Réalisation d'une nouvelle usine de production d'eau potable d'une capacité de 100 l/s et de sa prise d'eau sur la rivière — lot: phase candidature

Syndicat mixte adduction eau potable Montb

Construction d'une usine de production d'eau potable d'une capacité de traitement de 360 m/h, y compris sa prise d'eau en rivière (lot). Traitement de la matière organique, du fer, du manganèse, de l'ammonium, de l'aluminium et de la bactériologie. Déshydratation des boues sur centrifugeuse et chaulage. Aménagements extérieurs du site: voirie et réseaux divers, clôture.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-30 Avis de marché
2021-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable
Numéro de référence: 2020-UTEP-LOT
Brève description:
Construction d'une usine de production d'eau potable d'une capacité de traitement de 360 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de stations de traitement de l'eau potable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte adduction eau potable Montb
Adresse postale: Zone artisanale du Fargal
Code postal: 12220
Commune postale: Montbazens
Contact
Adresse Internet: https://www.e-occitanie.fr 🌏
Courrier électronique: siaep.montbazens.rignac@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 565806150 📞
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date limite de soumission: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-002542
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Procédure choisie: procédure avec négociation conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-20 à R. 2161-23 du Code de la commande publique (CCP) se déroulant en 2 phases successives: 1) phase candidature: dossier candidature — dépôt, analyse puis sélection des candidats retenus suivant les critères précisés ci-dessus; 2) phase offre: envoi des dossier de consultation aux candidats sélectionnés, élaboration et transmission des offres, analyse, négociation puis sélection de l'offre mieux-disante. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se laisse la possibilité d'engager des négociations, par phases successives, avec les candidats suivant les règles précisées dans le règlement de la consultation. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de se faire communiquer les décompositions ou sous-détails des prix, ayant servi à l'élaboration des prix, qu'il estime nécessaires. L'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une usine d'eau potable d'une capacité de traitement de 360 m
Traitement de la matière organique, du fer, du manganèse, de l'ammonium, de l'aluminium et de la bactériologie. Déshydratation des boues sur centrifugeuse et chaulage. Aménagements extérieurs du site: voirie et réseaux divers, clôture.
Durée de l'accord: 16 mois
Description des options:
Mise en œuvre d'un réacteur ultra-violets préalablement à la désinfection finale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu-dit La Cité — 12500 Lassouts.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— lettre de candidature ou DC1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ainsi que les coordonnées du candidat, et en cas de groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des membres du groupement,
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— les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidatures,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier:
—— que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (CCP),
—— que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la copie de bulletin d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou un document équivalent notamment lorsque le candidat est étranger.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés aux cours des 5 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Minimum exigé: 5 000 000 EUR HT par an.
Capacité technique et professionnelle:
Pour l'exécution du marché, les candidats devront avoir les compétences suivantes:
1) pour le process et les équipements: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour la réalisation d'usine de production d'eau potable de capacité comparable (supérieure à 200 m
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2) présentation d'une liste de références spécifiques de prises d'eau en rivière exécutées au cours des 5 dernières années,
3) pour le génie civil: présentation d'une liste de référence pour les études d'exécution, la réalisation d'ouvrages hydrauliques (bâche circulaire et rectangulaire, filtres…), voiles de grandes hauteurs (supérieur à 5 m), ouvrages étanches dans la masse;
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4) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
5) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6) certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat: (Synteau ou équivalent, FNTP 162, 164,541 ou équivalent…).
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Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr — thème: marchés publics),
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Liste et brève description des règles et critères:
Phase candidature:
Nombre minimal de candidats sélectionnés: 2.
Nombre maximal de candidats sélectionnés: 5.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: les candidatures seront examinées au regard des niveaux de garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Un classement des candidatures sera réalisé sur la base des critères notés sur 10 et pondérés ci-dessous:
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1) capacités techniques ou professionnelles (sur 3 points): liste de références de travaux d'usine de production d'eau potable d'une capacité supérieure à 200 m
2) liste de références de prise d'eau en rivière (sur 2 points);
3) capacités techniques ou professionnelles (sur 2 points):
— liste de référence de réalisation d'ouvrages de génie-civil hydraulique,
— certificats de qualification professionnelle;
4) capacités économiques et financières (sur 2 points): chiffre d'affaires;
5) moyens techniques et humains (sur 1 point).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % du montant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance de 5 %.
Règlement par virement dans un délai de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres, subventions agence de l'eau Adour Garonne, emprunts.
Forme des prix: forfaitaire et révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme imposée par l'entité adjudicatrice après attribution est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra être contraint d'assurer sa transformation, telle qu'il est indiqué ci-dessus, pour la bonne exécution du marché.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Pour l'exécution du marché, les candidats devront avoir les compétences suivantes: en études et construction d'usines de production d'eau potable, en génie civil d'ouvrages hydrauliques, architecture.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou de membres de plusieurs groupements.
Le mandataire désigné dans l'acte d'engagement est obligatoirement l'entreprise spécialisée dans le traitement de l'eau.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 2
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Un classement des candidatures sera réalisé sur la base des critères notés sur 10 et pondérés ci-dessous:
1) capacités techniques ou professionnelles (sur 3 points):
— liste de références de travaux d'usine de production d'eau potable d'une capacité supérieure à 200 m
2) liste de références de prise d'eau en rivière (sur 2 points);
3) capacités techniques ou professionnelles (sur 2 points):
— liste de référence de réalisation d'ouvrages de génie-civil hydraulique,
— certificats de qualification professionnelle;
4) capacités économiques et financières (sur 2 points): chiffre d'affaires;
5) moyens techniques et humains (sur 1 point).
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Procédure choisie: procédure avec négociation conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-20 à R. 2161-23 du Code de la commande publique (CCP) se déroulant en 2 phases successives:
1) phase candidature: dossier candidature — dépôt, analyse puis sélection des candidats retenus suivant les critères précisés ci-dessus;
2) phase offre: envoi des dossier de consultation aux candidats sélectionnés, élaboration et transmission des offres, analyse, négociation puis sélection de l'offre mieux-disante.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se laisse la possibilité d'engager des négociations, par phases successives, avec les candidats suivant les règles précisées dans le règlement de la consultation.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de se faire communiquer les décompositions ou sous-détails des prix, ayant servi à l'élaboration des prix, qu'il estime nécessaires.
L'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux — Dirrecte Nouvelle-Aquitaine — Pôle C
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 002-002542 (2019-12-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction d'une usine de production d'eau potable d'une capacité de traitement de 360 m Traitement de la matière organique, du fer, du manganèse, de l'ammonium, de l'aluminium et de la bactériologie. Déshydratation des boues sur centrifugeuse et chaulage. Aménagements extérieurs du site: voirie et réseaux divers, clôture.
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Valeur totale du marché: 6 926 740 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte adduction eau potable Mont-B

