Prestations de dératisation et de désinsectisation pour le compte du Groupe hospitalo-universitaire Aphp 5

Hôpitaux universitaires Paris Centre

La présente consultation porte sur les prestations de dératisation et de désinsectisation pour le compte du Groupe hospitalo-universitaire Aphp 5: Hôpitaux universitaire Paris Centre (HUPC), Hôpitaux universitaires Paris Ouest (HUPO) et l'hôpital Necker de l'assistance publique-hôpitaux de Paris. Les prestations, décomposées en 2 lots, avec une obligation de résultat, sont à réaliser sur les différents sites du GHU Aphp 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Techmo Hygiène

Qui ?

• Hôpitaux universitaires Paris Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-13	Avis de marché
2019-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: HUPC-19-014-DAL
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires Paris Centre
Adresse postale: 123 boulevard de Port Royal
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: stephane.nguyen2@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 158413347 📞
Fax: +33 158411819 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420011&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124773
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Visite obligatoire — au plus tard le 4.4.2019. Date limite pour toute question: le 5.4.2019 — 12:00. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — critère nº 1: le prix, noté sur 50 points, — critère nº 2: la valeur technique, notée sur 40 points, appréciée à partir du contenu du mémoire technique remis par le candidat, notamment des éléments d'appréciation suivants: —— organisation et moyens humains et techniques dédiés au marché (5 points), —— la qualité et la formation des intervenants (10 points), —— le délai d'intervention (10 points), —— les moyens techniques proposés pour lutter contre différents nuisibles (5 points), —— les garanties de résultats apportés par le prestataire pour le marché (5 points), —— les modalités de suivi de la prestation (5 points), — critère nº 3: la démarche environnementale, notée sur 10 points. Le groupe hospitalier se réserve la possibilité d'organiser une audition des candidats. Cette audition ne saurait être considérée comme une négociation et les offres ne pourront en aucun cas être modifiées. Les modalités d'organisation de celle-ci seront précisées par recommandé électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr à chacun des candidats agrées, après remise des offres et ouverture des plis en commission locale d'appréciation des offres. Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions des candidats. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question au plus tard à la date limite pour les questions indiquées en page 1 du règlement de consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr au niveau de cette consultation dans la section «Échanges avec l'organisme». Le Groupe hospitalo-universitaire Aphp 5 transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Les candidats précisent bien le nom de l'opération concernée, ainsi que les coordonnées complètes du demandeur (nom, entreprise, téléphone, télécopie, courriel). si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date.

Informations complémentaires

L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Visite obligatoire — au plus tard le 4.4.2019. Date limite pour toute question: le 5.4.2019 — 12:00. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère nº 1: le prix, noté sur 50 points,

— critère nº 2: la valeur technique, notée sur 40 points, appréciée à partir du contenu du mémoire technique remis par le candidat, notamment des éléments d'appréciation suivants:

—— organisation et moyens humains et techniques dédiés au marché (5 points),

—— la qualité et la formation des intervenants (10 points),

—— le délai d'intervention (10 points),

—— les moyens techniques proposés pour lutter contre différents nuisibles (5 points),

—— les garanties de résultats apportés par le prestataire pour le marché (5 points),

—— les modalités de suivi de la prestation (5 points),

— critère nº 3: la démarche environnementale, notée sur 10 points.

Le groupe hospitalier se réserve la possibilité d'organiser une audition des candidats. Cette audition ne saurait être considérée comme une négociation et les offres ne pourront en aucun cas être modifiées. Les modalités d'organisation de celle-ci seront précisées par recommandé électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr à chacun des candidats agrées, après remise des offres et ouverture des plis en commission locale d'appréciation des offres. Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions des candidats. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question au plus tard à la date limite pour les questions indiquées en page 1 du règlement de consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr au niveau de cette consultation dans la section «Échanges avec l'organisme». Le Groupe hospitalo-universitaire Aphp 5 transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Les candidats précisent bien le nom de l'opération concernée, ainsi que les coordonnées complètes du demandeur (nom, entreprise, téléphone, télécopie, courriel). si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de dératisation et de désinsectisation des sites: Broca (hors UCR), La Collégiale, La Rochefoucauld, Cochin (hors UCR), Port Royal, Tarnier, Hôtel-Dieu, HEGP, Vaugirard, Corenti
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de dératisation et de désinsectisation des sites: Broca (hors UCR), La Collégiale, La Rochefoucauld, Cochin (hors UCR), Port Royal, Tarnier, Hôtel-Dieu, HEGP, Vaugirard, Corentin Celton, Necker (hors restauration).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour chacun des lots pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit 1 fois tacitement pour une nouvelle durée de 2 ans, dans la limite d'une durée totale du marché de 4 ans.

