La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de:
— mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités,
— susciter l'intérêt du public et des partenaires pour les actions mises en œuvre,
— disposer d'une mémoire audiovisuelle des actions menées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de films
M20190120
Produits/services: Services de production cinématographique et vidéo📦
Brève description:
“La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de:
— mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités,
— susciter l'intérêt du...”
Brève description
La consultation concerne la réalisation de films qui ont pour objectifs de:
— mettre en valeur les actions de Tisséo Collectivités,
— susciter l'intérêt du public et des partenaires pour les actions mises en œuvre,
— disposer d'une mémoire audiovisuelle des actions menées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de films institutionnels et promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Production de films d'information📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“De par leurs contenus et leurs commentaires, les films devront présenter de manière concrète les actions de Tisséo Collectivités, en incluant éventuellement...”
Description du marché
De par leurs contenus et leurs commentaires, les films devront présenter de manière concrète les actions de Tisséo Collectivités, en incluant éventuellement des témoignages des organisateurs, des participants et éventuellement de partenaires institutionnels pour le lot 1. Les destinataires de cette communication seront autant le grand public que les partenaires institutionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Création d'animation vidéo en motion design
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de production cinématographique et vidéo📦
Description du marché:
“De par leurs contenus et leurs commentaires, les films devront présenter de manière concrète les actions de Tisséo Collectivités, en incluant éventuellement...”
Description du marché
De par leurs contenus et leurs commentaires, les films devront présenter de manière concrète les actions de Tisséo Collectivités, en incluant éventuellement des témoignages des organisateurs, des participants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat,...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s), si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur 3 ans. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans. Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans. Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre indication de la part de l'accord-cadre que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions de l'article R. 2391-25 du code de la commande publique. Financement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions de l'article R. 2391-25 du code de la commande publique. Financement par des emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas d'une offre présentée par un groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Le marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique, soit un groupement d'entrepreneurs solidaires, soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire. La même entreprise ne peut pas présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres, en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tisséo Collectivités.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Aucune transmission papier n'est autorisée. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles auprès du ministère de l'économie et des finances ou sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat — Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/ — La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info — Les prestations sont réparties en 3 lots:
— lot nº 1: réalisation de films institutionnels et promotionnels,
— lot nº 2: création d'animation vidéo en motion design,
— lot nº 3: création d'un habillage graphique et sonore pour les réalisations audiovisuelles. La présente consultation concerne uniquement les lots nº 1 et nº 2. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot nº 1, le montant maximum est de 180 000 EUR HT sur la durée du marché. Pour le lot nº 2, le montant maximum est de 60 000 EUR HT sur la durée du marché. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-317622 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-317622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Réalisation de films institutionnels et promotionnels
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Satellite Multimedia
Adresse postale: 55 impasse Mac Gaffy
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Création d'animation vidéo en motion design
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Artcam Production
Adresse postale: 5 place du Petit Scel
Code postal: 34000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecous accessible par le lien: http://www.telerecours.fr”
Source: OJS 2019/S 240-590149 (2019-12-09)