Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans s'élève en moyenne à: pour le territoire de la subdivision centre: 240 000,00 EUR TTC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots)
19S0145”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur...”
Brève description
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans s'élève en moyenne à: pour le territoire de la subdivision centre: 240 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Rodez et de Salles-Curan
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
La durée de...”
Description du marché
Réalisation de travaux courants de maçonnerie.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
La durée de validité du marché est de 12 mois reconductible 3 fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, soit une durée maximale de 48 mois...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, soit une durée maximale de 48 mois comme défini à l'article E de l'acte d'engagement. Il pourra être dénoncé à l'expiration de chaque période annuelle dans les conditions définies au contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Requista
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de...”
Description du marché
Réalisation de travaux courants de maçonnerie. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de validité du marché est de 12 mois reconductible 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la période et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Automne 2023.
Informations complémentaires
“Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr”
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) Avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) Après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en œuvre un référé précontractuel,
— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. n 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2019/S 192-465434 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots):
— lot 1: subdivision centre — secteur de Rodez et...”
Brève description
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots):
— lot 1: subdivision centre — secteur de Rodez et Salle-la-Source,
— lot 2: subdivision centre — secteur de Requista.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 375546
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 863060
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots):
— lot 1: secteurs de Rodez et de Salles-Curan.
À titre...”
Description du marché
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre (2 lots):
— lot 1: secteurs de Rodez et de Salles-Curan.
À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans.
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Description du marché:
“Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots. À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur...”
Description du marché
Réalisation de travaux courants de maçonnerie sur le territoire de la subdivision centre 2 lots. À titre indicatif, le montant des dépenses effectuées sur une période d'environ 2 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-465434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-19R144
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réalisation de travaux courants de maçonnerie secteur Rodez, Salle-Curan
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Constans Juery
Commune postale: Montjaux
Code postal: 12490
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 187773
Offre la plus élevée: 431530
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-19R145
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur de Requista
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
“Le marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.” Organe de révision
Téléphone: +33 562725757📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative) si le candidat a été empêché de mettre en œuvre un référé précontractuel,
— soit un recours de pleine juridiction dit Tropic dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2019/S 248-611732 (2019-12-19)