Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale
19DTVQ03”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Délégation territoriale de Rochefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Délégation territoriale de Rochefort.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70833.33 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de variante libre.
Une variante exigée est prévue et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège «Eugène Fromentin» à La Rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Collège «Eugène Fromentin» à La Rochelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 199 400 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme: année 2019.
Tranche optionnelle nº 1: année 2020.
Tranche optionnelle nº 2: année 2021.
Tranche optionnelle nº 3: année 2022.” Description
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de variante libre.
Une variante exigée est prévue pour chaque tranche et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.”
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de variante libre.
Une variante exigée est prévue pour chaque tranche et elle porte sur la mise en peinture des menuiseries intérieures bois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collège «Pierre Loti» à Rochefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Collège «Pierre Loti» à Rochefort.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 159 710 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme: année 2019.
Tranche optionnelle 1: année 2020.
Tranche optionnelle 2: année 2021.
Tranche optionnelle 3: année 2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les formulaires DC1 et DC2 ou le Document unique de marché européen (DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
—...”
Liste et brève description des conditions
— les formulaires DC1 et DC2 ou le Document unique de marché européen (DUME). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
09:00 📅
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lors de la visite, faire viser la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Lors de la visite, faire viser la fiche 5 du cadre du mémoire technique (attention si plusieurs visites, faire viser autant de fiche que de visite).
En raison de la fermeture des collèges es vacances de Pâques du 15 au 28.4.2019, les entreprises souhaitant effectuer la visite, devront prendre leur disposition pour effectuer la visite du site en dehors de la période de fermeture.
Personnes à contacter pour la visite:
— lot 1: M. Raphaël Bonnet au +33 546872757,
— lot 2: M. Weber au +33 685860303,
— lot 3: M. Cornuaud au +33 546874224.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inappropriée, irrégulière ou inacceptable sera éliminée.
Dossier de consultation gratuit.
Modalités de règlement des comptes: fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.
La signature des pièces n'est pas imposée au stade de la remise des candidatures et des offres. Seule l'offre finale devra être signée. Elle fera l'objet d'une rematérialisation qui aura pour effet de transformer l'offre électronique en offre papier. L'offre ainsi rematérialisée donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 064-148256 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction des affaires financières et juridiques — Service des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 433 783 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: Collège Eugène Fromentin à La Rochelle
Description
Description du marché:
“Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale.” Champ d'application du marché
Titre: Collège Pierre Loti à Rochefort
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-148256
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 700D19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Remplacement de menuiseries extérieures bois dans 2 collèges départementaux et une délégation territoriale”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sema
Commune postale: Sainte-Soulle
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120113.18 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 701D19
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 294798.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 702D19
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277155.48 💰
Source: OJS 2019/S 177-429869 (2019-09-10)