Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2014)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2014).
AO190307
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Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: Service réguliers publics de transports scolaires
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marche publics de services réguliers de transports scolaires pour assurer a titre principal la desserte D'Établissement D'Enseignement sur le périmètre de la canbt”
Titre
Marche publics de services réguliers de transports scolaires pour assurer a titre principal la desserte D'Établissement D'Enseignement sur le périmètre de la canbt
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché: Lot no 1: commune de pointe-noire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer a titre principal la desserte D'Établissement D'Enseignement sur le périmètre de la canbt...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer a titre principal la desserte D'Établissement D'Enseignement sur le périmètre de la canbt (2019 - 2024)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot no 2: commune de deshaies
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot no 3: commune de sainte-rose
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot no 4: commune du lamentin
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot no 5: commune de petit-bourg
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot no 6: commune de goyave
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Au siège de la CANBT.
“Les prestations comprennent, notamment:
— l'exploitation des lignes régulières scolaires concernant la production de l'offre kilométrique prévue au CCTP...”
Les prestations comprennent, notamment:
— l'exploitation des lignes régulières scolaires concernant la production de l'offre kilométrique prévue au CCTP avec fournitures des véhicules et du personnel de conduite nécessaire, dans le respect des itinéraires et horaires définis par l'autorité organisatrice,
— le suivi de la qualité de service,
— le contrôle des usagers scolaires.
Les spécifications techniques des prestations objets du marché sont indiquées au CCTP. Le marché prend effet à compter de sa date de notification et prend fin à la date du 31.8. 2024. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 2 .9.2019.
Chaque année scolaire, des ordres de services précisent les dates de début et de fin du transport scolaire. À défaut, l'année scolaire s'entend aux dates fixées par le rectorat de l'académie de la Guadeloupe.
Le nombre de jours de fonctionnement est susceptible de varier selon les modificationsqui pourront être faites par les services académiques.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est le 2.9. 2019.
Sont exclues de la présente procédure de passation, les personnes qui n'ont pas fourni les informations relatives à la masse salariale, portant sur le marché de transports scolaires en cours, du fait qu'elles ont eu accès à des informations susceptibles de créer une distorsion de concurrence par rapport aux autres candidats, et ceci en application de l'article 48 I 3º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUR. Si les candidatures et les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature et dans l'offre.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres.
Le mode de paiement proposé est le virement.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront adresser leurs questions exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation.
Toute question sur le dossier doit être posée sur le site www.eguadeloupe.com
Le site l'envoie au contact administratif, qui l'adressera si nécessaire au contact technique. La réponse sera faite sur le site www.marches-publics.gouv.fr qui enverra une alerte aux candidats ayant retirés les documents de la consultation sur l'adresse électronique que le candidat a indiquée lors de son inscription. Dans un souci de transparence et de respect du principe d'égalité de traitement des candidats, les réponses aux questions reçues par courrier électronique seront adressées sur la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des entreprises ayant retiré un dossier de consultation pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des offres, une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: www.eguedeloupe.com
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 5 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2019/S 053-122367 (2019-03-12)
Informations complémentaires (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024)
AO190307
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Brève description: Service réguliers publics de transports scolaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 053-122367
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2014)”
Texte
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2014)
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Texte:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024)”
Texte
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024)
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Source: OJS 2019/S 057-132345 (2019-03-18)
Informations complémentaires (2019-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT....”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT. (2019-2024)
AO190307
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-19 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-19 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 071-168646 (2019-04-07)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 590010081📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2014)
AO190307
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9306974.45 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché publics de services réguliers de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT”
Titre
Marché publics de services réguliers de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT
Afficher plus Description
Description du marché: Lot nº 1: commune de Pointe-Noire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique:
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024)”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024)
Afficher plus Description
Description du marché: Lot nº 2: commune de Deshaies.
Description du marché: Lot nº 3: commune de Sainte-Rose.
Description du marché: Lot nº 4: commune du Lamentin.
Description du marché: Lot nº 5: commune de Petit-Bourg.
Description du marché: Lot nº 6: commune de Goyave.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 053-122367
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO 190307
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 1: commune de Pointe-Noire
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Pajamandy
Adresse postale: Bèbel
Commune postale: Sainte-Rose
Code postal: 97115
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590288298📞
Courrier électronique: info@sa-pajamandy.fr📧
Fax: +33 590287131 📠
Région: Guadeloupe🏙️
URL: http://www.sa-pajamandy.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 742 755 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 742 755 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 2: commune de Deshaies
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 166 325 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 166 325 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 3: commune de Sainte-Rose
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 530 035 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 530 035 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 4: commune du Lamentin
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Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Translom SARL
Adresse postale: 50 imp. Ylangs-Ylangs — petit-Pérou
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Téléphone: +33 590839100📞
Courrier électronique: translom@yahoo.fr📧
URL: http://www.translom.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1639902.35 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1639902.35 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Services réguliers publics de transport scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transport scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 5: commune de Petit-Bourg
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cgts
Adresse postale: rue Thoma Edison — ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Téléphone: +33 590267615📞
Courrier électronique: contact@cgtstransports.fr📧
Fax: +33 590381682 📠
URL: http://www.cgts.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2233848.75 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2233848.75 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT —...”
Titre
Services réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT — lot 6: commune de Goyave
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 50 imp. Ylangs-Ylangs — Petit-Pérou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 994108.35 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 994108.35 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2019/S 178-434145 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9306973.60 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Numéro de contrat: 190307
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune de Pointe-Noire
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Bébel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 742 755 💰
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune de Deshaies
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 166 325 💰
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune de Sainte-Rose
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 530 035 💰
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune du Lamentin
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 50 impasse Ylangs-Ylangs — Petit Pérou
URL: http://www.tanslom.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1639902.35 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Circuit LAM 4 pour le Collège de la Boucan; Circuit LAM 5 pour le Lycée de Sainte-Rose”
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune de Petit-Bourg
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Thomas Edison, ZI de Jarry
Commune postale: Baie Mahault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2233847.90 💰
Titre:
“Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT...”
Titre
Service réguliers publics de transports scolaires pour assurer à titre principal la desserte d'établissement d'enseignement sur le périmètre de la CANBT (2019-2024): commune de Goyave
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Valeur totale du contrat/lot: EUR 994108.35 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Circuit GOY 1 pour le LEP du Lamentin; Circuit GOY 2 pour l'école élémentaire et maternelle de Goyave; Circuit GOY 3 pour le Collège de Goyave; Circuit GOY...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Circuit GOY 1 pour le LEP du Lamentin; Circuit GOY 2 pour l'école élémentaire et maternelle de Goyave; Circuit GOY 3 pour le Collège de Goyave; Circuit GOY 4 pour le Lycée de Petit-Bourg
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Source: OJS 2020/S 050-119314 (2020-03-09)