L'accord-cadre a pour objet des prestations de service en formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme» organisées pour le compte des délégations Bretagne, Centre Val-de-Loire et Pays de la Loire du CNFPT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques professionnels et secourisme
ACH19/010
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de service en formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme» organisées pour le...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet des prestations de service en formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme» organisées pour le compte des délégations Bretagne, Centre Val-de-Loire et Pays de la Loire du CNFPT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Pays de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 22 500 EUR HT — montant maximum annuel: 90 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2020 ou bien à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2020 ou bien à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Centre Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT — montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation technique complémentaire en électricité — Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Pays de la Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 4 500 EUR HT — montant maximum annuel: 18 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Centre Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 3 500 EUR HT — montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT — montant maximum annuel: 36 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation à l'autorisation de conduite d'engins (y compris recyclage) — Pays de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des formateurs en Sauvetage secourisme du travail (SST) — Pays de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation de formateur Prap2s — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation d'acteurs Prap2s — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP 1) — pays de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT — montant maximum annuel: 32 000 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP 1) — centre Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP 1) — Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sécurité incendie et panique: opérations de prévention et de 1 intervention — Centre Val de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sécurité incendie et panique: opérations de prévention et de 1 intervention — Bretagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sécurité incendie et panique: formation de formateurs — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 12 000 EUR HT.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La prévention des RPS — Bretagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Sans montant minimum annuel — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelable dans 4 ans.
Informations complémentaires
“La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaires sans remise en concurrence au sens du droit communautaire et accord-cadre multi-attributaire pour le lot nº 2) avec indication de montants maximum annuel et sans indication de montant minimum annuel pour les lots nº 9, 10, 16 et 17 et avec indication de montants minimum et maximum annuel pour les autres lots. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2020 ou bien à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget de l'établissement. Paiement par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture (art. 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif. Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues à l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des date et heure limite seront automatiquement rejetés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale:
“Ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous-direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss”
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144871717📞
Fax: +33 144973399 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 040-090614 (2019-02-21)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — cS 41232
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de service en formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme» organisées pour le...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet des prestations de service en formation sur le thème: «prévention des risques professionnels et secourisme» organisées pour le compte des délégations Bretagne, Centre-Val de Loire et Pays de la Loire du CNFPT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 704 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre, sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et cohérence de l'offre, sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie en présentiel
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Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Compétences et parcours professionnels des formateurs sur la base des CV proposés”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels mis à disposition par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Centre-Val de Loire”
Titre: Formation technique complémentaire en électricité — Centre-Val de Loire
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Centre-Val de Loire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des locaux et matériels mis à disposition par le candidat
Champ d'application du marché
Titre: Formation de formateur PRAP2S — Bretagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité et cohérence de l'offre sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté, efficient de la démarche de pédagogie...”
Critère de qualité (nom)
Qualité et cohérence de l'offre sur la base de la proposition pédagogique incluant le caractère adapté, efficient de la démarche de pédagogie active,inversée ou enrichie en présentiel comme à distance
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Formation d'acteurs PRAP2S — Bretagne
Titre:
“Formation des personnels des services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Pays de la Loire”
Titre:
“Formation des personnels des services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Centre-Val de Loire”
Titre:
“Formation des personnels des services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Bretagne”
Titre:
“Sécurité incendie et panique: opérations de prévention et de première intervention — Centre-Val de Loire”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 040-090614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-15278
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Pays de la Loire”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Imexco SAS
Numéro d'enregistrement national: 45378922400012
Adresse postale: 68 boulevard de Port Royal
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Région: Pays de la Loire🏙️
URL: http://wwww.marchespublics.cnfpt.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: MAR-15279
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Centre-Val de Loire — attributaire nº 1”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Chenot Frederic (attributaire nº 1)
Numéro d'enregistrement national: 39413385400023
Adresse postale: 4 rue Porte Roland
Commune postale: Montigny-le-Gannelon
Code postal: 28220
Région: Centre — Val de Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: MAR-15280
Titre:
“Préparation aux habilitations électriques (y compris recyclage) — Centre-Val de Loire — attributaire nº 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Imexco SAS (attributaire nº 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 256 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: MAR-15287
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Formation technique complémentaire en électricité — Centre-Val de Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Chenot Frederic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: MAR-15288
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Pays de La Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sofis
Numéro d'enregistrement national: 43973400500036
Adresse postale: 7 rue de Tog Ru, PA du Suroît, CS 81103
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: MAR-15289
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Centre-Val de Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: AFPA Entreprises
Numéro d'enregistrement national: 82409268800160
Adresse postale: 36 rue Paul Bert
Commune postale: Nantes
Code postal: 44104
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: MAR-15291
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prévention des risques liés aux travaux en hauteur — Bretagne
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sotrama (société de transports manutention et travaux publics)
Numéro d'enregistrement national: 86650048100019
Adresse postale: 8 avenue de Kergroise
Commune postale: Lorient
Code postal: 56100
Région: Bretagne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: MAR-15292
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Préparation à l'autorisation de conduite d'engins (y compris recyclage) — Pays de la Loire”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 18440135400057
Adresse postale: 9 rue André Brouard, CS 70510
Commune postale: Angers Cedex 2
Code postal: 49105
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: MAR-15293
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Formation des formateurs en Sauvetage secourisme du travail (SST) — Pays de la Loire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Formapics
Numéro d'enregistrement national: 52952906700017
Adresse postale: 50 avenue Vauban
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: MAR-15294
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Formation de formateurs PRAP2S — Bretagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: MAR-15295
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Formation d'acteurs PRAP2S — Bretagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: MAR-15296
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Pays de la Loire” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL CT Formation
Numéro d'enregistrement national: 49422719200080
Adresse postale: 22 rue Robert Schuman
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: MAR-15297
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Centre-Val de Loire” Nom et adresse du contractant
Nom: Le Tan formation
Numéro d'enregistrement national: 51207682900047
Adresse postale: 69 rue de la Roussiere
Commune postale: Sainte-Hermine
Code postal: 85210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: MAR-15298
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Formation des personnels des Services de sécurité incendie et assistance à personnes (SSIAP1) — Bretagne” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Rezé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: MAR-15299
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Sécurité incendie et panique: opérations de prévention et de première intervention — Centre-Val de Loire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: MAR-15303
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Sécurité incendie et panique: opérations de prévention et de première intervention — Bretagne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: MAR-15304
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Sécurité incendie et panique: formation de formateurs — Bretagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: MAR-15305
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: La prévention des RPS — Bretagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2019/S 237-581986 (2019-12-04)