Prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre-Val de Loire

Délégation à la sécurité et à la circulation routières

La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases:
— la phase de préparation à la mise en service opérationnelle,
— la phase de transition opérationnelle,
— la phase d'utilisation opérationnelle,
— la phase de basculement en fin de marché.
En phase de transition opérationnelle, l'État mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif):
— Bretagne: 18,
— Pays de la Loire: 19,
— Centre: 20.
Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimum ci-dessous. Nombre de véhicules par région.
Nombre minimum de véhicule:
— Bretagne: 18 12,
— Pays de la Loire: 19 13,
— Centre: 20 15.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-10 Avis de marché
2019-06-26 Informations complémentaires
2019-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: DSR-DCA-2018-7
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases: — la phase de préparation à la mise en service opérationnelle, — la phase de transition opérationnelle, — la phase d'utilisation opérationnelle, — la phase de basculement en fin de marché. En phase de transition opérationnelle, l'État mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif): — Bretagne: 18, — Pays de la Loire: 19, — Centre: 20. Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimum ci-dessous. Nombre de véhicules par région. Nombre minimum de véhicule: — Bretagne: 18 12, — Pays de la Loire: 19 13, — Centre: 20 15.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation à la sécurité et à la circulation routières
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dsr-commandepublique@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401267&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-222781
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le seul règlement de la consultation. Pour des raisons de confidentialité, une partie du DCE est disponible exclusivement en version papier. Il peut être retiré sur rendez-vous auprès de: dsr-commandepublique@interieur.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases:
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— la phase de préparation à la mise en service opérationnelle,
— la phase de transition opérationnelle,
— la phase d'utilisation opérationnelle,
— la phase de basculement en fin de marché.
En phase de transition opérationnelle, l'État mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif):
— Bretagne: 18,
— Pays de la Loire: 19,
— Centre: 20.
Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimum ci-dessous. Nombre de véhicules par région.
Nombre minimum de véhicule:
— Bretagne: 18 12,
— Pays de la Loire: 19 13,
— Centre: 20 15.
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Prestations de conduite en région Bretagne
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de conduite en région Bretagne.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites d'une année, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Informations complémentaires:
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le seul règlement de la consultation. Pour des raisons de confidentialité, une partie du DCE est disponible exclusivement en version papier. Il peut être retiré sur rendez-vous auprès de:
Intitulé du lot: Prestations de conduite en région Pays de la Loire
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de conduite en région Pays de la Loire.
Intitulé du lot: Prestations de conduite en région Centre-Val de Loire
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de conduite en région Centre-Val de Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Formulaires DC1. Le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Il est exigé un niveau minimal de capacité financier de 1 000 000 EUR HT annuel sur chacun des lots auquel le candidat postule.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé, de ces prestations,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et la proportion de personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une attestation d'assurance valable pour l'année en cours. Les candidats dans l'impossibilité, en raison de la création récente de leur entreprise, de produire la liste susmentionnée, ont la possibilité de justifier de leur capacité financière et de leurs références professionnelles par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur économique. Dans ce cas et conformément à l'article 48-II du décret nº 2016-360, le candidat doit justifier des capacités de cet autre opérateur économique (au moyen des mêmes documents qu'il doit fournir pour justifier de ses propres capacités) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (au moyen d'un engagement écrit de cet autre opérateur économique).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des propositions
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: dsr-Dca-2018-7
