Réalisation d'une machine de traitement chimique de composants optiques par trempage pour le bâtiment sol-gel (dite «DIABLO»: Dispositif d'attaque basique pour larges optiques)
Le rôle de l'équipement sera d’éroder la surface de composants optiques en silice. La solution technique consiste à les tremper dans une solution chimique fortement basique portée à haute température puis à les rincer à l’eau. Cet équipement sera implanté dans le bâtiment industriel dénommé «Sol-Gel», construit sur le parc d’activités Laseris 1 à proximité du Laser Mégajoule du CEA/CESTA.
L’équipement devra garantir:
— la sécurité des opérateurs,
— une manutention des optiques évitant tous risques d’endommagement,
— une conception compatible des exigences de fonctionnement en salle ISO6,
— un nettoyage aisé et rapide,
— la compatibilité des matériaux avec une solution chimique fortement basique,
— l’intégrité et la fiabilité du matériel,
— une ergonomie du poste de travail,
— un réglage aisé des paramètres opératoires,
— une maintenance réduite, simple et rapide.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une machine de traitement chimique de composants optiques par trempage pour le bâtiment sol-gel (dite «DIABLO»: Dispositif d'attaque basique...”
Titre
Réalisation d'une machine de traitement chimique de composants optiques par trempage pour le bâtiment sol-gel (dite «DIABLO»: Dispositif d'attaque basique pour larges optiques)
alc-b19-02330
Le rôle de l'équipement sera d’éroder la surface de composants optiques en silice. La solution technique consiste à les tremper dans une solution chimique fortement basique portée à haute température puis à les rincer à l’eau. Cet équipement sera implanté dans le bâtiment industriel dénommé «Sol-Gel», construit sur le parc d’activités Laseris 1 à proximité du Laser Mégajoule du CEA/CESTA.
L’équipement devra garantir:
— la sécurité des opérateurs,
— une manutention des optiques évitant tous risques d’endommagement,
— une conception compatible des exigences de fonctionnement en salle ISO6,
— un nettoyage aisé et rapide,
— la compatibilité des matériaux avec une solution chimique fortement basique,
— l’intégrité et la fiabilité du matériel,
— une ergonomie du poste de travail,
— un réglage aisé des paramètres opératoires,
— une maintenance réduite, simple et rapide.
1️⃣
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/CESTA — 33 116 Le Barp.
Description du marché:
“Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de...”
Description du marché
Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de l'équipement et du cadre de maintien,
— livraison, montage sur le site, mise en service et formation des utilisateurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures: les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures: les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère
équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat et, le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant a minima:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier de présentation du candidat et, le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant a minima:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent,
— une attestation d’assurance en cours de validité pour chaque candidat et chaque cotraitant,
— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses cotraitants et/ou sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— capacité technique à réaliser l'équipement,
— compétences et moyens.
L’atteinte de ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— capacité technique à réaliser l'équipement,
— compétences et moyens.
L’atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devront présenter:
— l’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maîtriser la sous-traitance,
— les moyens humains,
— les moyens matériels,
— l’organisation et qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité),
— un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir sur les domaines objet du présent avis de marché, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu.
Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
12:00 📅
“1) mise à disposition du dossier de consultation des entreprises
Le DCE est accessible pour information des candidats sur la plate-forme dématérialisée...”
1) mise à disposition du dossier de consultation des entreprises
Le DCE est accessible pour information des candidats sur la plate-forme dématérialisée PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/). La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet peut être écarté;
2) remise des candidatures
Les candidatures sont remises par voie électronique.
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plate-forme dématérialisée PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr/) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plateforme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréées. La signature électronique est requise;
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: la candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis;
3) remise des offres
S'agissant d'une procédure ouverte, les offres sont remises en même temps que les candidatures par voie électronique (mais présentées séparément). Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de consultation joint au DCE accessible sur la plate-forme dématérialisée PLACE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 088-210368 (2019-05-03)
Informations complémentaires (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une machine de traitement chimique de composants optiques par trempage pour le bâtiment sol-gel (dite «Diablo»: Dispositif d'attaque basique...”
Titre
Réalisation d'une machine de traitement chimique de composants optiques par trempage pour le bâtiment sol-gel (dite «Diablo»: Dispositif d'attaque basique pour larges optiques)
alc-b19-02330
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 088-210368
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de...”
Texte
Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de l'équipement et du cadre de maintien,
— livraison, montage sur le site, mise en service et formation des utilisateurs.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de...”
Texte
Les différentes phases de la fourniture sont décrites ci-dessous:
— étude de conception détaillée de l'équipement et du cadre de maintien,
— fabrication de l'équipement et du cadre de maintien,
— livraison, montage sur le site, mise en service et formation des utilisateurs.
La fourniture d'un générateur d'ultra-sons est également demandée en option.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: Options: non
Nouvelle valeur
Texte: Options: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-25 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 137-337399 (2019-07-15)