Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation de l'Aéroport de Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation de l'Aéroport de Paris-Orly...”
Titre
Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation de l'Aéroport de Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle
SPA016202
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Produits/services: Services de manutention des bagages des passagers📦
Brève description:
“La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages,...”
Brève description
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet l'attribution de marchés de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que des prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1, 2 A, B, C, D E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, la liaison AC et BD, le module MN /gare TGV et RER, le terminal 3, la zone Roissypôle et des parcs de stationnement (parcs A/B, C/D, E/F, PX) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle et du terminal unique et des parcs de stationnement de l'aéroport de Paris-Orly.
Les accords-cadres indiqués au point II.2.1) seront exécutés sous la forme de marchés à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2E, F, G et...”
Titre
Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2E, F, G et des parcs E, F et PX de Paris-Charles de Gaulle
Le lot nº 1 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux des terminaux 2 E, F, G, les satellites S3 (hall L) et S4 (hall M), le module P, le module MN /gare TGV et leurs parcs de stationnement (parcs E/F et PX en option) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, etc. les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC), les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques), les prestations de contrôles et de remise en service des portes automatiques, la récupération des objets trouvés sur divers points de collectes et leur acheminement vers le bureau des objets trouvés et d'autres prestations de manutentions, etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options suivantes, décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement P2 E de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement P2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement PX de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des mini-chariots et poussettes dans les halls K, L (dont module P), M (configurations d'exploitation 05:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00) et dans le terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de maintenances des mini-chariots et poussettes dans les halls K, L (dont module P), M et dans le terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes,
— les prestations remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tout autres équipement ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité dans les halls K, L (dont module P), M (configurations d'exploitation 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00) et au terminal 2F de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés du S4 (hall M) exploité dans trois configuration 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00,
— la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, barriérage, tensaguides etc du S4 (hall M) exploité dans trois configuration 5:00 — 16:00, 5:00 — 19:00 et 5:00 — 00:00,
— les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés au terminal 2G de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— la maintenance des chariots à bagage au terminal 2G de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes.
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Informations complémentaires:
“Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus...”
Informations complémentaires
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 3 500 000 et 5 000 000 EUR par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2 ABCD et...”
Titre
Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2 ABCD et leurs parcs de stationnement de Paris-CDG
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Paris-Charles de Gaulle, côté piste et côté ville.
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 2ABCD, les liaisons AC et BD et les parcs de stationnement ABCD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques, les actions dans le cadre des procédures bagages abandonnés, les prestations de contrôles et de remise en service des équipements électromécaniques (trottoirs roulants et escaliers mécaniques) les prestations de collecte et de stockage des Objets interdits en cabine (OIC) et d'autres prestations de manutentions etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options suivantes, décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— les prestations de manutention et de rangement des chariots à bagages dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots à bagages dans les parcs de stationnement ABCD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de nettoyage et maintenance des chariots à bagages dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des mini-chariots à bagages et poussettes dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de nettoyage et maintenance des mini-chariots à bagages et poussettes dans le terminal 2A, B, C, D, liaison AC et BD de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— la collecte et le stockage des Objets interdits en cabine et au transport (OIC/OIT) des terminaux AC et BD (dont liaisons AC et BD),
— les prestations menées dans le cadre des bagages abandonnés et objets trouvés du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
— la remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tous autres équipements ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
— les opérations de manutentions de comptoirs mobiles et barriérage, tensaguides, éléments de signalétique et mobiliers d'aérogare, etc. du terminal 2A, B, C, D, liaisons AC et BD,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus...”
Informations complémentaires
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes, de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 2 000 000 et 3 500 000 EUR par an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et...”
Titre
Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et leurs parcs de stationnement de Paris-CDG
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris-Charles de Gaulle, côté ville et côté piste.
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à...”
Description du marché
Le lot nº 3 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation des terminaux 1 et 3 et leurs parcs de stationnement, ainsi que la zone Roissypôle et la gare RER de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutentions associés comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la mise en place et retrait du barriérage/des tensaguides, la manutention des bagages, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières(CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options suivantes, décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement P1 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement P3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement P3 RESA de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement PR de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans le parc de stationnement PH de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans la zone Roissypôle de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans la gare RER de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de manutention et de rangement des mini-chariots,
— les prestations de manutention et de rangement des poussettes,
— la maintenance: nettoyage, entretien et réparation des mini-chariots,
— la maintenance: nettoyage, entretien et réparation des poussettes,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes,
— les prestations menées dans le cadre des bagages abandonnés et objets trouvés pour les terminaux 1 et 3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations de collecte et le stockage des Objets interdits en cabine et au transport (OIC/OIT) pour les terminaux 1 et 3 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle,
— les prestations remise en service des équipements électromécaniques, des portes automatiques, ou tout autres équipement ne nécessitant qu'un faible niveau de technicité du terminal 1 de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus...”
Informations complémentaires
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 2 900 000 et 3 500 000 EUR par an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et ses...”
Titre
Prestations de manutention et de maintenance des chariots à bagages et prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et ses parcs de stationnement de Paris-Orly
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Paris-Orly, côté ville et côté piste.
Description du marché:
“Le lot nº 4 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que les prestations annexes de...”
Description du marché
Le lot nº 4 a pour objet les prestations de manutention, de rangement et de maintenance des chariots à bagages, ainsi que les prestations annexes de manutention liées à l'exploitation du terminal unique et leurs parcs de stationnement (en option) de l'aéroport de Paris-Orly.
Il a également pour objet l’exécution de prestations de services et de manutention associées comme le nettoyage et la maintenance des chariots, la manutention des bagages aux comptoirs d'enregistrement, la manutention des comptoirs mobiles, mobiliers d'aérogares et signalétiques et d'autres prestations de manutentions, etc.
L'ensemble des prestations, de chaque lot, sont décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes de chaque lot.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois et 6 périodes optionnelles de 12 mois chacune.
La présente consultation est lancée avec les options suivantes, décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP):
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans les parcs proches de l'aéroport de Paris-Orly,
— les prestations de manutention et de rangement des chariots dans les parcs éloignés de l'aéroport de Paris-Orly,
— les prestations de manutention et de rangement des mini-chariots,
— les prestations de manutention et de rangement des poussettes,
— la maintenance: nettoyage, entretien et réparation des mini-chariots,
— la maintenance: nettoyage, entretien et réparation des poussettes,
— les opérations de re-zinguage des chariots, mini-chariots et poussettes,
— les prestations de manutention des bagages aux Postes d'indexation manuels (PIM).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus...”
Informations complémentaires
Variantes. Les candidats pourront proposer des variantes,de nature à rendre plus performante leur proposition technique, soit de nature à rendre plus intéressante leur proposition financière par rapport à celle de l'offre de base (exemple: les cheminements pour le rangement des chariots, technologie de traçabilité des chariots, etc.).
La valeur estimée du lot: entre 4 500 000 et 5 500 000 EUR par an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Afin de vérifier si ces exigences sont remplies, les candidats devront remettre pour faire acte de candidature la Fiche de renseignements entreprise (FRE)...”
Liste et brève description des conditions
Afin de vérifier si ces exigences sont remplies, les candidats devront remettre pour faire acte de candidature la Fiche de renseignements entreprise (FRE) renseignée (cette fiche est à remplir par le candidat via un formulaire de saisie en ligne directement accessible dans son compte), le Kbis de moins de 3 mois et les pièces permettant de justifier des capacités techniques et économiques.
Les candidats désirant transférer leur(s) marché(s) à une structure juridique distincte devront l'indiquer lors du dépôt de leur candidature.
La cession du marché ne pourra être admise que si Aéroports de Paris y consent et dès lors qu'elle ne s'accompagne d'aucune modification substantielle d'un élément du marché. Le cessionnaire reprenant le marché devra disposer, jusqu'au terme de celui-ci, des garanties professionnelles et financières lui permettant de l'exécuter.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires des 3 dernières années dans le domaine d'activité concerné et tout autre document permettant d'analyser les capacités économiques et financières des candidats.
En complément les candidats devront fournir un document établissant la preuve de leur crédibilité financière (déclaration appropriée de banques, bilans, etc.).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Descriptions des moyens matériels et humains nécessaires à l'exécution du marché et références de même nature que l'objet du marché.” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours. Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le mandataire devra être solidaire.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les prestations pourront être exécutées en zone à accès réglementé.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références...”
Les candidatures seront examinées en tenant compte des garanties et capacités techniques et financières qu'elles présentent ainsi que des références professionnelles des candidats.
Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Une fois sur le site, les candidats peuvent consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil. En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats, vous pouvez contacter le support téléphonique au +33 149754321 (0,34 EUR/min).
Les documents de la consultation au sens de l'article R. 2132-1 du code de la commande publique sont disponibles sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Après la clôture de la phase candidature, Aéroports de Paris invitera les entreprises admises à présenter une offre à télécharger gratuitement le dossier de consultation (pièces administratives, techniques et financières)sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations). Les entreprises seront invitées par courrier électronique. Le courrier électronique d'invitation sera émis par l'adresse électronique du nom de domaine: @adp.fr.
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Les négociations pourront être organisées en phases successives et n'être poursuivies qu'avec le ou les candidats présentant la ou les offres les plus intéressantes.
La présente consultation prévoit la faculté pour Aéroports de Paris d'exclure la candidature de toute entreprise entrant dans l'un des cas définis aux articles L. 2141-7 et suivant du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 2945 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 2945 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009),
— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009,
— recours en nullité relative (5 ans),
— recours en nullité absolue (30 ans).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 2945 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 177-432274 (2019-09-10)