Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier défini géographiquement par lots
Conseil départemental des Vosges
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier défini géographiquement par lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Le présent marché ne concerne pas les réparations d'ouvrages spécifiques (micropieux, palplanches) ou celles très importantes dont le montant des travaux serait supérieur à 300 000,00 EUR HT.
Le présent contrat est soumis aux obligations du décret nº 2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l'envoi des Déclarations de travaux (DT) et des Déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
Le délai de réception des offres était de 2019-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bonini
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-07 | Avis de marché |
| 2020-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: T19002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298929 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477281
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Zone est
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone ouest
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 197-477281 (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: T19002
Brève description:
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier défini géographiquement par lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Le présent marché ne concerne pas les réparations d'ouvrages spécifiques (micropieux, palplanches) ou celles très importantes dont le montant des travaux serait supérieur à 300 000,00 EUR HT.
Le présent contrat est soumis aux obligations du décret nº 2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l'envoi des Déclarations de travaux (DT) et des Déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298929 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477281
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier défini géographiquement par lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Le présent marché ne concerne pas les réparations d'ouvrages spécifiques (micropieux, palplanches) ou celles très importantes dont le montant des travaux serait supérieur à 300 000,00 EUR HT.
Le présent contrat est soumis aux obligations du décret nº 2011-1241 du 5.10.2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l'envoi des Déclarations de travaux (DT) et des Déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Zone centre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Zone ouest
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Zone est du département des Vosges.
Zone centre du département des Vosges.
Zone ouest du département des Vosges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Céline Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 197-477281 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103185
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477281
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Est
Informations complémentaires:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Bonini
Adresse postale: 15 rue Côte Pierrot
Commune postale: Vincey
Code postal: 88450
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
9 999 999 EUR 💰
Adresse postale: 15 rue Côte Poirot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2020/S 044-103185 (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier défini géographiquement par lots. Le présent marché ne concerne pas les réparations d'ouvrages spécifiques (micropieux, palplanches) ou celles très importantes dont le montant des travaux serait supérieur à 300 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103185
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477281
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Accord-cadre avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum d'une durée d'un an. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone Est
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum d'une durée d'un an. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Zone Centre
Brève description:
Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec minimum (250 000,00 EUR HT) et sans maximum d'une durée de 1 an. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Intitulé du lot: Zone Ouest
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Zone Est du département des Vosges.
Zone Centre du département des Vosges.
Zone Ouest du département des Vosges.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Bonini
Adresse postale: 15 rue Côte Pierrot
Commune postale: Vincey
Code postal: 88450
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
9 999 999 EUR 💰
Adresse postale: 15 rue Côte Poirot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2020/S 044-103185 (2020-02-28)
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