Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations récurrentes de nettoyage des locaux du CNRS au sein de l'IBPC
2019_AOO_CNRS_IBPC_NET”
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux📦
Brève description:
“Prestations courantes de nettoyage des locaux du CNRS au sein l'Institut de biologie physico-chimique (IBPC), Paris 5.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de biologie physico-chimique (IBPC)
FR550 CNRS
13 rue Pierre et Marie Curie
75005 Paris”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé intègre la fourniture des matériels et produits nécessaires à l’exécution des prestations de nettoyage, la fourniture et la mise en place de consommables et sanitaires, le ramassage des déchets et leur dépôt dans les containers.
La description de ces prestations et leurs spécifications techniques ainsi que les modalités d'exécution sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº CCTP_2019_CNRS_IBPC et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) nº CCAP_2019_CNRS_IBPC.
Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) précisée au CCTP est demandée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de la période initiale de 12 mois, le marché pourra être reconduit 12 mois tacitement annuellement, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.”
Informations complémentaires:
“La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire cf. article V du règlement de la consultation une prestation supplémentaire éventuelle (PSE)...”
Informations complémentaires
La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire cf. article V du règlement de la consultation une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) précisée au CCTP est demandée au titre du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-380539
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochain avis octobre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.»
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 203-494263 (2019-10-16)
Informations complémentaires (2019-10-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 203-494263
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé...”
Texte
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé intègre la fourniture des matériels et produits nécessaires à l’exécution des prestations de nettoyage, la fourniture et la mise en place de consommables et sanitaires, le ramassage des déchets et leur dépôt dans les containers.
La description de ces prestations et leurs spécifications techniques ainsi que les modalités d'exécution sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n CCTP_2019_CNRS_IBPC et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) n CCAP_2019_CNRS_IBPC.
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) précisée au CCTP est demandée.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé...”
Texte
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé intègre la fourniture des matériels et produits nécessaires à l’exécution des prestations de nettoyage, la fourniture et la mise en place de consommables et sanitaires, le ramassage des déchets et leur dépôt dans les containers.
La description de ces prestations et leurs spécifications techniques ainsi que les modalités d'exécution sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n CCTP_2019_CNRS_IBPC et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) n CCAP_2019_CNRS_IBPC.
Une variante à l'initiative du CNRS (PAE) précisée au CCTP est demandée.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non.
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui.
Source: OJS 2019/S 205-500501 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Paris-Centre
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 206125.84 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut de biologie physico-chimique (IBPC), FR550 CNRS, 13 rue Pierre et Marie Curie, 75005 Paris.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations récurrentes de nettoyage des locaux de l’Institut de biologie physico-chimique.
L’objet susvisé intègre la fourniture des matériels et produits nécessaires à l’exécution des prestations de nettoyage, la fourniture et la mise en place de consommables et sanitaires, le ramassage des déchets et leur dépôt dans les containers.
La description de ces prestations et leurs spécifications techniques ainsi que les modalités d'exécution sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) nº CCTP_2019_CNRS_IBPC et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) nº CCAP_2019_CNRS_IBPC.
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) précisée au CCTP est demandée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombre d’agents œuvrant sur site dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 20.25
Critère de qualité (nom): Moyens en personnel dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 11.25
Critère de qualité (nom): Système de contrôle du temps de travail et du suivi de la qualité
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 4.5
Critère de qualité (nom): Gestion et volume des consommables sanitaires
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Part des produits conformes aux exigences de l’Ecolabel européen ou équivalent
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire cf. article V du règlement de la consultation.
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE)...”
Informations complémentaires
La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire cf. article V du règlement de la consultation.
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) précisée au CCTP est demandée au titre du présent marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-494263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022646
Titre: Prestations récurrentes de nettoyage des locaux du CNRS au sein de l'IBPC
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Accecit Tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 81745082800014
Adresse postale: 26 rue de Cronstadt
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 156566956📞
Courrier électronique: contact@accecit.com📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 206125.84 💰
“La prestation alternative éventuelle nº 1 n'a pas été retenue. Le marché est conclu pour un montant de 206 125.84 pour sa durée maximale de 4 ans.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 16.12.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 17.12.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel à: achat@dr2.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 247-610201 (2019-12-19)