Description des options: Il pourra être reconduit une fois.
Intitulé du lot: Prestations de dératisation et de désinsectisation de l'Unité centrale de restauration (UCR) des sites Cochin, Necker et Broca
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de dératisation et de désinsectisation de l'Unité centrale de restauration (UCR) des sites Cochin, Necker et Broca.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux universitaire Paris Centre, Hôpitaux universitaires Paris Ouest et l'hôpital Necker.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) Les formulaires DC1 et DC2 (dernières versions) dûment remplis (disponibles sur le site du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires);

2) Les attestations de régularité fiscale et sociales (URSSAF) (avec possibilité de dépôt gratuit par le candidat sur la plate-forme Actradis) ou la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année n-1. Si le candidat choisit le dépôt des 3 documents précités sur la plate-forme Actradis, il en informe le Groupe hospitalier lors du dépôt de son dossier d'offre;

3) L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail;

4) Une copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire du candidat, le cas échéant, et habilitant la poursuite de l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

5) L'attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 143-3, L. 143-5, L. 341-6, L. 341-6-4 et L. 62063 du code du travail;

6) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant, si le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est obligatoire;

7) L'attestation de non fermeture durant la période estivale;

8) Les attestations d'assurance en cours de validité;

9) L'extrait K bis de moins de 3 mois;

10) Le dossier de certificats de bonne exécution de prestations similaires réalisés en propre au cours des 3 dernières années, attestations pertinentes permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat, avec précision des noms, coordonnées postales et téléphoniques, des principaux interlocuteurs publics ou privés ainsi que du montant des prestations, et de la date de leur réalisation;

11) Un Relevé d'identité bancaire (RIB) ou postale (RIP) du compte sur lequel seront effectués les paiements et qui figurera à l'acte d'engagement. Dans le cas où le recouvrement des créances est confié à une société d'affacturage, le candidat doit indiquer à l'AE son propre RIB et joindre aux factures celui de la société d'affacturage;

12) L'attestation de visite dûment complétée et obligatoirement renseignée;

13) Autres documents souhaités: toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.

Situation économique et financière:

— imprimé DC2 ou équivalent,

— chiffres d'affaires en euros HT des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Les références de moins de 3 ans pour une prestation similaire et réalisée en propre par le candidat, avec précisions du client, des noms et des numéros de téléphone du principal interlocuteur et des dates de réalisation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés — À l'attention de Stéphane Nguyen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février — mars 2023.

— critère nº 1: le prix, noté sur 50 points,

— critère nº 2: la valeur technique, notée sur 40 points, appréciée à partir du contenu du mémoire technique remis par le candidat, notamment des éléments d'appréciation suivants:

—— organisation et moyens humains et techniques dédiés au marché (5 points),

—— la qualité et la formation des intervenants (10 points),

—— le délai d'intervention (10 points),

—— les moyens techniques proposés pour lutter contre différents nuisibles (5 points),

—— les garanties de résultats apportés par le prestataire pour le marché (5 points),

—— les modalités de suivi de la prestation (5 points),

— critère nº 3: la démarche environnementale, notée sur 10 points.

Le groupe hospitalier se réserve la possibilité d'organiser une audition des candidats. Cette audition ne saurait être considérée comme une négociation et les offres ne pourront en aucun cas être modifiées. Les modalités d'organisation de celle-ci seront précisées par recommandé électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr à chacun des candidats agrées, après remise des offres et ouverture des plis en commission locale d'appréciation des offres. Aucune réponse orale ne sera apportée aux questions des candidats. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question au plus tard à la date limite pour les questions indiquées en page 1 du règlement de consultation à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr au niveau de cette consultation dans la section «Échanges avec l'organisme». Le Groupe hospitalo-universitaire Aphp 5 transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Les candidats précisent bien le nom de l'opération concernée, ainsi que les coordonnées complètes du demandeur (nom, entreprise, téléphone, télécopie, courriel). si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes sont applicables en fonction de cette nouvelle date.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du directeur des HUPC (recours gracieux) ou de la direction générale de l'Ap-Hp (recours hiérarchique),

— recours contentieux: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou la décision de rejet implicite ou explicite du recours administratif auprès du tribunal administratif de Paris.

Source: OJS 2019/S 054-124773 (2019-03-13)

Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les prestations de dératisation et de désinsectisation pour le compte du groupe hospitalo-universitaire Aphp.5: Hôpitaux universitaire Paris Centre (HUPC), Hôpitaux universitaires Paris Ouest (HUPO) et l'hôpital Necker de l'assistance publique-hôpitaux de Paris. Les prestations, décomposées en deux lots, avec une obligation de résultat, sont à réaliser sur les différents sites du GHU Aphp.5.

Valeur totale du marché: 266262.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-294985
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124773
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de dératisation et de désinsectisation de l'unité Centrale de Restauration (UCR) des sites Cochin, Necker et Broca
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux universitaire Paris Centre, hôpitaux universitaires Paris Ouest et l'hôpital Necker.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Techmo hygiène
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Commune postale: Le Blanc-Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.techmohygiene.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 220382.50 EUR 💰
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 45 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du directeur des HUPC (recours gracieux) ou de la direction générale de l'ap-hp (recours hiérarchique),

Source: OJS 2019/S 120-294985 (2019-06-21)

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