Réalisation d'un ellipsoporosimètre

CEA Le Ripault

Le présent marché a pour objet la fourniture, le montage, la mise en service d'un ellipsoporosimètre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-30 Avis de marché
2020-02-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: B19-05490
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, le montage, la mise en service d'un ellipsoporosimètre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Le Ripault
Adresse postale: place Raoul Dautry
Code postal: 37260
Commune postale: Monts
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marion.motte@cea.fr 📧
Téléphone: +33 247344829 📞
Fax: +33 247345116 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Date de début: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363756
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr). 1) Remise de la candidature et des offreS La candidature et l'offre contiendront tous les éléments demandés dans le présent avis de marché ainsi que dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures et les offres doivent être remises par voie électronique; 2) Formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique a) Afin de répondre de façon électronique, les soumissionnaires doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). La plate-forme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise; b) Le soumissionnaire doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines; c) Dans le cas d'un envoi du soumissionnaire de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché, celui-ci peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément et cela, avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ces conditions, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents n'étant pas ouverts. En conséquence, le soumissionnaire prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis; 3) Formalisme spécifique a la remise d'une copie de sauvegarde Une copie de sauvegarde peut être transmise. Elle est établie sur CD ROM sous double enveloppe cachetée par envoi en courrier recommandé, à l'adresse suivante: CEA/LE Ripault SG/BACO À l'attention de Marion Motte Référence du dossier «Appel d'offres B19-05490 — Réalisation d'un ellipsoporosimètre / copie de sauvegarde/ ne pas ouvrir». BP16 L'enveloppe intérieure (comprenant 1 CD ROM) comportera la mention «B19-05490 — Réalisation d'un ellipsoporosimètre / Copie de sauvegarde» et la dénomination sociale du soumissionnaire.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation, la livraison ainsi que la mise en service d'un ellipsoporosimètre.
Description des options: — option n

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Présentation des candidatures:
Le candidat doit remettre un dossier de candidature contenant:
— DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre;
2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elle ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis de marché et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l'entreprise: un extrait du K-bis ou équivalent, un organigramme, effectif total, représentants engageant l'entreprise,
— une attestation d'assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant,
— le chiffre d'affaire global et le CA concernant les fournitures, objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous traitant(s) pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— un dossier précis et détaillé des références au cours des 3 dernières années de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d'enjeu.
Afficher plus
Devront être notamment précisés: la nature du projet, la date; le lieu d'exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Afficher plus
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marion Motte
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
1) Remise de la candidature et des offreS
La candidature et l'offre contiendront tous les éléments demandés dans le présent avis de marché ainsi que dans le dossier de consultation des entreprises. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures et les offres doivent être remises par voie électronique;
2) Formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique
a) Afin de répondre de façon électronique, les soumissionnaires doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). La plate-forme est dotée d'outils de signature et de chiffrement agréés. En cas de réponse électronique, la signature électronique est requise;
Afficher plus
b) Le soumissionnaire doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) Dans le cas d'un envoi du soumissionnaire de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché, celui-ci peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d'oubli, de correction, de complément et cela, avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ces conditions, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents n'étant pas ouverts.
Afficher plus
En conséquence, le soumissionnaire prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis;
3) Formalisme spécifique a la remise d'une copie de sauvegarde
Une copie de sauvegarde peut être transmise. Elle est établie sur CD ROM sous double enveloppe cachetée par envoi en courrier recommandé, à l'adresse suivante:
CEA/LE Ripault
SG/BACO
À l'attention de Marion Motte
Référence du dossier «Appel d'offres B19-05490 — Réalisation d'un ellipsoporosimètre / copie de sauvegarde/ ne pas ouvrir».
BP16
L'enveloppe intérieure (comprenant 1 CD ROM) comportera la mention «B19-05490 — Réalisation d'un ellipsoporosimètre / Copie de sauvegarde» et la dénomination sociale du soumissionnaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de la passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2019/S 148-363756 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 330027.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101318
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363756
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— option nº 1: fourniture d'un système de mesures des indices ellipsométriques en température sous vide et gaz neutre,
— option nº 2: fourniture d'un système de focalisation permettant d'améliorer la résolution spectrale de l'appareil,
— option nº 3: fourniture d'un module de porosimétrie sous vide adapté à l'ellipsomètre,
— option nº 4: fourniture d'une maintenance pour une durée de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Le Ripault
place Raoul Dautry
37260 Monts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Quantum Design SARL
Adresse postale: 1 avenue de l'Atlantique
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 330027.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 45057
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 043-101318 (2020-02-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Indre-et-Loire