Prestations de nettoyage courant des locaux des bâtiments métropolitains

Métropole du Grand Nancy

Le nettoyage des sites métropolitains fait l'objet d'une décomposition en 3 lots:
— lot 1: nettoyage des Centres techniques,
— lot 2: nettoyage des bâtiments recevant du public,
— lot 3: nettoyage des bâtiments à vocation économique ou universitaire.
Les prestations sont décrites dans un CCTP commun à tous les lots et un CCTP propre à chaque lot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Melzer Patrick
• Samsic SAS II

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-31	Avis de marché
2020-04-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Brève description:

Le nettoyage des sites métropolitains fait l'objet d'une décomposition en 3 lots: — lot 1: nettoyage des Centres techniques, — lot 2: nettoyage des bâtiments recevant du public, — lot 3: nettoyage des bâtiments à vocation économique ou universitaire. Les prestations sont décrites dans un CCTP commun à tous les lots et un CCTP propre à chaque lot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523243
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nettoyage des sites métropolitains fait l'objet d'une décomposition en 3 lots:

— lot 1: nettoyage des Centres techniques,

— lot 2: nettoyage des bâtiments recevant du public,

— lot 3: nettoyage des bâtiments à vocation économique ou universitaire.

Les prestations sont décrites dans un CCTP commun à tous les lots et un CCTP propre à chaque lot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 1 132 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des Centres techniques
Numéro du lot: 1
Brève description: 11 sites.
Valeur estimée hors TVA: 536 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments recevant du public
Numéro du lot: 2
Brève description: 9 sites.
Valeur estimée hors TVA: 332 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des bâtiments à vocation économique ou universitaire
Numéro du lot: 3
Brève description: 3 sites.
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres. Budget général et annexes. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prévisions: courant 2023.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-mgn-s061. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes:

— lot 1: jeudi 14.11.2019 — rdv à 8:00 sur le site du Centre technique Marcel Brot (53 rue Marcel Brot à Nancy),

— lot 2: vendredi 15.11. 2019 — rdv à 8:00 à la Métropole du Grandnancy (22-24 Viaduc Kennedy à Nancy),

— lot 3: vendredi 15.11.2019 — rdv à 15:00 sur le site d'Artem (rue du Sergent Blandan à Nancy).

Les candidats devront notamment vérifier les métrages, les surfaces et prendre en compte des difficultés d'accès ou de gestion des sites. Précisions: il n'est pas prévu de visite pour les sites suivants (sur plan):

— maison du Vélo,

— CT Glaieuls,

— SVS,

— Atelier Delon,

— canton 3,

— Médiaparc,

— Aire de Tomblaine.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 213-523243 (2019-10-31)

Avis d'attribution de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nettoyage des sites métropolitains fait l'objet d'une décomposition en trois lots: — lot 1: nettoyage des centres techniques; — lot 2: nettoyage des bâtiments recevant du public; — lot 3: nettoyage des bâtiments à vocation économique ou universitaire. Les prestations sont décrites dans un CCTP commun à tous les lots et un CCTP propre à chaque lot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 000,00 EUR.

Valeur totale du marché: 1 132 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22-24, Viaduc Kennedy — CO nº 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172601
Se réfère à l'avis: 2019/S 213-523243
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le nettoyage des sites métropolitains fait l'objet d'une décomposition en trois lots:

— lot 1: nettoyage des centres techniques;

— lot 2: nettoyage des bâtiments recevant du public;

Les prestations sont décrites dans un CCTP commun à tous les lots et un CCTP propre à chaque lot. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 132 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Nettoyage des centres techniques
Brève description:

— onze sites.

— neuf sites.

— trois sites.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Nom: Samsic SAS II
Adresse postale: ZA La Rigourdière — 6, rue de Châtillon — CS 57745
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35577
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 99633.05 EUR 💰
61378.19 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: Melzer Patrick
Adresse postale: 283 boulevard des Technologies
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 28 183 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex — CO nº 20038
Source: OJS 2020/S 072-172601 (2020-04-09)

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