1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Programme régional formations transversales (PRFT)
1900086
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Programme régional formations transversales (PRFT).
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Développement des compétences de base en situation professionnelle sur le territoire du lot.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Programme opérationnel régional FEDER-FSE de l'île-de-france et du bassin de Seine (2014-2020)” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-365 du 25.3.2016 avec minimum et maximum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bon de commande, exécuté en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-365 du 25.3.2016 avec minimum et maximum annuel contractuel en valeur.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2020 renouvelable 3 fois de manière expresse pour la même durée, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Brie-Créçois — Centre 77, Est 77, Nord-Est 77, Marne-la-Vallée, Sud 77
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Seine-Aval, Sud-Ouest Francilien, Versailles-Saclay
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Porte Sud du Grand Paris Sud 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CBP — Vallée Sud Grand Paris, Grand Paris Seine Ouest, Paris Ouest La Défense, Boucle Nord de Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Plaine Commune, Est Ensemble, Grand Paris Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CBP — Paris Est Marne et Bois, Grand Paris Sud Est Avenir, Grand Orly Seine Bièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Ouest 95, Est 95, Grand Roissy — Le Bourget
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CBP — Publics sourds et malentendants
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Développement des compétences de base en situation professionnelle sur le territoire du lot pour un publics sourds et malentendants.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Développement des compétences en anglais à visée professionnelle.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP — Brie-Créçois, Centre 77, Est 77, Nord-Est 77, Marne-la-Vallée, Sud 77
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP — Seine Aval, Sud-Ouest Francilien, Versailles-Saclay
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP — Porte Sud du Grand Paris Sud 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“AVP — Vallée Sud Grand Paris, Grand Paris Seine Ouest, Paris Ouest La Défense, Boucle Nord de Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP — Plaine Commune, Est Ensemble, Grand Paris Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“AVP — Paris Est, Marne et Bois, Grand Paris Sud-Est Avenir, Grand Orly-Seine Bièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AVP — Ouest 95, Est 95, Grand Roissy — Le Bourget
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Développement des compétences numériques.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Centre 77, Est 77, Marne-la-Vallée, Nord-Est 77, Sud 77, Brie-Créçois
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Seine-Aval, Sud-Ouest Francilien, Versailles-Saclay
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Porte Sud du Grand Paris, Sud 91
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CNUM - Vallée Sud Grand Paris, Paris Ouest La Défense, Grand Paris Seine Ouest, Boucle Nord de Seine” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Plaine Commune, Est Ensemble, Grand Paris Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CNUM — Paris Est, Marne et Bois, Grand Paris Sud Est Avenir, Grand-Orly Seine Bièvre” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNUM — Est 95, Ouest 95, Roissy — Le Bourget
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères de sélection des candidatures conformément aux dispositions du RC:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des...”
Liste et brève description des règles et critères
Critères de sélection des candidatures conformément aux dispositions du RC:
Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, qui ne disposent pas de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou dont la capacité économique et financière, les capacités techniques et professionnelles paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un DUME (Document unique de marché européen), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type, en lieu et place des documents demandés. Le DUME doit être rédigé en français. Les documents à remettre au titre de la candidature et de l'offre sont mentionnés à l'article X du RC. Variantes non autorisées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Remise obligatoire des offres par voie électronique (modalité indiquées à l'article XIII du Règlement de la consultation (RC)).
La durée de validité des...”
Remise obligatoire des offres par voie électronique (modalité indiquées à l'article XIII du Règlement de la consultation (RC)).
La durée de validité des offres est de 280 jours.
Le présent marché ne prévoit pas d'option, ni de tranche.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Possibilité de négocier selon les conditions fixées à l'article XII du RC.
L'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous pour l'ensemble des lots:
— critère 1: moyens (50 %) comprenant les sous-critères suivants:
—— moyens pédagogiques (25 %),
—— moyens humains (20 %),
—— moyens matériels (5 %),
— critère 2: pertinence de l'offre de formation (20 %) comprenant les sous-critères suivants:
—— accessibilité de l'offre (10 %),
—— partenariat (10 %),
— critère 3: prix (30 %).
L'Accord-cadre est conclu à prix unitaires. Ces prix seront révisés selon les modalités définies au CCAP. Clause sociale d'insertion en application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n 2015-899 pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 114594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 114594646 📠
Source: OJS 2019/S 041-093905 (2019-02-22)