La consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation professionnelle continue en maîtrise d'ouvrage région destinées aux demandeurs d'emploi, dans le cadre du programme sectoriel «BTP» 2019 — 6 lots. La formation concerne 90 stagiaires qui effectueront 42 000 heures en centre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Programme de formation du secteur BTP 2019
20190119
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation professionnelle continue en maîtrise d'ouvrage région destinées aux demandeurs d'emploi,...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation professionnelle continue en maîtrise d'ouvrage région destinées aux demandeurs d'emploi, dans le cadre du programme sectoriel «BTP» 2019 — 6 lots. La formation concerne 90 stagiaires qui effectueront 42 000 heures en centre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Titre professionnel installateur en thermique et sanitaire — toute l'île
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“Le lot 1 relatif au titre professionnel installateur en thermique et sanitaire niveau V comporte une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à...”
Description du marché
Le lot 1 relatif au titre professionnel installateur en thermique et sanitaire niveau V comporte une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois et une tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre:13 650 heures; volume heures stagiaires en entreprise: 2 100 heures.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot 1 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche...”
Description des options
Le lot 1 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
La tranche optionnelle sera affermie au plus tard 4 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. En cas de non affermissement, il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de dédit.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Fonds Social Européen -Programme opérationnel 2014-2020 Investissement pour la croissance et l'emploi: 1-04” Description
Informations complémentaires:
“Le démarrage des prestations est prévu pour le 2 semestre 2019. Les entrées en formation devront être réalisées avant le 31.12.2019.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Titre professionnel plaquiste-plâtrier — toute l'île
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 relatif au titre professionnel plaquiste-plâtrier niveau V comporte une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique),...”
Description du marché
Le lot 2 relatif au titre professionnel plaquiste-plâtrier niveau V comporte une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois et une tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 10 500 heures; volume heures stagiaires en entreprise: 2 100 heures.
Afficher plus
Durée de l'accord: 15
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 2 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche...”
Description des options
Le lot 2 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
La tranche optionnelle sera affermie au plus tard 4 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. En cas de non affermissement, il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de dédit.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrier du BTP intervenant en site occupé Nord/Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau IV. Nombre de stagiaires: 15, volumes heures stagiaires en centre: 2 625 heures; volume heures stagiaires en entreprise:...”
Description du marché
Ce lot concerne un titre de niveau IV. Nombre de stagiaires: 15, volumes heures stagiaires en centre: 2 625 heures; volume heures stagiaires en entreprise: 1 575 heures.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrier du BTP intervenant en site occupé — Sud/Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau IV. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 2 625 heures; volume heures stagiaires en entreprise:...”
Description du marché
Ce lot concerne un titre de niveau IV. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 2 625 heures; volume heures stagiaires en entreprise: 1 575 heures.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling) technicien bureau d'études Nord/Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau III. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 6 300 heures; volume heures stagiaires en entreprise:...”
Description du marché
Ce lot concerne un titre de niveau III. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 6 300 heures; volume heures stagiaires en entreprise: 1 050 heures.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling) technicien bureau d'études — Sud/Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat. En cas de groupement, elle précise l'identification des membres du groupement, la forme du groupement, la désignation du...”
Liste et brève description des conditions
— identification du candidat. En cas de groupement, elle précise l'identification des membres du groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire; les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidatures. En cas de groupement, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la copie du bulletin d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou un document équivalent notamment lorsque le candidat est étranger. Une copie du bilan pédagogique et financier de la Dieccte de l'année N-1, ou à défaut de l'année N-2, établi par le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises dont la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de formalité des entreprises justifiera l'absence de cette déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services de formation fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine de la formation professionnelle préparatoire à la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services de formation fournis au cours des 3 dernières années dans le domaine de la formation professionnelle préparatoire à la qualification et/ou qualifiante. Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'entreprise, une déclaration sur les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années: administratifs, formateurs (salariés, vacataires), coordonnateur pédagogique, une description des équipements (matériels et mobiliers) dont le candidat dispose pour réaliser l'opération, une copie de l'habilitation ou une preuve de dépôt de la demande d'habilitation pour le titre professionnel auprès de la Dieccte pour les lots 4 et 5.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2021.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 GMT). Dans le respect des procédures anticorruption instaurées à la...”
