Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hotel de Ville de La Rochelle. Dans l'optique de la future réorganisation des services municipaux, il concerne également la fourniture et l'installation de mobilier pour ces services par le biais d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents, ceci afin d'assurer une homogénéité du mobilier de bureau et d'accueil destiné aux services municipaux et à l'accueil du public.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Reconstruction de l'Hotel de Ville — mobilier
2019.Fcs.Sac.0293
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hotel de Ville de La Rochelle. Dans...”
Brève description
Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hotel de Ville de La Rochelle. Dans l'optique de la future réorganisation des services municipaux, il concerne également la fourniture et l'installation de mobilier pour ces services par le biais d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents, ceci afin d'assurer une homogénéité du mobilier de bureau et d'accueil destiné aux services municipaux et à l'accueil du public.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Mobilier de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sieges de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Sieges de travail.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assises
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Description du marché: Assises.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Occultation
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Stores d'intérieur📦
Description du marché: Occultation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier Menuise
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier modulaire📦
Description du marché: Mobilier Menuise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 185 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC2.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville de La Rochelle, assurances suite au sinistre du 28.6.2013, département de la Charente-Maritime, région Nouvelle-Aquitaine. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-03
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons sont à joindre à l'offre. Les articles concernés sont spécifiés au CCTP et signalés au BPU-DQE par une astérisque. Toute offre non accompagnée des échantillons livrés et montés conformément à cet article sera déclarée irrégulière. Les échantillons devront être livrés contre récépissé entre 9:00 et 17:00 du 25 novembre au 2.12.2019 17:00 à l'adresse suivante: Studio 500, 67 quai Louis Prunier, 17000 La Rochelle avant les date et heure limite de remise des offres mentionnées en 1 page du présent règlement. Il est impératif de contacter au plus tard 48 h ouvrées avant la livraison: Mme Chantal Le Garrec (+33 546318811/chantal.le-garrec@ville-larochelle.fr). Aucune livraison ne pourra être effectuée sans prise de rendez-vous préalable. Chaque colis devra comporter la mention suivante: appel d'offres échantillon mobilier Hôtel de Ville + nº du lot: nom de l'entreprise:.. Ne pas ouvrir. Les échantillons seront livrés par le candidat ou son transporteur jusqu'à l'endroit indiqué par les agents municipaux chargés de leur réception. Il appartient aux candidats de communiquer ces informations à leur transporteur. Les échantillons seront:
— soit livrés déjà montés/assemblés,
— soit montés/assemblés sur place par les soins du candidat.
Tout échantillon non monté ou assemblé ne sera pas pris en considération Il est rappelé au candidat que la preuve du dépôt des échantillons dans le délai de remise des offres leur appartient. Les échantillons qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ne seront pas retenus. Les candidats disposeront de 30 jours, à compter de la réception de la lettre les informant du sort réservé à leur offre, pour récupérer leurs échantillons à leurs frais. Une fois ce délai passé, ces échantillons deviendront propriété de la ville de La Rochelle. Aucune indemnité ne sera versée aux candidats pour la fourniture de leurs échantillons. Numéro de la consultation: 2019.fcs.sac.0293.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2019/S 212-519538 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville la Rochelle
Objet Champ d'application du marché
Titre: Reconstruction de l'Hôtel de Ville — mobilier
2019.Fcs.Sac.0293
Brève description:
“Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hôtel de Ville de La Rochelle. Dans...”
Brève description
Ce marché a pour objet principal la fourniture et l'installation du mobilier dans le cadre de la reconstruction de l'Hôtel de Ville de La Rochelle. Dans l'optique de la future réorganisation des services municipaux, il concerne également la fourniture et l'installation de mobilier pour ces services par le biais d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents, ceci afin d'assurer une homogénéité du mobilier de bureau et d'accueil destiné aux services municipaux et à l'accueil du public.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Sièges de travail
Description
Description du marché: Sièges de travail.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier menuise
Description
Description du marché: Mobilier menuise.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-519538
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Mobilier de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Duo Concept
Adresse postale: 1b avenue Bernard Moitessier
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Sièges de travail
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadra Concept
Adresse postale: 1 rue du Bois d'Hure
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Assises
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcireau
Adresse postale: 27 avenue René Cassin
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Occultation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Mobilier menuise
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 027-061310 (2020-02-05)