Prestations de nettoyage des zones de l'hôtellerie au Centre international d'études pédagogiques au 1 avenue Léon Journault à Sèvres (Hauts-de-Seine)
Centre international d'études pédagogiques
Prestations de nettoyage des zones de l'hôtellerie au Centre international d'études pédagogiques au 1 avenue Léon Journault à Sèvres (Hauts-de-Seine). Le marché à la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ci-après le décret). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-13 | Avis de marché |
| 2019-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: MAR1904
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre international d'études pédagogiques
Adresse postale: 1 avenue Léon Journault
Code postal: 92318
Commune postale: Sèvres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ciep.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ciep.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076943
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats, à l'attention de Mme Ludivine Buisson
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 034-076943 (2019-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: MAR1904
Brève description:
Prestations de nettoyage des zones de l'hôtellerie au Centre international d'études pédagogiques au 1 avenue Léon Journault à Sèvres (Hauts-de-Seine). Le marché à la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ci-après le décret). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre international d'études pédagogiques
Adresse postale: 1 avenue Léon Journault
Code postal: 92318
Commune postale: Sèvres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ciep.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ciep.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-13 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 034-076943
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 410 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an par décision expresse. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats, à l'attention de Mme Ludivine Buisson
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 034-076943 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 267023.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242750
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076943
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et garanties apportées en termes d'organisation et de suivi d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques (appréciés au regard des fiches techniques des matériels et techniques de nettoyage)
Démarche écoresponsable (appréciée au regard des produits proposés, politique de formation des agents et de la responsabilité sociale de l'entreprise)
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Sequoia propreté et multiservices
Commune postale: Marolles-en-Brie
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 100-242750 (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent règlement de consultation concernent l'exécution de prestations de nettoyage des zones de l'hôtellerie au Centre international d'études pédagogiques à Sèvres (Hauts-de-Seine).
Il s'agit d'un renouvellement de marché soumis à la reprise obligatoire du personnel en application de l'article L. 1224-1 du code du travail applicable.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242750
Se réfère à l'avis: 2019/S 034-076943
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature du marché est le 20.5.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 21.5.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 vérifier l'adresse communiquée, après une demande écrite adressée par courriel au service achats: marches@ciep.fr du CIEP et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent règlement de consultation concernent l'exécution de prestations de nettoyage des zones de l'hôtellerie au Centre international d'études pédagogiques à Sèvres (Hauts-de-Seine).
Il s'agit d'un renouvellement de marché soumis à la reprise obligatoire du personnel en application de l'article L. 1224-1 du code du travail applicable.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et garanties apportées en termes d'organisation et de suivi d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques (appréciés au regard des fiches techniques des matériels et techniques de nettoyage)
Démarche écoresponsable (appréciée au regard des produits proposés, politique de formation des agents et de la responsabilité sociale de l'entreprise)
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Sequoia propreté et multiservices
Commune postale: Marolles-en-Brie
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature du marché est le 20.5.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 21.5.2019. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 vérifier l'adresse communiquée, après une demande écrite adressée par courriel au service achats: marches@ciep.fr du CIEP et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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