Avis de marché (2019-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France — Évry-Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mtortorici@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://Maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plate-forme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mtortorici@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
URL de l'acheteur: http://Maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=356124&orgAcronyme=x6c🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Essonne
Adresse postale:
“uniquement les copies de sauvegarde: Conseil départemental de l'Essonne, M. le président, DAJA — SCP — boulevard de France, Évry-Courcouronnes”
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mtortorici@cd-essonne.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://Essonne.fr🌏
Objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du Conseil départemental de l'Essonne (8 lots)
2176_1_08”
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du Conseil départemental de l'Essonne (8 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Permis et prévention routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne.
Description du marché: Permis et prévention routière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 80 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secourisme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conduite d'engin, réseau et échafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Conduite d'engin, réseau et échafaudage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Amiante.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 300 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitation électrique et sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Habilitation électrique et sécurité incendie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prévention des risques professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prévention des risques professionnels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Technicien installation chapiteaux, tentes et structures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Technicien installation chapiteaux, tentes et structures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assistants et conseillers en prévention
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Assistants et conseillers en prévention.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R....”
Informations complémentaires
Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande sans montant minimal annuel, avec fixation de montants annuels maximaux, passés en application des articles R. 2162-1, R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 2º, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2163-14 du code de la commande publique. Pas de montant minimal annuel HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités d'exécution financière: articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique. Prestations...”
Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités d'exécution financière: articles R. 2191-1 à R. 2191-63 du code de la commande publique. Prestations financées par les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement: 30 jours. Conditions du CCAG/PI. L'accord-cadre est passé pour 1 an reconductible expressément 3 fois pour une période de 1 an. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée. (La signature sera dans ce cas demandée a posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 229-563014 (2019-11-22)
Informations complémentaires (2019-12-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 229-563014
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt” Ancienne valeur
Date: 2019-12-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 244-601285 (2019-12-13)
Informations complémentaires (2019-12-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier:
“Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt” Ancienne valeur
Date: 2019-12-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 248-615898 (2019-12-19)
Informations complémentaires (2019-12-30)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 001-000806 (2019-12-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: mhemmeler@cd-essonne.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du Conseil départemental de l'Essonne (huit lots)
2176_1_08”
Brève description:
“Prestations de formations pour la prévention des risques professionnels destinées aux agents du Conseil départemental de l'Essonne (huit lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 1: permis et prévention routière.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 2: secourisme.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 3: conduite d'engin, réseau et échafaudage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 4: amiante.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 5: habilitation électrique et sécurité incendie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 6: prévention des risques professionnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 7: technicien installation chapiteaux, tentes et structures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 8: assistants et conseillers en prévention.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-563014
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 1: permis et prévention routière” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 2: secourisme”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Secouristes Français Croix Blanche de l'Essonne
Adresse postale: 14 rue des Eteules
Commune postale: Mennecy
Code postal: 91450
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://Maximilien.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 3: conduite d'engin, réseau et échafaudage”
4️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 4: amiante” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 5: habilitation électrique et sécurité incendie” Nom et adresse du contractant
Nom: Amphia
Adresse postale: 2 rue du Bois Sauvage
Commune postale: Évry-Courcouronnes
Code postal: 91000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 6: prévention des risques professionnels”
7️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 7: technicien installation chapiteaux, tentes et structures”
8️⃣
Numéro de contrat: 2176_1_08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Prestations de formations dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité. Lot 8: assistants et conseillers en prévention”
“Description des critères:
Critère 1: valeur technique de l'offre (noté sur 40 points)
— sous-critère 1: organisation et qualification de l'équipe dédiée à...”
Description des critères:
Critère 1: valeur technique de l'offre (noté sur 40 points)
— sous-critère 1: organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre;
— sous critère 2: qualité et adéquation de la démarche pédagogique proposée.
Critère 2: prix (noté sur 60 points): la meilleure offre se verra affecter la note de 60. Les autres offres seront notées proportionnellement à l'offre la moins élevée selon la formule suivante: NP = (60 × PO)/P
Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 220-541356 (2020-11-06)