Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots)

Conseil départemental de l'Aveyron

Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans s'élève en moyenne à: pour le territoire de la subdivision centre: 240 000,00 EUR TTC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-01 Avis de marché
2019-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 19S0145
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots. À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans s'élève en moyenne à: pour le territoire de la subdivision centre: 240 000,00 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-465434
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans s'élève en moyenne à: pour le territoire de la subdivision centre: 240 000,00 EUR TTC.
Intitulé du lot: Secteur de Rodez et de Salles-Curan
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
La durée de validité du marché est de 12 mois reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, soit une durée maximale de 48 mois comme défini à l'article E de l'acte d'engagement. Il pourra être dénoncé à l'expiration de chaque période annuelle dans les conditions définies au contrat.
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Intitulé du lot: Secteur de Requista
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de validité du marché est de 12 mois reconductible 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration du candidat (DC2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).
Situation économique et financière:
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la période et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en œuvre un référé précontractuel,
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— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
Source: OJS 2019/S 192-465434 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots): — lot 1: subdivision centre — secteur de Rodez et Salle-la-Source, — lot 2: subdivision centre — secteur de Requista.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-611732
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-465434
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots):
— lot 1: subdivision centre — secteur de Rodez et Salle-la-Source,
— lot 2: subdivision centre — secteur de Requista.
— lot 1: secteurs de Rodez et de Salles-Curan.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans.
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots. À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Nom: EURL Constans Juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562725757 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) avant la signature du marché:
2) après la signature du marché:
— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Source: OJS 2019/S 248-611732 (2019-12-19)
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