Régies techniques pour les festivités et les événements de la commune de Beaucaire et du CCAS

Ville de Beaucaire

Régies techniques pour les festivités et événements de la commune de Beaucaire et du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-31 Avis de marché
2020-06-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services artistiques
Brève description:
Régies techniques pour les festivités et événements de la commune de Beaucaire et du CCAS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services artistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les techniciens du son 📦
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-31 📅
Date limite de soumission: 2020-02-21 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001827
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant annuel minimum de 6 000 EUR ht et un montant annuel maximum de 30 000 EUR (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Régies techniques pour le casino municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:
Régies techniques pour le Casino municipal (avec notamment mise à disposition du matériel par la commune).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu avec un montant annuel minimum de 6 000 EUR ht et un montant annuel maximum de 30 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Régies techniques son et lumière hors Casino municipal
Numéro du lot: 2
Brève description:
Régies techniques son et lumière hors Casino municipal (avec location de matériel).
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par voie de bons de commande. Il est conclu sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 15 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Régies techniques pour le plafond lumineux
Numéro du lot: 3
Brève description: Régies techniques pour le plafond lumineux.
Informations complémentaires:
Le lot nº 3: «régies techniques pour le plafond lumineux» est conclu à prix global et forfaitaire.
Intitulé du lot: Régies techniques pour les rencontres équestres
Numéro du lot: 4
Brève description: Régies techniques pour les rencontres équestres.
Informations complémentaires:
Le lot nº 4 «régies techniques pour les rencontres équestres» est conclu à prix global et forfaitaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Casino municipal.
Sur le territoire de la commune.
Sur le territoire de la Commune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire Julien Sanchez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2024.
Le pouvoir adjudicateur est un groupement de commande composé de la commune de Beaucaire et du Centre communal d'action social (CCAS) de Beaucaire. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Beaucaire. Le coordonnateur assure les actes de passation, d'attribution, ainsi que l'exécution y compris financière. Ce groupement est institué par les délibérations nº 19.152 en date du 16.10.2019 pour la commune, nº 19.28 en date du 3.12.2019 pour le CCAS. Appel d'offres ouvert. Les lots nº 1 régies techniques pour le casino municipal (avec notamment mise à disposition du matériel par la commune) et le lot nº 2 régies techniques son et lumière hors casino municipal (avec location de matériel) sont des accords-cadres avec minimum (sans minimum pour le lot nº 2) et maximums passés en application des articles L. 2125-1 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 002-001827 (2019-12-31)
Avis d'attribution de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-297002
Se réfère à l'avis: 2020/S 002-001827
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marché subséquent. Il est conclu avec un montant annuel minimal de 6 000 EUR HT et un montant annuel maximal de 30 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Régies techniques pour le Casino municipal
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marché subséquent. Il est conclu…
… avec un montant annuel minimal de 6 000 EUR HT et un montant annuel maximal de 30 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
… sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximal de 15 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Nom: Energic Animations
Adresse postale: 594 chemin du Mas des Cailloux
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire Julien Sanchez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un groupement de commande composé de la commune de Beaucaire et du Centre communal d'action social (CCAS) de Beaucaire. Le coordonnateur du groupement est la commune de Beaucaire. Le coordonnateur assure les actes de passation, d'attribution, ainsi que l'exécution y compris financière. Ce groupement est institué par les délibérations nº 19.152 en date du 16.10.2019 pour la commune, nº 19.28 en date du 3.12.2019 pour le CCAS. Appel d'offres ouvert. Les lots nº 1 régies techniques pour le Casino municipal (avec notamment mise à disposition du matériel par la commune) et le lot nº 2 régies techniques son et lumière hors Casino municipal (avec location de matériel) sont des accords-cadres avec minimum (sans minimum pour le lot nº 2) et maximum passés en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la notification du contrat. Les délais d'exécutions ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon conformément aux stipulations des pièces du marché. Les bons de commande seront communiqués au plus tard huit jours avant le début des prestations. Néanmoins, l'acheteur s'engage à communiquer trois mois au minimum la programmation. L'acheteur pourra conclure des bons de commandes ou des marchés subséquents jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Les bons de commandes ou les marchés peuvent s'exécuter au delà de trois mois après la fin de la période de validité du marché. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. En raison de l'annulation des manifestations pour la période estivale, les lots nº 3: «régies techniques pour le plafond lumineux», nº 4 «régies techniques pour les rencontres équestres» ont été déclarés sans suite.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 121-297002 (2020-06-23)
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