La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5 bibliothèques communautaires et de 25 bibliothèques communales, desservant une population de 350 000 habitants. Le système à fournir est composé d'un système de gestion de bibliothèque, d'une solution ouverte de partage du fichier des usagers et de gestion des habilitations, d'un OPAC de nouvelle génération, d'un CMS, d'une solution de signature unique pour l'accès des usagers aux ressources numériques et d'utilitaires statistiques. Ce système héberge à terme un catalogue d'environ 800 000 exemplaires et est mis en oeuvre par environ 140 agents. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 5 du code de la commande publique. Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réinformatisation du réseau de lecture publique
19106
Produits/services: Système de gestion de bibliothèque📦
Brève description:
“La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5...”
Brève description
La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5 bibliothèques communautaires et de 25 bibliothèques communales, desservant une population de 350 000 habitants. Le système à fournir est composé d'un système de gestion de bibliothèque, d'une solution ouverte de partage du fichier des usagers et de gestion des habilitations, d'un OPAC de nouvelle génération, d'un CMS, d'une solution de signature unique pour l'accès des usagers aux ressources numériques et d'utilitaires statistiques. Ce système héberge à terme un catalogue d'environ 800 000 exemplaires et est mis en oeuvre par environ 140 agents. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 5 du code de la commande publique. Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle 95700 — Roissy-en-France.
Description du marché:
“La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5...”
Description du marché
La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5 bibliothèques communautaires et de 25 bibliothèques communales, desservant une population de 350 000 habitants. Le système à fournir est composé d'un système de gestion de bibliothèque, d'une solution ouverte de partage du fichier des usagers et de gestion des habilitations, d'un OPAC de nouvelle génération, d'un CMS, d'une solution de signature unique pour l'accès des usagers aux ressources numériques et d'utilitaires statistiques. Ce système héberge à terme un catalogue d'environ 800 000 exemplaires et est mis en oeuvre par environ 140 agents. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 5 du code de la commande publique. Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Complétude fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Niveau de conformité technique
Critère de qualité (nom): Performances
Critère de qualité (nom): Reprise des données
Critère de coût (nom): Valeur financière sur la base du coût global de la solution sur 10 ans
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est d'une durée de 36 mois pour la fourniture et l'assistance à la mise en œuvre du système informatique. Il comprend des prestations de...”
Description des renouvellements
Le marché est d'une durée de 36 mois pour la fourniture et l'assistance à la mise en œuvre du système informatique. Il comprend des prestations de maintenance (suivi des progiciels et des logiciels) et d'hébergement fournies pour une durée de 12 mois, cette partie du marché est reconductible sur une durée maximale de 5 ans.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères relatifs à la candidature:
1) références sur des projets de taille similaire sur 5 ans (date, prestation, coût...): 40 %,
2) note d'intention,...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères relatifs à la candidature:
1) références sur des projets de taille similaire sur 5 ans (date, prestation, coût...): 40 %,
2) note d'intention, compréhension du projet: 30 %,
3) moyens humains (organigramme fonctionnel, effectifs dédiés à l'activité et en particulier à la formation et au support, CV des chefs de projet...): 30 %.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché comprend 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail),
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.”
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-18
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-08-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde sur support électronique suivant les conditions indiquées au règlement de consultation. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Numéro de la consultation: 19106. La date d'envoi des invitations à soumissionner est indiquée à titre prévisionnel. L'acheteur négocie avec les soumissionnaires ayant présenté les 3 meilleures offres à l'issue d'une première phase d'analyse. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, il peut cependant attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation. La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre, qu'ils soient techniques ou financiers. Dans ce cas, les participants y sont invités par écrit, dans les meilleurs délais avant la date prévue. À l'issue de ces échanges, les participants remettront un complément d'offre «après négociation», qui récapitulera tous les points techniques et financiers abordés. La notation finale se fait sur la base de ces compléments.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 117-287192 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Brève description:
“La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5...”
Brève description
La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5 bibliothèques communautaires et de 25 bibliothèques communales, desservant une population de 350 000 habitants. Le système à fournir est composé d'un système de gestion de bibliothèque, d'une solution ouverte de partage du fichier des usagers et de gestion des habilitations, d'un OPAC de nouvelle génération, d'un CMS, d'une solution de signature unique pour l'accès des usagers aux ressources numériques et d'utilitaires statistiques. Ce système héberge à terme un catalogue d'environ 800 000 exemplaires et est mis en oeuvre par environ 140 agents. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3-5º du code de la commande publique. Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Système de gestion de bibliothèque📦
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle, 95700 Roissy-en-France.
Description du marché:
“La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5...”
Description du marché
La consultation concerne l'équipement informatique du réseau de lecture publique de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, composé des 5 bibliothèques communautaires et de 25 bibliothèques communales, desservant une population de 350 000 habitants. Le système à fournir est composé d'un système de gestion de bibliothèque, d'une solution ouverte de partage du fichier des usagers et de gestion des habilitations, d'un OPAC de nouvelle génération, d'un CMS, d'une solution de signature unique pour l'accès des usagers aux ressources numériques et d'utilitaires statistiques. Ce système héberge à terme un catalogue d'environ 800 000 exemplaires et est mis en oeuvre par environ 140 agents. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif. Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3-5º du code de la commande publique. Il comprend un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le marché comprend une tranche ferme et 2 tranches optionnelles (articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-287192
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL C3RB Informatiques
Adresse postale: ZA de Lioujas — rue de l'Aubrac
Commune postale: La Loubière
Code postal: 17420
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Les valeurs du marché et de l'attribution indiquées correspondent à l'estimation du marché et ne sont donc pas contractuelles. Le marché s'entend sans...”
Les valeurs du marché et de l'attribution indiquées correspondent à l'estimation du marché et ne sont donc pas contractuelles. Le marché s'entend sans minimum ni maximum comprenant un marché traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents, à prix unitaires. Le marché est d'une durée de 36 mois pour la fourniture et l'assistance à la mise en œuvre du système informatique. Il comprend des prestations de maintenance (suivi des progiciels et des logiciels) et d'hébergement fournies pour une durée de 12 mois, cette partie du marché est reconductible sur une durée maximale de 5 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 023-051587 (2020-01-30)