L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 GMT). Dans le respect des procédures anticorruption instaurées à la région Réunion, les échanges entre les opérateurs économiques susceptibles de candidater au présent marché et les services de la région sont régis par les principes de transparence et d'égalité de traitement entre les candidats. Les réponses sont transmises uniquement par voie dématérialisée sur la plate-forme https://www.marches-publics.regionreunion.com — accéder à la consultation 20190119 — onglet 3 dépôt. L'outil de signature électronique à utiliser est le format PADES. La signature électronique non obligatoire pour la remise des offres mais, si le candidat est retenu, son offre devra être signée de façon électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours au fond articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 142-349748 (2019-07-22)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Régional de la Réunion
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation professionnelle continue en maîtrise d'ouvrage région destinées aux demandeurs d'emploi,...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation professionnelle continue en maîtrise d'ouvrage région destinées aux demandeurs d'emploi, dans le cadre du programme sectoriel «BTP» 2019 — 6 lots. La formation concerne 90 stagiaires qui effectueront 42 000 h en centre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 156 525 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Titre professionnel installateur en thermique et sanitaire — toute l'Île
Description
Description du marché:
“Le lot 1 relatif au titre professionnel installateur en thermique et sanitaire niveau V comporte: — une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à...”
Description du marché
Le lot 1 relatif au titre professionnel installateur en thermique et sanitaire niveau V comporte: — une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois, et
— une tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre:13 650 h; volume heures stagiaires en entreprise: 2 100 h.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Titre professionnel plaquiste-plâtrier — toute l'Île
Description
Description du marché:
“Le lot 2 relatif au titre professionnel plaquiste-plâtrier niveau V comporte:
— une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique),...”
Description du marché
Le lot 2 relatif au titre professionnel plaquiste-plâtrier niveau V comporte:
— une tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois, et
— une tranche optionnelle: validation du titre professionnel.
Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre:10 500 h; volume heures stagiaires en entreprise: 2 100 h.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 2 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche...”
Description des options
Le lot 2 comporte:
— tranche ferme: mise en œuvre de la formation (face à face pédagogique), visite en entreprise et enquête à 6 mois,
— tranche optionnelle: validation du titre professionnel. La tranche optionnelle sera affermie au plus tard 4 mois à compter du démarrage de la tranche ferme. En cas de non affermissement, il n'est pas prévu d'indemnité d'attente ou de dédit.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau IV.
Nombre de stagiaires: 15, volumes heures stagiaires en centre: 2 625 h; volume heures stagiaires en entreprise: 1 575 h.”
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau IV. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 2 625 h; volume heures stagiaires en entreprise: 1 575 h.” Champ d'application du marché
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling), technicien bureau d'études Nord/Est” Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau III. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 6 300 h; volume heures stagiaires en entreprise: 1 050 h,”
Description du marché
Ce lot concerne un titre de niveau III. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre: 6 300 h; volume heures stagiaires en entreprise: 1 050 h,
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling), technicien bureau d'études — Sud/Ouest” Description
Description du marché:
“Ce lot concerne un titre de niveau III. Nombre de stagiaires: 15; volumes heures stagiaires en centre:6 300 h; volume heures stagiaires en entreprise: 1 050 h.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 142-349748
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20194897
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Titre professionnel plaquiste-plâtrier — toute l'Île
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: OIDF Reunion
Adresse postale: 18 allée des Spinelles — Bellepierre
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oidf-bourbon@wanadoo.fr📧
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20194898
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ouvrier du BTP intervenant en site occupé — Nord/Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie
Adresse postale: 2 rue des Lilas — zone Artisanale Bras-Panon
Commune postale: Bras-Panon
Code postal: 97412
Courrier électronique: sabrina.lm@synergie-oi.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25612.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20194899
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ouvrier du BTP intervenant en site occupé — Sud/Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25612.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Titre professionnel installateur en thermique et sanitaire — toute l'Île
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling), technicien bureau d'études Nord/Est”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Spécialisation BIM (Building Information Modeling), technicien bureau d'études Sud/Ouest”
“Lot 2: OIDF Reunion, montant total: 105 300 EUR TTC (tranche ferme: 86 100 EUR TTC et tranche optionnelle: 19 200 EUR TTC) dans le respect des secrets...”
Lot 2: OIDF Reunion, montant total: 105 300 EUR TTC (tranche ferme: 86 100 EUR TTC et tranche optionnelle: 19 200 EUR TTC) dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces du marché est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la direction des affaires juridiques et des marchés de la région réunion par courriel: marches@cr-reunion.fr, télécopie: +262 262487266 ou courrier à l'adresse suivante direction des affaires juridiques et des marchés de la région Réunion, avenue René Cassin, BP 67190, 97801 Saint-Denis Cedex 9.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 029-068059 (2020-02-07)