Solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC) en mode SaaS

RATP

L'accord-cadre à commandes avec un montant minimum et maximum concerne la fourniture d'une solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC) en mode SaaS.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Qommute

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation de progiciels › Services de programmation de logiciels d'application

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-21	Avis de marché
2020-07-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Gloria Notte
Courrier électronique: gloria.notte@ratp.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC) en mode SaaS DHA_2019SIT14986”
Produits/services: Services de programmation de logiciels d'application 📦
Brève description:
“L'accord-cadre à commandes avec un montant minimum et maximum concerne la fourniture d'une solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC)...”

1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“La RATP dispose actuellement (pour le réseau métro/RER/tramway) de plusieurs outils de saisie d’informations circonstancielles qui ont pour objectif...”

Description du marché

La RATP dispose actuellement (pour le réseau métro/RER/tramway) de plusieurs outils de saisie d’informations circonstancielles qui ont pour objectif d’informer les voyageurs des perturbations affectant les réseaux de transport d’Île-de-France. L’information voyageur porte aussi bien sur les perturbations inopinées ou planifiées; elle peut également concerner des informations d'ordre commercial, événementiel ou institutionnel. Les informations ainsi produites sont diffusées sur un ensemble de média-cible.
Le projet «Information voyageurs circonstancielle» (IVC) vise à mettre à disposition des 500 informateurs IV des réseaux lourds de la RATP, un outil unique et ciblant tous les médias de diffusion de la RATP, doté de nouvelles fonctionnalités leur permettant de limiter le nombre de saisies, simplifier la cinématique de production et de diffusion de l'information circonstancielle, optimiser le pilotage et le suivi de cette production. La solution qui sera proposée doit être développée dans les nouveaux standards du marché des logiciels, doit s'intégrer à la stratégie d'urbanisation de la RATP et permettre de fluidifier les échanges inter-applicatifs.
Le présent marché a pour objet de contractualiser l’acquisition d’une solution en mode SaaS, pour la saisie de l'Information voyageurs circonstancielle «IVC». Cette nouvelle solution devra par ailleurs s'adapter à l'ensemble des contraintes d'interfaçage du SI de la RATP.
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimum et un maximum fixé à 6 000 000 EUR concerne la fourniture d'une solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle.
Les prestations incluses dans le périmètre de l'accord-cadre sont décrites ci-dessous:
Les prestations incluses dans le montant minimum du marché sont:
— la mise en place d'un service applicatif spécialisé dans la production des informations circonstancielles,
— le paramétrage des fonctionnalités jusqu'à la mise en service,
— le développement de fonctions complémentaires,
— les évolutions des fonctions existantes,
— la réalisation des interfaces,
— la mise en place des environnements SaaS: 1) production, 2) préproduction, 3) tests d'interopérabilité (TIO), 4) VAF, 5) VAT, 6,
— mise en place d’une liaison intersites sécurisée redondée,
— l’abonnement pour 500 utilisateurs (dont 50 utilisateurs simultanés) sur une durée de 24 mois.
Les prestations incluses dans le montant maximum du marché sont:
— les prestations du montant minimum,
— l’abonnement pour les 500 utilisateurs du minimum (dont 50 utilisateurs simultanés) sur une durée de 72 mois complémentaires,
— des abonnements complémentaires au service applicatif pour un nombre de 300 utilisateurs complémentaires,
— des prestations de mise en place de modules complémentaires du service applicatif,
— l'abonnement à des modules complémentaires du service applicatif,
— les prestations associées comprenant:
—— la formation au service applicatif auprès de l’équipe projet et des utilisateurs (administrateurs fonctionnels, formateurs),
—— des développements complémentaires et leurs maintenances associées,
— des prestations d’expertises ponctuelles pour couvrir des besoins d’études d’architecture et autres…,
— une prestation de support pour couvrir les niveaux 1, 2 et 3,
— la réversibilité/transportabilité.

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de 24 mois avec reconduction tacite pour 6 périodes de 12 mois chacune.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées l'accord-cadre, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se...”
Description
Informations complémentaires: CTA D29 — autres progiciels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article 51 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à...”

Liste et brève description des critères de sélection

Conformément à l’article 51 de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 2 dernières années, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 2 dernières années.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront notamment renseigner un cadre de réponse et un engagement de confidentialité mentionné à l'article VI.3 du présent avis de marché. Pour les obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achats Bravosolution. Le mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité. Le cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, ainsi que l'engagement de confidentialité devront être joints au dossier de candidature. Une copie des certificats éventuelles devra être jointe au dossier de candidature. Il est précisé que seules les références mentionnées dans le cadre de réponse seront prises en considération.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit. Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“L'accord-cadre est financé sur ressources propres. Modalités de paiement: — prix révisable, — paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“A) Examen des candidatures La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et...”

