Routes départementales — fabrication, fourniture et transport de GNT et matériaux drainants — 12 lots

Conseil départemental de l'Aveyron

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Quantité moyenne pour le département pour 1 année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8 700 t.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrieres du Bois de Galinières SARL
• Coste TP
• Coste Travaux Publics
• Gaia Aveyron
• Galibert et fils
• Sablières et Carrières de la Madeleine
• Sévigné Industries
• Société des carrières du Rouergue

Qui ?

• Conseil départemental de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Cailloux et gravier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-28	Avis de marché
2020-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cailloux et gravier
Numéro de référence: 19S0161
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Quantité moyenne pour le département pour 1 année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8 700 t.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cailloux et gravier 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux et gravier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des routes et des grands travaux — route du Monastère — CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515359
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Conformément au règlement de consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr — Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique de l'acte d'engagement n'est pas imposée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.

Quantité moyenne pour le département pour 1 année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8 700 t.

Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur Rodez
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31.12.2020 pour la 1

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. Il pourra être dénoncé à l'expiration de chaque période annuelle dans les conditions définies au contrat.

Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur Requista
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Subdivision centre — secteur salles Curan
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Subdivision nord — secteur mur de Barrez
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Subdivision nord — secteur Espalion
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Subdivision nord — secteur Saint-Geniez-d'Olt
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur Decazeville
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur Rieupeyroux
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Subdivision ouest — secteur Villefranche de Rouergue
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur Millau
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur Saint-Sernin-sur-Rance
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Subdivision sud — secteur la Cavalerie
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— la déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, les informations demandées pour justifier de sa capacité financière, il peut fournir tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Capacité technique et professionnelle:

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 50 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:

1) avant la signature du marché:

— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);

2) après la signature du marché:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2019/S 211-515359 (2019-10-28)

Avis d'attribution de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Quantité moyenne pour le département pour une année: GNT 0/20, 0/31.5, 0/60, 0/100, stérile de carrière et matériaux drainants 20/40 et 40/80: 8700 tonnes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392478
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515359
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Une procédure avec négociation a été engagée avec les candidats conformément aux articles R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique pour le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Subdivision CENTRE - secteur REQUISTA
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de montant minimum ni de montant maximum, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord cadre débutera à compter de sa date de notification et s'achèvera le 31/12/2020 pour la première année. L'Accord-Cadre sera reconduit tacitement trois fois par période de 12 mois

Intitulé du lot: Subdivision CENTRE - secteur salles curan
Subdivision NORD - secteur mur de barrez
Subdivision NORD - secteur ESPALION
Subdivision NORD - secteur st geniez D'Olt
Subdivision OUEST - secteur DECAZEVILLE
Subdivision OUEST - secteur RIEUPEYROUX
Subdivision OUEST - secteur villefranche de rouergue
Subdivision SUD - secteur MILLAU
Subdivision SUD - secteur st sernin sur rance
Subdivision SUD - secteur la cavalerie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Nom: Gaia Aveyron
Adresse postale: Carrière de Puech Hiver
Commune postale: Salles-la-Source
Code postal: 12330
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Coste TP
Adresse postale: Moulin-Neuf
Commune postale: Montlaur
Code postal: 12400
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Carrieres du Bois de Galinières SARL
Adresse postale: Parc artisanal
Commune postale: Pierrefiche-d'Olt
Code postal: 12130
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Galibert et fils
Adresse postale: 18 route d'Alayrac
Commune postale: Espalion
Code postal: 12500
Nom: Carrieres du Bois de Galinieres SARL
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Sablières et Carrieres de la Madeleine
Adresse postale: Lasfargues
Commune postale: Capdenac-Gare
Code postal: 12700
Date de conclusion du contrat: 2020-02-06 📅
Nom: Sociéte des Carrières du Rouergue
Adresse postale: Moulin des Chartreux
Commune postale: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Sevigne Industries
Adresse postale: La Borie Sèche BP 6
Commune postale: Aguessac Cedex
Code postal: 12520
Nom: Coste Travaux Publics
Adresse postale: La Borie Sèche BP 6
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Société des Carrières du Rouergue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1. avant la signature du marché:

—— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);

—— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative).

2. après la signature du marché:

—— soit un référé contractuel dans les trente et un jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);

—— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. n

Source: OJS 2020/S 162-392478 (2020-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (13 nouveaux marchés)

Sable et argile (8)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (8)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (7)

Cailloux et gravier