Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SEMA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-27 | Avis de marché |
| 2019-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 19DTVQ03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marche@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: +33 546317410 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148256
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Délégation territoriale de Rochefort
Numéro du lot: 1
Brève description: Délégation territoriale de Rochefort.
Valeur estimée hors TVA: 70833.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Collège «Eugène Fromentin» à La Rochelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Collège «Eugène Fromentin» à La Rochelle.
Valeur estimée hors TVA: 199 400 EUR 💰
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Collège «Pierre Loti» à Rochefort.
Valeur estimée hors TVA: 159 710 EUR 💰
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières et juridiques — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 064-148256 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 19DTVQ03
Brève description:
Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marche@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: +33 546317410 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148256
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de variante libre.
Une variante exigée est prévue et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Délégation territoriale de Rochefort
Numéro du lot: 1
Brève description: Délégation territoriale de Rochefort.
Valeur estimée hors TVA: 70833.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:
Il n'est pas prévu de variante libre.
Une variante exigée est prévue et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collège «Eugène Fromentin» à La Rochelle.
Valeur estimée hors TVA: 199 400 EUR 💰
Description des options:
Tranche ferme: année 2019.
Tranche optionnelle nº 1: année 2020.
Tranche optionnelle nº 2: année 2021.
Tranche optionnelle nº 3: année 2022.
Une variante exigée est prévue pour chaque tranche et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.
Intitulé du lot: Collège «Pierre Loti» à Rochefort
Numéro du lot: 3
Brève description: Collège «Pierre Loti» à Rochefort.
Valeur estimée hors TVA: 159 710 EUR 💰
Description des options:
Tranche optionnelle 1: année 2020.
Tranche optionnelle 2: année 2021.
Tranche optionnelle 3: année 2022.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les formulaires DC1 et DC2 ou le Document unique de marché européen (DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières et juridiques — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lors de la visite, faire viser la fiche 5 du cadre du mémoire technique (attention si plusieurs visites, faire viser autant de fiche que de visite).
Afficher plus
En raison de la fermeture des collèges es vacances de Pâques du 15 au 28.4.2019, les entreprises souhaitant effectuer la visite, devront prendre leur disposition pour effectuer la visite du site en dehors de la période de fermeture.
Personnes à contacter pour la visite:
— lot 1: M. Raphaël Bonnet au +33 546872757,
— lot 2: M. Weber au +33 685860303,
— lot 3: M. Cornuaud au +33 546874224.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inappropriée, irrégulière ou inacceptable sera éliminée.
Dossier de consultation gratuit.
Modalités de règlement des comptes: fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.
La signature des pièces n'est pas imposée au stade de la remise des candidatures et des offres. Seule l'offre finale devra être signée. Elle fera l'objet d'une rematérialisation qui aura pour effet de transformer l'offre électronique en offre papier. L'offre ainsi rematérialisée donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 783 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-429869
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148256
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collège Pierre Loti à Rochefort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: Sema
Commune postale: Sainte-Soulle
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120113.18 EUR 💰
294798.72 EUR 💰
277155.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières et juridiques — Service des marchés publics
Source: OJS 2019/S 177-429869 (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 783 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-429869
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148256
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale
Intitulé du lot: Collège Eugène Fromentin à La Rochelle
Collège Pierre Loti à Rochefort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: Sema
Commune postale: Sainte-Soulle
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 120113.18 EUR 💰
294798.72 EUR 💰
277155.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières et juridiques — Service des marchés publics
Source: OJS 2019/S 177-429869 (2019-09-10)
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