A) Examen des candidatures
La RATP vérifie que les entreprises ont bien remis l'ensemble des documents demandés aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et ne se trouvent pas dans une situation leur interdisant de soumissionner à un marché public. Toute candidature ne comprenant pas l'ensemble des documents et renseignements demandés (dont le cadre de réponse et l'engagement de confidentialité) et/ou ne répondant pas à un des points demandés pourra être rejetée.
La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité qui est joint dans le présent avis de marché et qui devra être remis avec la candidature. Faute de transmission, la candidature sera rejetée.
B) Conditions de remise des candidatures
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme. Il sélectionne la consultation nº DHA_2019SIT14986 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». La procédure complète est détaillée dans le cadre de réponse, dans l'onglet remise candidatures.
C) Informations importantes
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» à l'adresse suivante:
RATP — Département SIT/HAM, Affaire DHA_2019SIT14986, 1 avenue Montaigne — Central IV, Lac C480 — Accueil, 93192 Noisy-le-Grand Cedex ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse indiquée ci-dessus. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé, les CS seront rejetées et retournées au candidat sans avoir été examinées. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures/offres par télécopie ne sont pas admises. Les documents au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 207-506119 (2019-10-21)

Avis d'attribution de marché (2020-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC) en mode SaaS Numéro de référence: DHA_2019SIT14986”
Brève description:
“L'accord-cadre à commandes avec un montant minimal et maximal concerne la fourniture d'une solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle (IVC)...”
Description
Description du marché:
“La RATP dispose actuellement (pour le réseau métro/RER/tramway) de plusieurs outils de saisie d’informations circonstancielles qui ont pour objectif...”

Description du marché

La RATP dispose actuellement (pour le réseau métro/RER/tramway) de plusieurs outils de saisie d’informations circonstancielles qui ont pour objectif d’informer les voyageurs des perturbations affectant les réseaux de transport d’Île-de-France. L’information voyageur porte aussi bien sur les perturbations inopinées ou planifiées; elle peut également concerner des informations d'ordre commercial, événementiel ou institutionnel. Les
informations ainsi produites sont diffusées sur un ensemble de média-cible.
Le projet «Information voyageurs circonstancielle» (IVC) vise à mettre à disposition des 500 informateurs IV des réseaux lourds de la RATP, un outil unique et ciblant tous les médias de diffusion de la RATP, doté de nouvelles fonctionnalités leur permettant de limiter le nombre de saisies, simplifier la cinématique de production et de diffusion de l'information circonstancielle, optimiser le pilotage et le suivi de cette production. La solution qui sera proposée doit être développée dans les nouveaux standards du marché des logiciels, doit s'intégrer à la stratégie d'urbanisation de la RATP et permettre de fluidifier les échanges inter-applicatifs.
Le présent marché a pour objet de contractualiser l’acquisition d’une solution en mode SaaS, pour la saisie de l'Information voyageurs circonstancielle «IVC». Cette nouvelle solution devra par ailleurs s'adapter à l'ensemble des contraintes d'interfaçage du SI de la RATP.
L'accord-cadre à commandes avec un montant minimum et un maximum fixé à 6 000 000 EUR concerne la fourniture d'une solution de saisie d'Information voyageurs circonstancielle.
Les prestations incluses dans le périmètre de l'accord-cadre sont décrites ci-dessous:
Les prestations incluses dans le montant minimal du marché sont:
— la mise en place d'un service applicatif spécialisé dans la production des informations circonstancielles;
— le paramétrage des fonctionnalités jusqu'à la mise en service;
— le développement de fonctions complémentaires;
— les évolutions des fonctions existantes;
— la réalisation des interfaces;
— la mise en place des environnements SaaS: 1) production, 2) préproduction, 3) tests d'interopérabilité (TIO).
4) VAF, 5) VAT, 6...);
— mise en place d’une liaison intersites sécurisée redondée;
— l’abonnement pour 500 utilisateurs (dont 50 utilisateurs simultanés) sur une durée de 24 mois.
Les prestations incluses dans le montant maximal du marché sont:
— les prestations du montant minimal,
— l’abonnement pour les 500 utilisateurs du minimum (dont 50 utilisateurs simultanés) sur une durée de 72 mois complémentaires;
— des abonnements complémentaires au service applicatif pour un nombre de 300 utilisateurs complémentaires;
— des prestations de mise en place de modules complémentaires du service applicatif;
— l'abonnement à des modules complémentaires du service applicatif;
— les prestations associées comprenant:
—— la formation au service applicatif auprès de l’équipe projet et des utilisateurs (administrateurs fonctionnels. formateurs);
—— des développements complémentaires et leurs maintenances associées;
— des prestations d’expertises ponctuelles pour couvrir des besoins d’études d’architecture et autres...;
— une prestation de support pour couvrir les niveaux 1, 2 et 3;
— la réversibilité/transportabilité.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-506119

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: SIT200032
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Qommute
Adresse postale: 21 avenue de Mazargues
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
CTA — D29 — Autres progiciels
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) BP 30322
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: info.recours@ratp.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 132-324916 (2020-07-06)

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