Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP. Sorbonne Université
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP. Sorbonne Université.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Titre
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP. Sorbonne Université
HUPSLCFX19018
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Produits/services: Aménagements divers📦
Brève description:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Brève description
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP. Sorbonne Université.
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Produits/services supplémentaires: Aménagements divers📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La pitié salpêtrière 47/83 boulevard de l'Hôpital, 75651 Paris Cedex 13.
Description du marché:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Description du marché
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP. Sorbonne Université.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-16 📅
Date de fin: 2023-12-15 📅
Description
Informations complémentaires:
“Estimation des montants sur la durée du marché: montant minimum: 919 818,06 EUR HT. Montant maximum: 1 576 830,96 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité utiliséles formulaires Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent sous peine d'irrecevabilité utiliséles formulaires Déclaration du candidat (DC) nº DC1 et DC2 (téléchargeable à l'adresse: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index/htm — traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents. «Déclaration du candidat (DC)» édités par l'imprimerie nationale. La copie du (ou des jugements), si le candidat est en redressement judiciaire, un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que l'indication du capital social. Les entreprises nouvellement créent produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts transmis par le Centre de formalité des entreprises, en vertu du décret nº 2011-1601 du 21.11.2011, transmission des attestations relatives aux obligations de déclarations et aussi au paiement des cotisations. Ces attestations seront délivrées par l'URSSAF, la liste des travailleurs étrangers. Si le candidat n'emploi pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens. Les candidats doivent également fournir un document justifiant l'appartenance de la structure à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à une structure équivalente, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Appartenance de la structure à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18,...”
Conditions d'exécution du contrat
Appartenance de la structure à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à une structure équivalente, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Publication du prochain avis prévue pour le 4 trimestre 2022 pour un début de marché prévisionnel pour le 2 trimestre 2023. Dans l'autre cas, la publication...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Publication du prochain avis prévue pour le 4 trimestre 2022 pour un début de marché prévisionnel pour le 2 trimestre 2023. Dans l'autre cas, la publication du prochain avis est prévue au cours du 2 trimestre 2023 pour un début de marché prévisionnel en décembre 2023.
“Les offres seront jugées par rapport aux critères suivants:
— critère 1: prix 50 % noté sur 10,
— critère 2: dossier technique 40 % (annexe nº 2 du...”
Les offres seront jugées par rapport aux critères suivants:
— critère 1: prix 50 % noté sur 10,
— critère 2: dossier technique 40 % (annexe nº 2 du règlement de la consultation). Ce critère sera noté sur 45 points qui seront ensuite ramenés sur une note de 10,
— critère 3: développement durable 10 % (annexe nº 2 du règlement de la consultation). Ce critère sera noté sur 45 points qui seront ensuite ramenés sur une note de 10.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 2.9.2019 à 16:00. Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation: https://www.marchespublics.gouv.fr au niveau de cette consultation. Les documents sous format électronique pourront être gratuitement téléchargé sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr à compter de la date de publication du présent avis jusqu'à la date et heure mentionnée au paragraphe «Date limite de réception des offres». Les offres doivent être envoyées sous formes électroniques. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr et être signés électroniquement. La procédure de dépôt est détaillé sur le site supra. La signature électronique d'un fichier zip (dossier électronique qui contient plusieurs autres documents électroniques) ne suffit pas. La seule signature d'un fichier zip contenant l'ensemble des documents ne peut être assimilée à la signature électronique de chacun de ces documents. Les fichiers constitutifs de la candidature et de l'offre du candidat doivent être signés avec la fonctionnalité de signature individuelle de documents accessible sur la plate-forme https://www.marchespublics.gouv.fr — les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur plis soit entièrement achevée avant la date et heure limite de dépôt des offres. Les formats utilisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf. L'APHP utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçu. Une copie de sauvegarde peut être envoyée et doit être dans un pli scellé portant la mention lisible copie de sauvegarde et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer la copie de sauvegarde de leur candidature et offre sur support physique électronique: disque CDROM 600-800 Mega-Bytes, disque dvd 4.7gigabytes, clé USB. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité présent sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — important: les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être accompagnés d'un certificat de signature. À cet effet, les candidats doivent être en possession d'un certificat électronique. Le certificat électronique doit être conforme aux exigences de la directive européenne nº 1999/93/CE et des articles 1316-1 et 1316-4 du code civil. Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci devant avoir le pouvoir d'engager la société candidate. Les candidats doivent prévoir un délai d'obtention pouvant aller jusqu'à plusieurs semaines selon les fournisseurs. La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du Dossier de consultation (DCE) via la plate-forme. L'absence ou l'invalidité de la signature électronique n'entraînera pas l'élimination du candidat mais celui-ci sera invité en cas d'attribution à signer sous forme matérialisée les principaux documents constitutifs de son offre soit l'acte d'engagement et l'annexe financière. La visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 144-354845 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Titre
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP Sorbonne Université
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Brève description:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Brève description
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1651255.20 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La pitié salpêtrière, 47/83 boulevard de l'Hôpital, 75651 Paris Cedex 13.
Description du marché:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Description du marché
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP Sorbonne Université.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354845
Attribution du marché
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Titre:
“Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe...”
Titre
Prestations logistiques diverses confiées à des travailleurs handicapés encadrés par des éducateurs ou moniteurs spécialisés pour le compte du groupe hospitalier APHP Sorbonne Université
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT de l'Elan
Adresse postale: 20/26 passage Trubert-Bellier
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1651255.20 💰
“— critère nº 1: prix 50 %,
— critère nº 2: dossier technique 40 %,
— critère nº 3: développement durable 10 %.
Le marché est passé sous la forme d'un marché...”
— critère nº 1: prix 50 %,
— critère nº 2: dossier technique 40 %,
— critère nº 3: développement durable 10 %.
Le marché est passé sous la forme d'un marché à prix global forfaitaire pour la prestation de base et un accord-cadre à bon de commandes pour les prestations complémentaires à compter du 16.12.2019 jusqu'au 15.12.2023 pour un montant minimal sur la durée totale du marché de 963 232,20 EUR HT et un montant maximal de 1 651 255,20 EUR HT.
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Source: OJS 2019/S 236-579380 (2019-12-03)