Réalisation de films

Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine

La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de:
— mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités,
— susciter l'intérêt du public et des partenaires pour les actions mises en œuvre,
— disposer d'une mémoire audiovisuelle des actions menées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artcam Production
• Satellite Multimedia

Qui ?

• Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information › Production de films d'information

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-04	Avis de marché
2019-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de production cinématographique et vidéo
Numéro de référence: M20190120
Brève description:

La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de: — mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités, — susciter l'intérêt du public et des partenaires pour les actions mises en œuvre, — disposer d'une mémoire audiovisuelle des actions menées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de production cinématographique et vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Production de films d'information 📦
Services de production cinématographique et vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération Toulousaine
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://tisseo-collectivites.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 567778061 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-317622
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Aucune transmission papier n'est autorisée. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie et des finances ou sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat — Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/ — La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info — Les prestations sont réparties en 3 lots: — lot nº 1: réalisation de films institutionnels et promotionnels, — lot nº 2: création d'animation vidéo en motion design, — lot nº 3: création d'un habillage graphique et sonore pour les réalisations audiovisuelles. La présente consultation concerne uniquement les lots nº 1 et nº 2. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot nº 1, le montant maximum est de 180 000 EUR HT sur la durée du marché. Pour le lot nº 2, le montant maximum est de 60 000 EUR HT sur la durée du marché. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de:

— mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités,

— susciter l'intérêt du public et des partenaires pour les actions mises en œuvre,

— disposer d'une mémoire audiovisuelle des actions menées.

Intitulé du lot: Réalisation de films institutionnels et promotionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:

De par leurs contenus et leurs commentaires, les films devront présenter de manière concrète les actions de Tisséo Collectivités, en incluant éventuellement des témoignages des organisateurs, des participants et éventuellement de partenaires institutionnels pour le lot 1. Les destinataires de cette communication seront autant le grand public que les partenaires institutionnels.

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Création d'animation vidéo en motion design
Numéro du lot: 2
Brève description:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s), si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.

Situation économique et financière:

Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur 3 ans. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans. Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre indication de la part de l'accord-cadre que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions de l'article R. 2391-25 du code de la commande publique. Financement par des emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique, soit un groupement d'entrepreneurs solidaires, soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire. La même entreprise ne peut pas présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres, en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Tisséo Collectivités.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25310098600046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo Collectivités (Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération Toulousaine): Direction achats et commande publique
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Fax: +33 567778016 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: réalisation de films institutionnels et promotionnels,

— lot nº 2: création d'animation vidéo en motion design,

— lot nº 3: création d'un habillage graphique et sonore pour les réalisations audiovisuelles. La présente consultation concerne uniquement les lots nº 1 et nº 2. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot nº 1, le montant maximum est de 180 000 EUR HT sur la durée du marché. Pour le lot nº 2, le montant maximum est de 60 000 EUR HT sur la durée du marché. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 129-317622 (2019-07-04)

Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-590149
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-317622
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecous accessible par le lien: http://www.telerecours.fr

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Satellite Multimedia
Adresse postale: 55 impasse Mac Gaffy
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Artcam Production
Adresse postale: 5 place du Petit Scel
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
15
Source: OJS 2019/S 240-590149 (2019-12-09)

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