La présente consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de propreté sur l'espace public d'orléans Métropole et de la ville d'orléans, est passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de 8 accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, avec montant minimum et sans maximum, reconductibles. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M18s0156) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (Annonce Boamp 18-180065 — annonce JOUE 2018/s233-532633).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans (8 lots)
M19s0011”
Produits/services: Services de balayage des rues📦
Brève description:
“La présente consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de propreté sur l'espace public d'orléans Métropole et de la ville d'orléans, est...”
Brève description
La présente consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de propreté sur l'espace public d'orléans Métropole et de la ville d'orléans, est passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de 8 accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, avec montant minimum et sans maximum, reconductibles. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M18s0156) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (Annonce Boamp 18-180065 — annonce JOUE 2018/s233-532633).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (PT1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues📦
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans (45)
Description du marché:
“Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération...”
Description du marché
Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération 30 %)»:
— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des 2 chantiers fictifs (Note sur 10 points — 20 %),
— qualité et la cohérence des moyens matériels et humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 10 %: moyens matériels 5 %, moyens humains 5 %).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10) Modalités de jugement des offres exposées...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10) Modalités de jugement des offres exposées dans le descriptif de chaque lot
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Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) (Note sur 10)”
Critère de coût (pondération): 70
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée: à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 fois de manière expresse, pour une durée d'1 an. La durée de...”
Description des renouvellements
Durée: à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 fois de manière expresse, pour une durée d'1 an. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis (conditions et détails fixés pour chaque lot, dans le règlement de consultation).
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Informations complémentaires: Montants par période: minimum 80 000 EUR HT, sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (PT2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Orléans Métropole et de la mairie d'Orléans (45)
Description du marché:
“Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération...”
Description du marché
Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération 30 %)»:
— la qualité et la cohérence des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité et la cohérence des moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations au regard des éléments apportés aux 3 points précisés au cadre de mémoire technique(note sur 10 points — 20 %).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (PT3)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération...”
Description du marché
Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération 30 %)»:
— la qualité et la cohérence des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité et la cohérence des moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations au regard des éléments apportés aux 3 points précisés au cadre de mémoire technique(note sur 10 points — 20 %).
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Informations complémentaires: Montants par période: minimum 3 000 EUR HT, sans maximum.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (PT4)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 30 000 EUR HT, sans maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (PT 5)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est (Pt6)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Sous-Pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération...”
Description du marché
Sous-Pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération 30 %)»:
— la qualité et la cohérence des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité et la cohérence des moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 5 %),
— la qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations au regard des éléments apportés aux 3 points précisés au cadre de mémoire technique(note sur 10 points — 20 %).
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Informations complémentaires: Montants par période: minimum 50 000 EUR HT, sans maximum.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté des Zones d'activités économiques (ZAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 15 000 EUR HT, sans maximum.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Orléans” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération...”
Description du marché
Sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 — pondération 30 %)»:
— qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation du chantier fictif (Note sur 10 points — 20 %),
— qualité et cohérence des moyens matériels et humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points — 10 %: moyens matériels 5 %, moyens humains 5 %).
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Informations complémentaires: Montants par période: minimum 20 000 EUR HT, sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de la date de validité respective des présents accords-cadres.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— visite des lieux non prévue: lieux d'exécution ouverts et accessibles. Avant de remettre leurs offres, les entreprises doivent prendre connaissance du terrain, des zones ou des communes composant le pôle pour lequel il postule afin de juger valablement de toutes sujétions et conditions de mises en œuvre qu'elles auront à prendre en compte. Les entreprises ne pourront une fois l'offre remise se prévaloir d'aucune modification dans les prix unitaires par le fait du terrain et des conditions d'exécution qu'il pourrait entraîner,
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 029-064895 (2019-02-06)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, est...”
Brève description
La présente consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, est passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à la conclusion de 8 accords-cadres à bons de commande, mono-attributaires, avec montant minimum et sans maximum, reconductibles. Cette consultation fait suite à une consultation précédente (M18s0156) déclarée sans suite pour motif d'intérêt général (annonce BOAMP 18-180065 — annonce JOUE 2018/s233-532633).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3737008.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans (Pt1)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'orléans Métropole et de la Mairie d'orléans (45)
Description du marché:
“Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération...”
Description du marché
Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération 30 %)": - qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation des deux chantiers fictifs (Note sur 10 points - 20 %), - qualité et la cohérence des moyens matériels et humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points - 10 %: Moyens matériels 5 %, Moyens humains 5 %)
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Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe) (Note sur 10)” Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 80 000 euro(s) Ht, sans maximum
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest (Pt2)
Description
Description du marché:
“Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération...”
Description du marché
Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération 30 %)": - la qualité et la cohérence des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points - 5 %). - la qualité et la cohérence des moyens humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points - 5 %) - la qualité de la méthodologie envisagée pour la réalisation des prestations au regard des éléments apportés aux trois points précisés au cadre de mémoire technique(note sur 10 points - 20 %)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord (Pt3)
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 3 000 euro(s) Ht, sans maximum
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est (Pt4)
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 30 000 euro(s) Ht, sans maximum
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest (Pt 5)
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 50 000 euro(s) Ht, sans maximum
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté des Zones d'activités Economiques (Zae)
Description
Informations complémentaires: Montants par période: minimum 15 000 euro(s) Ht, sans maximum
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'orléans” Description
Description du marché:
“Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération...”
Description du marché
Sous-Pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire technique et de ses éventuelles annexes (Note sur 10 - pondération 30 %): - qualité et cohérence de la méthodologie proposée pour la réalisation du chantier fictif (Note sur 10 points - 20 %); - qualité et cohérence des moyens matériels et humains mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations (Note sur 10 points - 10 %: Moyens matériels 5 %, Moyens humains 5 %)
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Informations complémentaires: Montants par période: minimum 20 000 euro(s) Ht, sans maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 029-064895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle Orléans (PT1)
Date de conclusion du contrat: 2019-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle nord-ouest (PT2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Ouest
Adresse postale: 16 rue de Monbary, parc d'activités d'Ormes — Saran
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle nord (PT3)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle nord-est (PT4)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle sud-ouest (PT5)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations de propreté sur l'espace public du pôle sud-est (PT6)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Prestations de propreté des Zones d'activités économiques (ZAE)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SGA J Meyer
Adresse postale: Les Gallards, route de Coullons
Commune postale: Poilly-Lez-Gien
Code postal: 45500
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Prestations de propreté des cours d'écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Orléans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum, sans maximum, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans. Durée: à...”
Accord-cadre à bons de commandes, avec minimum, sans maximum, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 fois de manière expresse, par période de 1 an. Durée maximale 4 ans. Montants attribués par lot et par période: lot 1 minimum 80 000 HT, sans maximum — lot 2 minimum 80 000 HT, sans maximum — lot 3 minimum 3 000 HT, sans maximum — lot 4 minimum 30 000 HT, sans maximum — lot 5 minimum 30 000 HT, sans maximum — lot 6 minimum 50 000 HT, sans maximum — lot 7 minimum 15 000 HT, sans maximum — lot 8 minimum 20 000 HT, sans maximum. Critères de jugements des offres: cf. publications initiales. Publications initiales: JOUE: 2019/s 029-064895 du 11.2.2019, BOAMP: 19-19483 du 8.2.2019.
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Source: OJS 2019/S 116-285376 (2019-06-17)