Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports sanitaires et autres transports pour le compte du GHT Côte d'Opale
YM744”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“Prestations de transports sanitaires et autres transports pour le compte du GHT Côte d'Opale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Transports sanitaires en ambulance pour le CH Boulogne sur Mer
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques et organisationnelles
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Transports sanitaires en ambulance pour le CH Calais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-01 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour l'idac
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Transports sanitaires en ambulance pour l'idac
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires sur appel du centre 15 pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Transports sanitaires sur appel du centre 15 pour l'ensemble du GHT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports assis professionnalisé pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de taxi📦
Description du marché: Transports assis professionnalisé pour le CH Boulogne sur Mer
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-30 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports assis professionnalisé pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Transports assis professionnalisé pour le CH Calais
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports assis professionnalisé pour l'idac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Transports assis professionnalisé pour l'idac
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de néonatalogie pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Transports de néonatalogie pour le CH Calais
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports bariatriques pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Transports bariatriques pour le CH Boulogne sur Mer
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de corps pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Transports de corps pour le CH Boulogne sur Mer
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de corps pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Transports de corps pour le CH Calais
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de greffons et PMO (Prélévement multi organes) pour le CH Boulogne sur Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Transports de greffons et PMO (Prélévement multi organes) pour le CH Boulogne sur Mer”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de greffon pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Transports de greffon pour le CH Calais
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Transports de produits sanguins labiles pour le CH Boulogne sur Mer
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports de produits sanguins labiles pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Transports de produits sanguins labiles pour le CH Calais
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports divers pour le CH Boulogne sur Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Transports divers pour le CH Boulogne sur Mer
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transports divers pour le CH Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Transports divers pour le CH Calais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: DC1 (nouveau formulaire).
Le candidat individuel, ou...”
Liste et brève description des conditions
1) Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: DC1 (nouveau formulaire).
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.3.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
2) Déclarations sur l'honneur prévues à l'article 48 1º du décret (DC1).
3) Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC2), conformément à l'art 48 2º du décret.
4) En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
5) Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
6) Certificat d'assurance responsabilité civile.
7) Extrait Kbis.
8) Justificatifs relatifs à l'agrément et conventionnement dans le cadre de la réglementation des transports sanitaires.
Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://minefe.gouv.fr et joints au dossier.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Justificatifs relatifs à l'agrément et conventionnement dans le cadre de la réglementation des transports sanitaires.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le présent marché est lancé dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire Côte d'Opale pour le compte des établissements suivants:
— le Centre...”
Le présent marché est lancé dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire Côte d'Opale pour le compte des établissements suivants:
— le Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer, rue Jacques Monod, 62321 Boulogne-sur-Mer,
— le Centre hospitalier de Calais, 1601 boulevard des Justes, 62100 Calais,
— l'Idac, route de Widehem, 62176 Camiers.
Les marchés seront passés sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum conformément à l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous-critères énoncés au règlement de la consultation.
— renseignements administratifs:
Aurore Macquet, Cellule marchés, CH Boulogne-sur-Mer: + 33 321993868
— renseignements techniques:
Mme Sabrina Hache ou Mme Dorine Grare, CH Boulogne-sur-Mer: + 33 321993063
M. Baheux Stéphane ou Mme Jouglet pour le CH Calais: + 33 321463374
Me Darnaux Caroline pour l'Idac: + 33 321897011
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2019/S 033-074381 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 122 203 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 17
Description
Description du marché:
“Prestations de transports sanitaires et autres transports pour le compte du GHT Côte d'Opale.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-074381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190275
Numéro d'identification du lot: 9
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Calaisiennes
Adresse postale: 229 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Calais
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulances Touquettoises
Adresse postale: ZI du Valigot
Commune postale: Étaples
Code postal: 62630
Nom: Ambulances Jamin
Adresse postale: 57 avenue Michel Malingre
Commune postale: Berck
Code postal: 62600
Nom: Transports sanitaire du Haut Pays
Adresse postale: 23 rue Anatole France
Commune postale: Lumbres
Code postal: 62380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 190274
Numéro d'identification du lot: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Biologistic SAS
Adresse postale: 92 quater B — boulevard Solidarité
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 912 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190273
Numéro d'identification du lot: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: AAC Globe Express
Adresse postale: 5 rue du Calvaire
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 291 💰
“Les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 16, 17 sont déclarés infructueux, le lot 4 est déclaré sans suite.” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. — référé contractuel par application de l'article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. — référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2019/S 225-552291 (2019-11-18)