Prestations d'entretien des espaces et de rénovation des espaces verts — accord-cadre à marchés subséquents

Commune de Bayonne

Il s'agit de prestations imprévues dans le métiers des espaces verts avec les types de travaux suivants:
— travaux comprenant des prestations de débroussaillage, de tondobroyage, de fauchage, de tonte, d'engazonnement, de taille des haies, de terrassements pour plantation, de fourniture de terre, de plantation de travaux avec ou sans fourniture, de création de cheminements paysagers en stabilisé (lot nº 1),
— travaux d'abattage, de taille, d'entretien de couronne, de dévitalisation de souche qui peuvent nécessiter l'intervention d'un ouvrier élageur grimpeur (lot nº 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bayonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-20	Avis de marché
2020-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DCV19_07
Brève description:

Il s'agit de prestations imprévues dans le métiers des espaces verts avec les types de travaux suivants: — travaux comprenant des prestations de débroussaillage, de tondobroyage, de fauchage, de tonte, d'engazonnement, de taille des haies, de terrassements pour plantation, de fourniture de terre, de plantation de travaux avec ou sans fourniture, de création de cheminements paysagers en stabilisé (lot nº 1), — travaux d'abattage, de taille, d'entretien de couronne, de dévitalisation de souche qui peuvent nécessiter l'intervention d'un ouvrier élageur grimpeur (lot nº 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bayonne
Adresse postale: 1 avenue Maréchal Leclerc — service des marchés publics
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: maches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23435&orgAcronyme=i0r 🌏
URL pour la participation: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23435&orgAcronyme=i0r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-611575
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Code CPV complémentaires: 142122410-7 — terre végétale 45112500-0 — travaux de terrassement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de prestations imprévues dans le métiers des espaces verts avec les types de travaux suivants:

— travaux comprenant des prestations de débroussaillage, de tondobroyage, de fauchage, de tonte, d'engazonnement, de taille des haies, de terrassements pour plantation, de fourniture de terre, de plantation de travaux avec ou sans fourniture, de création de cheminements paysagers en stabilisé (lot nº 1),

— travaux d'abattage, de taille, d'entretien de couronne, de dévitalisation de souche qui peuvent nécessiter l'intervention d'un ouvrier élageur grimpeur (lot nº 2).

Intitulé du lot: Entretien et rénovation des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 38 061 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre d'une durée initiale de 12 mois, sera reconduit 2 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois chacune.

Informations complémentaires:

Code CPV complémentaires: 142122410-7 — terre végétale 45112500-0 — travaux de terrassement.

Intitulé du lot: Élagages, abattages
Numéro du lot: 2
Brève description: Élagages, abattages.
Valeur estimée hors TVA: 20 910 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23435&orgAcronyme=i0r 🌏
URL des documents: https://www.eadministration64.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23435&orgAcronyme=i0r 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2023.

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, qui donnera lieu à des marchés subséquents. La valeur indiquée au II.2.6) pour chacun des lots, est une estimation annuelle. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique via le profil acheteur en application de l'article R. 2132-12 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://Pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-611575 (2019-12-20)

Avis d'attribution de marché (2020-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent les travaux suivants: — prestations d'entretien divers d'espaces verts, travaux imprévus (lot 1); — prestations d'élagages, travaux imprévus (lot 2).

Valeur totale du marché: 176 913 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 avenue Maréchal Leclerc
Contact
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-01 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-415743
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-611575
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

BOAMP nº 19-140 409, publié le 20.12.2019. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le lot nº 1 est attribué à trois entreprises. Le lot nº 2, à deux entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent les travaux suivants:

— prestations d'entretien divers d'espaces verts, travaux imprévus (lot 1);

— prestations d'élagages, travaux imprévus (lot 2).

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Élagages des arbres — travaux imprévus
Numéro du lot: 02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bayonne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Fiche d'évaluation d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Nom: SEE Guichard
Adresse postale: 11 rue Chapelet
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@see-quichard.fr 📧
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: ID Verde
Adresse postale: 781 chemin de Camentron
Commune postale: Messanges
Code postal: 40660
Courrier électronique: messanges.etude@idverde.com 📧
Pays: Landes 🏙️
Nom: Lafitte Paysage
Adresse postale: Quartier Gréciette
Commune postale: Mendionde
Code postal: 64240
Courrier électronique: etudes@lafitte.net 📧
Valeur totale du marché: 114 183 EUR 💰
Nom: Chauvier Élagages
Adresse postale: rue Errotaberria
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Courrier électronique: sarl.chauvier@wanadoo.fr 📧
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: 2 rue Justin Blanc
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Courrier électronique: dt.dev-co@onf.fr 📧
Valeur totale du marché: 62 730 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

BOAMP nº 19-140 409, publié le 20.12.2019.

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.

Le lot nº 1 est attribué à trois entreprises.

Le lot nº 2, à deux entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 172-415743 (2020-09-01)

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