Scanners mobile peropératoire et de neuronavigations

CHU de Montpellier

Fourniture, livraison, installation, mise en service de scanners mobile peropératoire et de neuronavigations associées, maintenance et fourniture d'accessoires de matériels, de pièces détachées et de consommables associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brainlab France

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-04	Avis de marché
2020-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Numéro de référence: 19A0279
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: k-fanoui@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467330326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=450071&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=450071&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-04 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419094
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées et il y a 2 variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur (PSE obligatoires).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service de scanners mobiles peropératoire et de neuronavigations associées, maintenance et fourniture d'accessoires de matériels, de pièces détachées et de consommables associés.

Durée de l'accord: 84 mois
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires:

Les variantes à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées et il y a 2 variantes à l'initiative du pouvoir adjudicateur (PSE obligatoires).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

L'Objet de l'accord-cadre justifie une durée supérieure à 4 ans en raison de la durée de vie de l'équipement acquis dans le cadre de la présente consultation qui est fixée à 7 ans. La nécessité d'effectuer l'analyse en cout complet sur la durée de vie de l'équipement justifie une durée du marché supérieur à 4 ans

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coût d'acquisition des équipements proposés et de la maintenance annuelle tous risques proposée sur 7 ans (comprenant la période de garantie obligatoire de 2 ans).
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier, Centre administratif André Benech — direction des achats et des approvisionnements — secteur Biomédical — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud — 34295, Montpellier Cedex 5, à l'attention de Mme Karima Fanoui
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=450071&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants:

— formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent).

L'acheteur organise des visites, des essais ou démonstrations. Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=450071&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique obligatoire lors du dépôt de l'offre. En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2019/S 172-419094 (2019-09-04)

Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service de scanners mobile per-operatoire et de neuronavigations associées, maintenance et fourniture d'accessoires de matériels, de pièces détachée et de consommables associés.

Valeur totale du marché: 1 228 998 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044051
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419094
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique 1 marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût d'acquisition des équipements proposés et de la maintenance annuelle tous risques proposée sur 7 ans (comprenant la période de garantie obligatoire de 2 ans)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Brainlab France
Adresse postale: Tour Ariane 5 — place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 228 998 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur biomédical — 191 avenue du doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier cedex 5, à l'attention de Mme Karima Fanoui

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— 1 référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans 1 délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— 1 recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans 1 délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2020/S 020-044051 (2020-01-27)

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