La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 4 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Rythmologie électrophysiologie 2 — 2019
RYTH2
Produits/services: Stimulateur cardiaque📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie....”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 4 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rythmologie électrophysiologie 2 — 2019
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 4 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période allant de la notification au 30.4.2020 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30.4.2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 115-281613 (2019-06-14)
Avis d'attribution de marché (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg, 1 place de l'Hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie....”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 4 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 768 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie....”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght10 BASM des dispositifs médicaux pour rythmologie électrophysiologie. Elle est composée de 4 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 115-281613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/342051
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenus pour les lots: 16-46-48-50
Date de conclusion du contrat: 2019-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 740 💰
“Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre...”
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord cadre s'exécutant au moyen de bons de commande de la notification au 30.4.2020 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30.4.2022. Lots infructueux: lots sans suite.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 197-478204 (2019-10-08)