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique et de l'arrêté du 27.7.2018 relatif aux exigences minimales des outils et dispositifs de communication et d'échanges d'information par voie électronique dans le cadre des marchés publics, la présente procédure fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Les candidats auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises, poser des questions sur celui-ci et recevoir les réponses par voie électronique via le site: www.marches-publics.gouv.fr — Ce site est libre d'accès et permet donc les échanges de documents dans le cadre de la consultation. Pour ce faire, les candidats devront s'identifier en renseignant un formulaire d'identification. Les candidats veilleront à la fiabilité et à la pérennité de l'adresse courrier électronique indiquée. Bien que le téléchargement anonyme du dossier de consultation soit prévu par la plate-forme, il est conseillé aux candidats de s'identifier en renseignant une adresse courrier électronique afin de recevoir l'ensemble des questions-réponses publiées sur la plate-forme. Afin de pouvoir lire les documents mis en ligne par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats Microsoft office (.doc, .xls, .ppt), PDF, Open document (Openoffice.Org). Les plis doivent parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées au paragraphe «Date et heure limites de réception des offres» du présent règlement de consultation. Jusqu'à 10 jours avant la date fixée pour la remise des offres, éventuellement prolongée, les candidats ont la faculté d'adresser des demandes de renseignements d'ordre technique et administratif, exclusivement par écrit:
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— par le biais du site https://www.marches-publics.gouv.fr dans la rubrique «question» de la consultation concernée,
Toute question fera l'objet d'une réponse, par voie dématérialisée, à l'ensemble des candidats identifiés ayant retirés un dossier de consultation. Pour cette raison, il est préférable de retirer le DCE sur le site internet et de s'identifier en fournissant une adresse courrier électronique valide.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 555-1 du code de justice administrative). Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (art. L. 555-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2019/S 092-222781 (2019-05-10)
Informations complémentaires (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases: — la phase de préparation à la mise en service opérationnelle, — la phase de transition opérationnelle, — la phase d'utilisation opérationnelle, — la phase de basculement en fin de marché. En phase de transition opérationnelle, l'état mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif): — Bretagne: 18, — Pays de la Loire: 19, — Centre: 20. Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimum ci-dessous. Nombre de véhicules par région Nombre minimum de véhicule: — Bretagne: 18 12, — Pays de la Loire: 19 13, — Centre: 20 15.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Délégation sécu circulation routières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-301379
Se réfère à l'avis: 2019/S 092-222781
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En phase de transition opérationnelle, l'état mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif):
Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimum ci-dessous.
Nombre de véhicules par région
Source: OJS 2019/S 123-301379 (2019-06-26)
Avis d'attribution de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre-Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases: — la phase de préparation à la mise en service opérationnelle, — la phase de transition opérationnelle, — la phase d'utilisation opérationnelle, — la phase de basculement en fin de marché. En phase de transition opérationnelle, l'État mettra à disposition un parc de véhicules pouvant aller jusqu'à (chiffres à titre indicatif): — Bretagne: 18, — Pays de la Loire: 19, — Centre: 20. Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimal ci-dessous. Nombre de véhicules par région. Nombre minimal de véhicule: — Bretagne: 18 12, — Pays de la Loire: 19 13, — Centre: 20 15.
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Valeur totale du marché: 24763908.37 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-587089
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des prestations de conduite de véhicules radars dans les régions Bretagne, Pays de Loire et Centre-Val de Loire. Le présent marché nécessite des prestations de management, de pilotage et de gestion. Pour cela, le marché distingue plusieurs phases:
Afficher plus
Au cours de la vie de chaque marché, le nombre de véhicules en parc peut évoluer à la baisse, jusqu'au nombre minimal ci-dessous. Nombre de véhicules par région. Nombre minimal de véhicule:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Nom: SAS Challancin Accueil et Services
Adresse postale: 2 avenue du Président Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://groupe.challancin.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 8693932.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-09 📅
Nom: OTI France
Adresse postale: 12 rue Eugène Rénaux, Zone industrielle
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Adresse Internet: http://www.oviance.fr/oti-france 🌏
Valeur totale du marché: 7 774 445 EUR 💰
Nom: Geos
Adresse postale: 100-101 terrasse Boieldieu, Tour Franklin — 23e étage
Commune postale: Paris-la-Défense Cedex
Code postal: 92042
Adresse Internet: http://www.groupegeos.com 🌏
Valeur totale du marché: 8295530.77 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut-être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 555-1 du code de justice administrative). Le contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel (art. L. 555-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne, peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2019/S 239-587089 (2019-12-06)
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Fournisseurs:
Geos OTI France SAS Challancin Accueil et Services
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial