Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation de l'Aéroport de Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly. Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.
Avis de marché (2019-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de manutention des bagages des passagers
Numéro de référence: SPA016202
Brève description:
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-432274
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 3 500 000 et 5 000 000 EUR par an.
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 3 500 000 et 5 000 000 EUR par an.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
Intitulé du lot: Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2E, F, G et des parcs E, F et PX de Paris-Charles de Gaulle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux des terminaux 2 E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, le module MN /gare TGV et leurs parcs de stationnement (parcs E/F et PX en option) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle.
Le lot nº 1 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux des terminaux 2 E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, le module MN /gare TGV et leurs parcs de stationnement (parcs E/F et PX en option) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, etc. les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC), les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques), les prestations de contrôles et de remise en service des portes automatiques, la récupération des objets trouvés sur divers points de collectes et leur acheminement vers le bureau des objets trouvés et d'autres prestations de manutentions, etc.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, etc. les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC), les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques), les prestations de contrôles et de remise en service des portes automatiques, la récupération des objets trouvés sur divers points de collectes et leur acheminement vers le bureau des objets trouvés et d'autres prestations de manutentions, etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options suivantes, décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— les prestations de manutention et de rangement des…
… chariots dans le parc de stationnement P2 E de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement P2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement PX de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… mini-chariots et poussettes dans les halls K, L (dont module P), M (configurations d'exploitation 05:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00) et dans le terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de maintenances des mini-chariots et poussettes dans les halls K, L (dont module P), M et dans le terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes,
— les prestations remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tout autres équipement ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité dans les halls K, L (dont module P), M (configurations d'exploitation 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00) et au terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tout autres équipement ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité dans les halls K, L (dont module P), M (configurations d'exploitation 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00) et au terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés du S4 (hall M) exploité dans trois configuration 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00,
— la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, barriérage, tensaguides etc du S4 (hall M) exploité dans trois configuration 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00,
— les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés au terminal 2G de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— la maintenance des chariots à bagage au terminal 2G de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes.
Informations complémentaires:
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 3 500 000 et 5 000 000 EUR par an.
Intitulé du lot: Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2 ABCD et leurs parcs de stationnement de Paris-CDG
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot nº 2 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2ABCD, les liaisons AC et BD et les parcs de stationnement ABCD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Le lot nº 2 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2ABCD, les liaisons AC et BD et les parcs de stationnement ABCD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques) les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC) et d'autres prestations de manutentions etc.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques) les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC) et d'autres prestations de manutentions etc.
Description des options:
— les prestations de manutention et de rangement des chariots à bagages dans…
… le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… les parcs de stationnement ABCD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de nettoyage et maintenance des chariots à bagages dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des mini-chariots à bagages et poussettes dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de nettoyage et maintenance des mini-chariots à bagages et poussettes dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— la collecte et le stockage des Objets interdits en cabine et au transport (OIC/OIT) des terminaux AC et BD (dont liaisons AC et BD),
— les prestations menées dans le cadre des bagages abandonnés et objets trouvés du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
— la remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tous autres équipements ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
— les opérations de manutentions de comptoirs mobiles et barriérage, tensaguides, éléments de signalétique et mobiliers d'aérogare, etc. du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot: entre 2 000 000 et 3 500 000 EUR par an.
Intitulé du lot: Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et leurs parcs de stationnement de Paris-CDG
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot nº 3 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et leurs parcs de stationnement, ainsi que la zone Roissypôle et la gare RER de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Le lot nº 3 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et leurs parcs de stationnement, ainsi que la zone Roissypôle et la gare RER de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions etc.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières(CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Description des options:
— les prestations de manutention et de rangement des…
… chariots dans le parc de stationnement P1 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement P3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement P3 RESA de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement PR de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans le parc de stationnement PH de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans la zone Roissypôle de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… chariots dans la gare RER de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
… mini-chariots,
… poussettes,
— la maintenance: nettoyage, entretien et réparation des…
… mini-chariots,
… poussettes,
— les prestations menées dans le cadre des bagages abandonnés et objets trouvés pour les terminaux 1 et 3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de collecte et le stockage des Objets interdits en cabine et au transport (OIC/OIT) pour les terminaux 1 et 3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tout autres équipement ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité du terminal 1 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Informations complémentaires:
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 2 900 000 et 3 500 000 EUR par an.
Intitulé du lot: Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et ses parcs de stationnement de Paris-Orly
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot nº 4 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que les prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et leurs parcs de stationnement (en option) de l'aéroport de Paris-Orly.
Le lot nº 4 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que les prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et leurs parcs de stationnement (en option) de l'aéroport de Paris-Orly.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutention associées comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la manutention des bagages aux comptoirs d'enregistrement, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions, etc.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutention associées comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la manutention des bagages aux comptoirs d'enregistrement, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions, etc.
Description des options:
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans les parcs…
… proches de l'aéroport de Paris-Orly,
… éloignés de l'aéroport de Paris-Orly,
— les prestations de manutention des bagages aux Postes d'indexation manuels (PIM).
Informations complémentaires: La valeur estimée du lot: entre 4 500 000 et 5 500 000 EUR par an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle, côté ville et côté piste.
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle, côté piste et côté ville.
Paris-Charles de Gaulle, côté ville et côté piste.
Aéroport de Paris-Orly, côté ville et côté piste.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin de vérifier si ces exigences sont remplies, les candidats devront remettre pour faire acte de candidature la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte), le Kbis de moins de 3 mois et les pièces permettant de justifier des capacités techniques et économiques.
Afin de vérifier si ces exigences sont remplies, les candidats devront remettre pour faire acte de candidature la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte), le Kbis de moins de 3 mois et les pièces permettant de justifier des capacités techniques et économiques.
Les candidats désirant transférer leur(s) marché(s) à une structure juridique distincte devront l'indiquer lors du dépôt de leur candidature.
La cession du marché ne pourra être admise que si Aéroports de Paris y consent et dès lors qu'elle ne s'accompagne d'aucune modification substantielle d'un élément du marché. Le cessionnaire reprenant le marché devra disposer, jusqu'au terme de celui-ci, des garanties professionnelles et financières lui permettant de l'exécuter.
La cession du marché ne pourra être admise que si Aéroports de Paris y consent et dès lors qu'elle ne s'accompagne d'aucune modification substantielle d'un élément du marché. Le cessionnaire reprenant le marché devra disposer, jusqu'au terme de celui-ci, des garanties professionnelles et financières lui permettant de l'exécuter.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats.
En complément les candidats devront fournir un document établissant la preuve de leur crédibilité financière (déclaration appropriée de banques, bilans, etc.).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptions des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le mandataire devra être solidaire.
Conditions d'exécution du contrat: Les prestations pourront être exécutées en zone à accès réglementé.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles des candidats.
Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats, vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min).
Les documents de la consultation au sens de l'article R. 2132-1 du code de la commande publique sont disponibles sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Après la clôture de la phase candidature, Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières)sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations). Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par l'adresse électronique du nom de domaine: @adp.fr.
Après la clôture de la phase candidature, Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières)sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations). Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par l'adresse électronique du nom de domaine: @adp.fr.
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.
La présente consultation prévoit la faculté pour Aéroports de Paris d'exclure la candidature de toute entreprise entrant dans l'un des cas définis aux articles L. 2141-7 et suivant du code de la commande publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 2945 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009),
— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009,
— recours en nullité relative (5 ans),
— recours en nullité absolue (30 ans).
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 177-432274 (2019-09-10)