Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Quantité moyenne pour le département pour 1 année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8 700 t.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cailloux et gravier
Numéro de référence: 19S0161
Brève description:
“Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant...”
Brève description
Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cailloux et gravier📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux et gravier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux — route du Monastère — CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Téléphone: +33 565593420📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515359
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Conformément au règlement de consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur:...”
Conformément au règlement de consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr — Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique de l'acte d'engagement n'est pas imposée.
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Source: OJS 2019/S 211-515359 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant...”
Brève description
Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Quantité moyenne pour le département pour une année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8700 tonnes.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392478
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515359
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Une procédure avec négociation a été engagée avec les...”
Les accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Une procédure avec négociation a été engagée avec les candidats conformément aux articles R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique pour le lot n
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Source: OJS 2020/S 162-392478 (2020-08-17)