Services de télécommunication de Montrouge Habitat

Montrouge Habitat — OPH

Services de télécommunication de Montrouge Habitat. Marché divisé en 3 lots. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code précité. Chaque lot s'exécute par émission de bons de commandes successifs, établis en fonction des besoins. Marché conclu à prix unitaires. Date prévisionnel de démarrage des prestations: 11.5.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-15 Avis de marché
2019-11-29 Informations complémentaires
2020-08-06 Avis d'attribution de marché
2020-08-13 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 2019-39
Brève description:
“Services de télécommunication de Montrouge Habitat. Marché divisé en 3 lots. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Montrouge Habitat — OPH
Adresse postale: 12 rue Radiguey
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://montrouge-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@montrouge-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 155581700 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9viUWRt6cg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554634
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

“Valeur estimée lot 1: 75 000 EUR HT pour 3 ans.”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe — accès T2
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Téléphonie fixe — accès T2 Accès primaire (T2) — 30 accès simultanés — fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour l'ensemble des lignes —...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Durée du marché: 12 mois, renouvelables 2 fois. Pour tous les lots, la durée maximale est fixée à 36 mois.”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur s'autorise à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l'article R. 2122-4 du code de la commande...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Valeur estimée lot 1: 75 000 EUR HT pour 3 ans.”
Intitulé du lot: Mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Services de téléphonie mobile: acheminement des appels entrants et sortants, terminaux, accessoires.”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Durée du marché: 24 mois renouvelable pour 12 mois supplémentaires pour le lot 2. Pour tous les lots, la durée maximale est fixée à 36 mois.”
Informations complémentaires:
“Valeur estimée lot 2: 25 000 EUR HT pour 3 ans.”
Intitulé du lot: Interconnexion et internet
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Interconnexion et internet — services d'interconnexion des sites (intégrant 2 VLAN, 1 voix, 1 data, sur 2 ports différents du routeur) —service d'accès à internet.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Valeur estimée lot 3: 64 000 EUR HT pour 3 ans.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Montrouge.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Cf. les justifications demandées.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. les justifications demandées.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque lot sera attribué à un candidat isolé ou à un groupement d'entreprises.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9viUWRt6cg 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Durée du marché: 12 mois, renouvelables 2 fois pour les lots 1 et 3. 24 mois renouvelable pour 12 mois supplémentaires pour le lot 2. Pour tous les lots, la...”    Afficher plus

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:”

“— lettre de candidature (1),”
Afficher plus (18)
“— déclaration du candidat (1).”

“Afin de raccourcir autant que possible les délais de procédure, les candidats sont invités à joindre leur déclaration relative à la lutte contre le travail...”    Afficher plus

“(1) Les formulaires DC et NOTI sont à télécharger sur le site du ministère des finances (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),”

“— pièces valables durant l'année en cours. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen...”    Afficher plus

“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des candidats et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent...”    Afficher plus

“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels: assurance en cours de validité en adéquation avec les prestations à mettre en œuvre dans le cadre...”    Afficher plus

“— références professionnelles et capacités techniques: la preuve de la qualification du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des...”    Afficher plus

“— déclaration de moyens indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique ainsi que les moyens humains dont le candidat dispose pour la...”    Afficher plus

“— présentation d'une liste une liste des références en rapport avec l'objet du marché de moins de 3 ans appuyée d'attestations de bonne exécution pour les...”    Afficher plus

“— fiche de renseignements annexée au règlement de la consultation, complétée. Lorsque le candidat demande que soient prises en compte les capacités...”    Afficher plus

“Critères de sélection des candidats: les candidatures seront sélectionnées en fonction des capacités professionnelles, techniques, économiques et financières.”

“Transmission des plis: plis contenant les candidatures et les offres seront obligatoirement transmise par voie électronique sur le site www.achatpublic.com...”    Afficher plus

“Retrait des dossiers: les dossiers sont gratuits et téléchargeables sur le site: www.achatpublic.com”

“Autres renseignements:”

“Modalités de financement et de paiement: financé sur fonds propres.”

“Délai de paiement: 30 jours par mandat administratif.”

“Cautionnement et garanties exigées: avance forfaitaire: application des articles R. 2191-3 et R. 2191-7 du code de la commande publique.”

“Renseignements complémentaires: tous les échanges auront lieu via la plate-forme www.achatpublic.com”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:”

“— référé précontractuel avant la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur (art. L. 551-1 CJA),”
Afficher plus (3)
“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions faisant grief dans les 2 mois suivant leur publication ou leur notification ou à partir d'une décision...”    Afficher plus

“— référé contractuel 31 jours après publication de l'avis d'attribution. Ce dernier recours est porté à 6 mois à compter du lendemain du jour de la...”    Afficher plus

“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 226-554634 (2019-11-15)
Informations complémentaires (2019-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-23 📅
Date de publication: 2019-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 234-574416
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-554634
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

“La date limite de réception des offres est reportée au 23.12.2019 (17:00). Le règlement de la consultation modifié en conséquence est mis en ligne et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 234-574416 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de télécommunication de Montrouge Habitat. Marché divisé en trois lots. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 164 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-377563
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

“L'accord-cadre a été signé le 16.3.2020. Les pièces sont consultables au siège de Montrouge Habitat à l'adresse mentionnée plus haut. Toute demande de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Téléphonie fixe — accès T2. Accès primaire (T2) — 30 accès simultanés.”

“— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour l'ensemble des lignes;”
Afficher plus (11)
“— acheminement du trafic téléphonique entrant;”

“— acheminement du trafic téléphonique sortant;”

“—— appels locaux, nationaux, internationaux;”

“—— appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom, Free...);”

“—— numéros spéciaux, numéros d'urgence.”

“Services de téléphonie mobile:”

“— acheminement des appels entrants et sortants;”

“— terminaux, accessoires.”

“Interconnexion et internet:”

“— services d'interconnexion des sites, (intégrant 2 VLAN un voix un data, sur deux ports différents du routeur);”

“— service d'accès à internet.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom: Avelia
Adresse postale: 9 rue Anatole de la Forge
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.avelia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Sfr
Adresse postale: 16 rue du Général Alain de Boissieu
Code postal: 75015
Adresse Internet: http://www.sfr.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel avant la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 CJA);”

“— recours pour excès de pouvoir contre les décisions faisant grief dans les deux mois suivant leur publication ou leur notification ou à partir d'une...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“— référé contractuel 31 jours après publication de l'avis d'attribution. Ce dernier recours est porté à six mois à compter du lendemain du jour de la...”    Afficher plus

“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Source: OJS 2020/S 154-377563 (2020-08-06)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-39-03
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'interconnexion 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: contact@montrouge-habitat.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-388789
Se réfère à l'avis: 2020/S 154-377563
Numéro JO-S: 159

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services de télécommunication de Montrouge habitat — interconnexion et internet
Brève description:
“Ce marché est conclu à prix unitaires.”

“Chaque lot est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13...”    Afficher plus
Afficher plus (3)
“Chaque lot s’exécute par émission de bons de commandes successifs, établis en fonction des besoins.”

“Valeur estimée lot 3: 64 000 HT EUR pour trois ans.”

“Durée du marché: douze mois, renouvelables deux fois.”
Durée de l'accord: 36 mois

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 322
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 159-388789 (2020-08-13)