Reconstruction de l'Hotel de Ville — mobilier

Ville la Rochelle

Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hotel de Ville de La Rochelle. Dans l'optique de la future réorganisation des services municipaux, il concerne également la fourniture et l'installation de mobilier pour ces services par le biais d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents, ceci afin d'assurer une homogénéité du mobilier de bureau et d'accueil destiné aux services municipaux et à l'accueil du public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier divers › Mobilier modulaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Stores › Stores d'intérieur

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-30	Avis de marché
2020-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2019.Fcs.Sac.0293
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier d'accueil et de réception 📦
Stores d'intérieur 📦
Mobilier modulaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519538
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Sieges de travail
Numéro du lot: 02
Brève description: Sieges de travail.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assises
Numéro du lot: 03
Brève description: Assises.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Occultation
Numéro du lot: 04
Brève description: Occultation.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier Menuise
Numéro du lot: 05
Brève description: Mobilier Menuise.
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC1.
Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC2.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de La Rochelle, assurances suite au sinistre du 28.6.2013, département de la Charente-Maritime, région Nouvelle-Aquitaine. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons sont à joindre à l'offre. Les articles concernés sont spécifiés au CCTP et signalés au BPU-DQE par une astérisque. Toute offre non accompagnée des échantillons livrés et montés conformément à cet article sera déclarée irrégulière. Les échantillons devront être livrés contre récépissé entre 9:00 et 17:00 du 25 novembre au 2.12.2019 17:00 à l'adresse suivante: Studio 500, 67 quai Louis Prunier, 17000 La Rochelle avant les date et heure limite de remise des offres mentionnées en 1

— soit livrés déjà montés/assemblés,

— soit montés/assemblés sur place par les soins du candidat.

Tout échantillon non monté ou assemblé ne sera pas pris en considération Il est rappelé au candidat que la preuve du dépôt des échantillons dans le délai de remise des offres leur appartient. Les échantillons qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus. Les candidats disposeront de 30 jours, à compter de la réception de la lettre les informant du sort réservé à leur offre, pour récupérer leurs échantillons à leurs frais. Une fois ce délai passé, ces échantillons deviendront propriété de la ville de La Rochelle. Aucune indemnité ne sera versée aux candidats pour la fourniture de leurs échantillons. Numéro de la consultation: 2019.fcs.sac.0293.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2019/S 212-519538 (2019-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hôtel de Ville de La Rochelle. Dans l'optique de la future réorganisation des services municipaux, il concerne également la fourniture et l'installation de mobilier pour ces services par le biais d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents, ceci afin d'assurer une homogénéité du mobilier de bureau et d'accueil destiné aux services municipaux et à l'accueil du public.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-061310
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519538
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sièges de travail
Brève description: Sièges de travail.
Intitulé du lot: Mobilier menuise
Brève description: Mobilier menuise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Nom: Duo Concept
Adresse postale: 1b avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: Quadra Concept
Adresse postale: 1 rue du Bois d'Hure
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Marcireau
Adresse postale: 27 avenue René Cassin
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 027-061310 (2020-02-05)

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