Dans le cadre du programme usine du futur — Industrie 4.0, la Direction Industrielle du Matériel mène un large chantier de digitalisation de ses technicentres industriels du Matériel.
La brique Digiflux porte sur la digitalisation des flux et opérations de stockage et d’acheminement des actifs au sein des sites industriels.
La direction industrielle du matériel souhaite acquérir auprès du titulaire une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des Prestations associées comprenant l’intégration du progiciel dans l’écosystème SNCF et avec les lecteurs de code à barre (douchette, pistolet…), et la réalisation de développements spécifiques ainsi que les prestations de formation et de maintenance associées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Projet Digiflux (Intégration d’une solution WMS)
2018DOS107354
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Dans le cadre du programme usine du futur — Industrie 4.0, la Direction Industrielle du Matériel mène un large chantier de digitalisation de ses...”
Brève description
Dans le cadre du programme usine du futur — Industrie 4.0, la Direction Industrielle du Matériel mène un large chantier de digitalisation de ses technicentres industriels du Matériel.
La brique Digiflux porte sur la digitalisation des flux et opérations de stockage et d’acheminement des actifs au sein des sites industriels.
La direction industrielle du matériel souhaite acquérir auprès du titulaire une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des Prestations associées comprenant l’intégration du progiciel dans l’écosystème SNCF et avec les lecteurs de code à barre (douchette, pistolet…), et la réalisation de développements spécifiques ainsi que les prestations de formation et de maintenance associées.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Acquérir une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des prestations associées:
— intégration du progiciel...”
Description du marché
Acquérir une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des prestations associées:
— intégration du progiciel dans l’écosystème SNCF et avec les lecteurs optiques (douchette, pistolet…) et/ou RFID,
— réalisation de développements spécifiques,
— prestations de formation,
— prestations de maintenance associées à l’utilisation de la solution en vie courante.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une reconduction d’une période de 24 mois soit une durée totale du marché de 60 mois (36 mois période ferme + 24 mois).” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— prestations de support au démarrage et au déploiement,
— intégration technique des solutions innovantes et matériels techniques actuels,
— hébergement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),
— l'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété,
— l'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— Fourniture de l’attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.
“Le candidat ou groupement doit avoir réalisé un CA annuel minimum de 1 193 000 EUR. Le candidat ne respectant pas cette exigence sera directement écarté et...”
Le candidat ou groupement doit avoir réalisé un CA annuel minimum de 1 193 000 EUR. Le candidat ne respectant pas cette exigence sera directement écarté et non classé.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
— références clients tout secteur: mise en place d’un outil de gestion des stocks et flux fournis pour différents secteurs d’activité au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— références secteur industriel: mise en place d’un outil de gestion des stocks et flux en milieu industriel ou comparable à celui de la SNCF en précisant les types de produits couverts (matières, semi-finis, produits finis, pièces détachées…) et la nature des flux de ou en production gérés par la solution mise en place
— déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement,
— recherche et développement: effectifs et % du CA consacré à la R&D sur les 3 dernières années
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées),
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: https://www.sncf.com/sncv1/fr/fournisseurs/documents-utiles.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix Les prix sont fermes sur la période initiale (les 3 premières années du marché).
Paiement net par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix Les prix sont fermes sur la période initiale (les 3 premières années du marché).
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF mobilités.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Mobilités.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec...”
SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Mobilités.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L'entité d'achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'entité d'achat.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
Après examen des documents, l'entité d'achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations intellectuelles et prestations de services de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Le candidat ou groupement doit avoir réalisé un CA annuel minimum de 1 193 000 EUR. Le candidat ne respectant pas cette exigence sera directement écarté et non classé.
Pour des raisons de confidentialité, le cahier des charges (ou CCTP) sera communiqué après sélection des candidatures, aux sociétés sélectionnées et après signature par celles-ci de l’accord de confidentialité figurant en annexe du règlement de la consultation.
En remplacement du CCTP, les candidats pourront consulter le document intitulé «Digiflux Annexe 7 — synthèse des besoins» présentant la nature et l’étendue des besoins de SNCF Mobilités
L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée,
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 036-082216 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 03
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du programme usine du futur — industrie 4.0, la direction industrielle du matériel mène un large chantier de digitalisation de ses...”
Brève description
Dans le cadre du programme usine du futur — industrie 4.0, la direction industrielle du matériel mène un large chantier de digitalisation de ses technicentres industriels du matériel.
La brique Digiflux porte sur la digitalisation des flux et opérations de stockage et d’acheminement des actifs au sein des sites industriels.
La direction industrielle du matériel souhaite acquérir auprès du titulaire une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des prestations associées comprenant l’intégration du progiciel dans l’écosystème SNCF et avec les lecteurs de code à barres (douchette, pistolet ...), et la réalisation de développement spécifique ainsi que les prestations de formation et de maintenance associées.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Acquérir une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des prestations associées:
— intégration du progiciel...”
Description du marché
Acquérir une solution de type progiciel de gestion des stocks et des mouvements d’actifs ainsi que des prestations associées:
— intégration du progiciel dans l’écosystème SNCF et avec les lecteurs optiques (douchette, pistolet...) et/ou RFID,
— réalisation de développements spécifiques,
— prestations de formation,
— prestations de maintenance associées à l’utilisation de la solution en vie courante.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-082216
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: IBM France
Commune postale: Bois Colombes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
—— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée,
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2019/S 190-463174 (2019-09-27)