La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation des voies du métro toulousain.(29 km de voies). Le nettoyage s'effectue avec des engins de chantier équipés de remorques de nettoyage haute pression mis à disposition par Tisséo.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, Tisséo se réserve la possibilité de commander des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue avec montant maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. Sur la période initiale, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 60 000 EUR HT. Sur chaque reconduction, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 30 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des voies du métro
19-241
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation...”
Brève description
La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation des voies du métro toulousain.(29 km de voies). Le nettoyage s'effectue avec des engins de chantier équipés de remorques de nettoyage haute pression mis à disposition par Tisséo.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, Tisséo se réserve la possibilité de commander des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue avec montant maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. Sur la période initiale, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 60 000 EUR HT. Sur chaque reconduction, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 30 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation des voies du métro toulousain.(29 km de voies). Le nettoyage s'effectue avec des engins de chantier équipés de remorques de nettoyage haute pression mis à disposition par Tisséo.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, Tisséo se réserve la possibilité de commander des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue avec montant maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. Sur la période initiale, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 60 000 EUR HT. Sur chaque reconduction, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 30 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation présentée pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités de prise de service et de gestion des absences
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans et 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
1) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
2) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
3) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre); 4) les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française;
5) renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles. Les candidats devront justifier d'un chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 2 derniers exercices disponibles. Les candidats devront justifier d'un chiffre d'affaires global moyen minimum de 300 000 EUR sur les 2 derniers exercices;
2) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
3) bilans ou extraits de bilans, concernant les 2 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années;
2) liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 2 dernières années;
2) liste des principales prestations effectuées au cours des 2 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Article R. 2191-1 à R. 2191-63. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info
Il s'agit d'une remise de candidature et non d'une remise d'offre. Aucun dossier de consultation ne sera remis par Tisséo à ce stade de la procédure. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles sur www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les entreprises dont la candidature est jugée recevable recevront dans une 2 phase les codes leur permettant d'accéder au dossier de consultation des entreprises. Les candidats se reporteront à la notice jointe en annexe du présent avis pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucune candidature ou offre télétransmise par courrier électronique ou télécopieur ne pourra être acceptée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. L'entité adjudicatrice applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Une visite obligatoire sera organisée pendant la phase de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 212-521223 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Tisseo
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation...”
Brève description
La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation des voies du métro toulousain (29 km de voies). Le nettoyage s'effectue avec des engins de chantier équipés de remorques de nettoyage haute pression mis à disposition par Tisseo. Il s'agit d'un marché à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, Tisseo se réserve la possibilité de commander des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue avec montant maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période de un an. Sur la période initiale, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 60 000 EUR HT sur chaque reconduction, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 30 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 108551.32 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation...”
Description du marché
La présente consultation concerne le nettoyage des isolateurs de voie, des pistes métalliques, de la plate-forme, des caniveaux et exutoires d'évacuation des voies du métro toulousain (29 km de voies) Le nettoyage s'effectue avec des engins de chantier équipés de remorques de nettoyage haute pression mis à disposition par Tisseo. Il s'agit d'un marché à prix mixtes. En plus des prestations forfaitaires, Tisseo se réserve la possibilité de commander des prestations prévues au sein du bordereau des prix unitaires. La partie à bons de commande est conclue avec montant maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période de un an. Sur la période initiale, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 60 000 EUR HT sur chaque reconduction, la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 30 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-521223
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 20 avenue Didier Daurat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108551.32 💰
“Pour retrouver l'avis intégral, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/. Le marché est consultable dans les conditions des articles L. 311-1 du code...”
Pour retrouver l'avis intégral, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/. Le marché est consultable dans les conditions des articles L. 311-1 du code des relations entre le public et l'administration. Le marché est un marché à prix mixtes. La partie à bons de commande est conclue avec maximum. Le montant indiqué correspond au montant estimé annuel: forfait + bon de commande.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 088-211001 (2020-05-04)