Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Quantité moyenne pour le département: granulats 2/4, 4/6, 6/10, 10/14: 7 850 t.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: direction des routes et des grands travaux — route du Monastère — CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565593420📞
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Routes départementales — fabrication, fourniture et transport de granulats — 12 lots
19S0154”
Produits/services: Cailloux et gravier📦
Brève description:
“Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant...”
Brève description
Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Quantité moyenne pour le département: granulats 2/4, 4/6, 6/10, 10/14: 7 850 t.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision centre — secteur Rodez
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cailloux et gravier📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R....”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020 pour la première année. Il sera reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Il pourra être dénoncé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Il pourra être dénoncé à l'expiration de chaque période annuelle dans les conditions définies au contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision centre — secteur Requista
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R....”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020 pour la première année. Il sera reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision centre — secteur salles Curan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision nord — secteur mur de Barrez
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision nord — secteur Espalion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision nord — secteur St-Geniez d'Olt
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision ouest — secteur Decazeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision ouest — secteur Rieupeyroux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision ouest — secteur Villefranche de Rouergue
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — secteur Millau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — secteur St-Sernin-sur-Rance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — secteur la Cavalerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— la déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Automne 2023.
Informations complémentaires
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, REQ. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2019/S 210-512678 (2019-10-25)
Informations complémentaires (2019-11-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Routes départementales — fabrication, fourniture et transport de granulats — 12 lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 210-512678
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-28 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-28 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 222-544480 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux — route du Monastère, CS 10024
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant...”
Brève description
Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Quantité moyenne pour le département: granulats 2/4, 4/6, 6/10, 10/14: 7 850 tonnes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 865 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R....”
Description du marché
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020 pour la première année. Il sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Subdivision ouest — secteur Villefranche-de-Rouergue
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 210-512678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019169R152
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Subdivision centre — secteur Rodez
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sevigné industries
Adresse postale: La Borie Sèche, BP 6
Commune postale: Aguessac
Code postal: 12520
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 4575
Offre la plus élevée: 4900
2️⃣
Numéro de contrat: 201919R153
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Subdivision centre — secteur Requista
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 122 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 201919R154
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Subdivision centre — secteur salles Curan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 777 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201919R155
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Subdivision nord — secteur mur de Barrez
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Galibert et fils
Adresse postale: 18 route d'Alayrac
Commune postale: Espalion
Code postal: 12500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 030 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 201919R156
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Subdivision nord — secteur Espalion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 190 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 201919R157
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Subdivision nord — secteur St-Geniez d'Olt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 360 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 201919R158
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Subdivision ouest — secteur Decazeville
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sablières et Carrières Madeleine
Adresse postale: BP 26 — Lasfargues
Commune postale: Capdenac Gare
Code postal: 12700
Nom: Arrazat Didier et fils SARL
Adresse postale: Le Fargal
Commune postale: Montbazens
Code postal: 12220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 773 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 201919R159
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Subdivision ouest — secteur Rieupeyroux
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des carrières du rouergue
Adresse postale: Moulin des Chartreux
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 020 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 201919R160
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Subdivision ouest — secteur Villefranche-de-Rouergue
Nom et adresse du contractant
Code postal: 12200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 355 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 201919R161
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Subdivision sud — secteur Millau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 368 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 201919R162
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Subdivision sud — secteur St-Sernin-sur-Rance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 955 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 201919R163
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Subdivision sud — secteur la Cavalerie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: La Borie Sèche, bP 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 340 💰
“Les accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Une offre a été jugée irrégulière en application de...”
Les accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Une offre a été jugée irrégulière en application de l'article L. 2152-5 du code de la commande publique pour les lots 1, 2, 3, 5, 7, 8 et 9.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass,
16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 160-389830 (2020-08-14)