Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des prestations permanentes et ponctuelles. Les prestations permanentes concernent l'entretien des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle par leur ramonage. Les prestations ponctuelles pourront porter sur des travaux de réfections des cheminées, conduits et souches. Ces prestations interviendront selon la survenance du besoin.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ramonage des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle”
Produits/services: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des prestations permanentes et ponctuelles. Les prestations permanentes concernent l'entretien des...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des prestations permanentes et ponctuelles. Les prestations permanentes concernent l'entretien des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle par leur ramonage. Les prestations ponctuelles pourront porter sur des travaux de réfections des cheminées, conduits et souches. Ces prestations interviendront selon la survenance du besoin.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Wolf, Miroir et Bourtzwiller
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande portant sur des prestations permanentes d'entretien (ramonage obligatoire des conduits recensés) et...”
Description du marché
L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande portant sur des prestations permanentes d'entretien (ramonage obligatoire des conduits recensés) et ponctuelles de travaux de réfection des conduits et cheminées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an reconductible 3 fois, 1 an ce qui représente une période globale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Coteaux et Drouot
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de m2a Habitat — Mulhouse et son agglomération.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour 1 an reconductible 3 fois, 1 an ce qui représente une durée globale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-06
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2023.
Informations complémentaires
“Dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le...”
Dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier: se reporter au règlement de la consultation. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Néanmoins, lors du téléchargement du DCE, le soumissionnaire est invité à renseigner une adresse électronique valide ainsi que le nom d'un correspondant afin de pouvoir bénéficier de façon certaine de toutes les précisions, réponses aux questions et/ou modifications du DCE susceptibles d'intervenir au cours de la présente consultation. Un candidat ayant fourni une adresse électronique non valide ne pourra élever aucune réclamation concernant la non réception des compléments d'information. Sans être authentifié lors du retrait, il vous appartiendra de récupérer ces informations par vos propres moyens.
Conditions de remise des offres: se référer au règlement de la consultation.
Possibilité de soumettre une offre pour un ou tous les lots. Toutefois, un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot. Ainsi, si un même candidat arrive premier aux 2 lots à l'issue de l'analyse des offres, il se verra attribuer le seul lot nº 01 et le lot nº 02 sera attribué à l'opérateur arrivé en 2 position.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au règlement de la consultation.
Source: OJS 2019/S 088-211418 (2019-05-06)
Informations complémentaires (2019-05-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: M2A Habitat
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 088-211418
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 01
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Agence Wolf, Miroir et Bourtzwiller
Nouvelle valeur
Texte: Agences Coteaux et Drouot
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 02
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Agences Coteaux et Drouot
Nouvelle valeur
Texte: Agences Wolf, Miroir et Bourtzwiller
Source: OJS 2019/S 091-220415 (2019-05-09)
Informations complémentaires (2019-05-27)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-06 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-13 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2019/S 104-253641 (2019-05-27)
Informations complémentaires (2019-06-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des prestations permanentes et ponctuelles.
Les prestations permanentes concernent l'entretien des...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande comporte des prestations permanentes et ponctuelles.
Les prestations permanentes concernent l'entretien des conduits de fumée, des gaz brûlés et des conduits de ventilation naturelle par leur ramonage.
Les prestations ponctuelles pourront porter sur des travaux de réfections des cheminées, conduits et souches. Ces prestations interviendront selon la survenance du besoin.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-13 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-09 📅
L'heure: 16:30
Autres informations complémentaires
“Le report de la date limite de modification fait suite à la modification de l'article 4.1.2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) avec la...”
Le report de la date limite de modification fait suite à la modification de l'article 4.1.2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) avec la suppression de la mention sur le ramonage de tous conduits ouverts non utilisés sans exception.
Les conduits ouvert non utilisés ne seront effectivement pas visés par les prestations d'entretien de ramonage mais ils pourront faire l'objet d'une demande de vérification ponctuelle sur demande via une demande de passage caméra.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 111-273406 (2019-06-10)