Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service de carrosserie et de chaudronnerie pour les véhicules légers et poids lourds du SIS 2A
19AOS07”
Produits/services: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Brève description:
“Prestations de service de carrosserie et de chaudronnerie pour les véhicules légers et poids lourds du SIS 2A.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région d'Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de carrosseries de véhicules📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région d'Ajaccio.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Seuil minimum: 10 000 EUR HT — seuil maximum: 100 000 EUR HT annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région d'Ajaccio” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région d'Ajaccio.”
Informations complémentaires: Seuil minimum: 8 000 EUR HT — seuil maximum: 80 000 EUR HT annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région de Porto-Vecchio” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région de Porto-Vecchio.”
Informations complémentaires: Seuil minimum: 1 000 EUR HT — seuil maximum: 25 000 EUR HT annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région de Porto-Vecchio” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région de Porto-Vecchio.”
Informations complémentaires: Seuil minimum: 1 000 EUR HT — seuil maximum: 20 000 EUR HT annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de chaudronnerie pour les véhicules légers et lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules📦
Description du marché: Prestations de services de chaudronnerie pour les véhicules légers et lourds.
Informations complémentaires: Seuil minimum: 10 000 EUR HT — Seuil maximum: 100 000 EUR HT annuel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-bastia.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret + CS 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 141-347667 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-347667
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région d'Ajaccio”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie Moderne
Adresse postale: Lieu-dit Baglione, ZI Baléone
Commune postale: Mezzavia
Code postal: 20167
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse-du-Sud🏙️
URL: https://carrosseries.five-star.fr/218-carrosserie-moderne🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région d'Ajaccio” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20/03
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de services de chaudronnerie pour les véhicules légers et lourds
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Petratech
Adresse postale: RN 193 Carrefour d'Afa
Commune postale: Sarrola-Carcopino
URL: https://www.petratech.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules légers sur la région de Porto-Vecchio” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Prestations de services de carrosserie pour les véhicules poids lourds sur la région de Porto-Vecchio”
“La valeur totale finale indiquée correspond au seuil minimal annuel HT cumulé par lot attribué soit:
— lot 1: minimum 10 000 EUR — maximum 100 000 EUR...”
La valeur totale finale indiquée correspond au seuil minimal annuel HT cumulé par lot attribué soit:
— lot 1: minimum 10 000 EUR — maximum 100 000 EUR HT/an,
— lot 2: minimum 8 000 EUR — maximum 80 000 EUR HT/an,
— lot 5: minimum 10 000 EUR — maximum 100 000 EUR HT/an.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001”
Source: OJS 2020/S 008-014715 (2020-01-10)