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-158282
Se réfère à l'avis: 2020/S 002-002542
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement de la matière organique, du fer, du manganèse, de l'ammonium, de l'aluminium et de la bactériologie.
Déshydratation des boues sur centrifugeuse et chaulage.
Aménagements extérieurs du site: voirie et réseaux divers, clôture.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Sogea Sud-Ouest hydraulique (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: siret: 525 580 197 00057
Adresse postale: 3 rue Gaspard Monge
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556466822 📞
Courrier électronique: estelle.becavin@vinci-construction.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Sogea Sud hydraulique
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 327 745 394 00087
Adresse postale: bâtiment M'Otion — 541 rue Georges Méliès — CS 40717
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34961
Téléphone: +33 466055340 📞
Courrier électronique: secretariat.sogeasudprocess@vinci-construction.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Tecnofil industries — Hydromobil
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 417 823 176 00017
Adresse postale: 5 rue Jean Perrin
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Téléphone: +33 468614011 📞
Courrier électronique: contact@tecnofil-industries.com 📧
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom: GTM Sud-Ouest TP GC
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 501 401 475 00022
Adresse postale: 90 route de Seysses
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Code postal: 31081
Téléphone: +33 561192361 📞
Courrier électronique: gtm-sudouest-tpgc-etudes@vinci-construction.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: GCTS servant
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 385 335 963 00018
Adresse postale: Lardit — Campouriez
Commune postale: Entraygues-sur-Truyère
Code postal: 12140
Téléphone: +33 565445988 📞
Courrier électronique: jeanclaude.servant@orange.fr 📧
Pays: Aveyron 🏙️
Nom: Santerne Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 421 215 179 00019
Adresse postale: ZI tertiaire — avenue de Terrefort — BP 62
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33523
Téléphone: +33 556282504 📞
Courrier électronique: contact@santerne-aquitaine.fr 📧
Nom: Sens K — SCP Arnal/Maruejouls/fiol
Numéro d'enregistrement national: nosiret: 399 795 475 00041
Adresse postale: Saint-Cyrice-Étoile — résidence le Sérial — 10 rue du Faubourg Lo Barri
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Téléphone: +33 565670212 📞
Courrier électronique: contact@sensk-archi.fr 📧
Valeur totale du marché: 6 926 740 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux Dirrecte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Source: OJS 2021/S 062-158282 (2021-03-25)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Aveyron
Fournisseurs:
GCTS Servant GTM Sud-Ouest TP GC Santerne aquitaine Sens K — SCP Arnal/Maruejouls/fiol Sogea Sud Hydraulique Sogea sud-ouest Hydraulique (Mandataire) Tecnofil industries — Hydromobil
Produits/services:
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