etc.);
— de la retenue de garantie ou des cautionnements;
— des révisions ou actualisation de prix (calculs automatisés);
— des retenues, des primes et des pénalités;
— des avenants ou des décisions de poursuivre;
— des prestations sous-traitées et du suivi des décomptes des sous-traitants, etc.
Suite voir Annexe AAPC.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-567786
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Solution de suivi d'exécution administratif et financier lié à l'exécution des marchés publics de la Société du Grand Paris”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Epicture
Adresse postale: 132 rue du Faubourg Saint-Denis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.epicture.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi.