Prestations d'entretien, de réparation et de fournitures d'équipements de commande et de contrôle implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques des bâtiments communaux
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative d'équipements et de contrôle d'accès implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques, avec la fourniture de consommables, de pièces détachées, de composants électriques et électroniques, ou d'éléments de remplacements nécessaires à la réparation des équipements maintenus. Cette mission inclue la réalisation d'opérations de modification, de rénovation, ou d'amélioration des équipements maintenus. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien, de réparation et de fournitures d'équipements de commande et de contrôle implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails...”
Titre
Prestations d'entretien, de réparation et de fournitures d'équipements de commande et de contrôle implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques des bâtiments communaux
9521089ST19037
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Produits/services: Bornes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative d'équipements et de contrôle d'accès implantés sur...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative d'équipements et de contrôle d'accès implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques, avec la fourniture de consommables, de pièces détachées, de composants électriques et électroniques, ou d'éléments de remplacements nécessaires à la réparation des équipements maintenus. Cette mission inclue la réalisation d'opérations de modification, de rénovation, ou d'amélioration des équipements maintenus. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 404 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et maintenances des bornes escamotables implantées sur la voirie communale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bornes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet de définir les conditions d'application liées aux prestations suivantes:fourniture, installation et conditions de maintenance...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet de définir les conditions d'application liées aux prestations suivantes:fourniture, installation et conditions de maintenance préventive et corrective des bornes escamotables installées dans différents sites de la commune. Il pourra également comprendre les prestations d'installation de nouvelles bornes escamotables.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): D'intervention de la maintenance corrective
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois maximum par voie expresse pour une période de 1 an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le lot sera reconductible expressément 3 fois pour la même durée. L'accord-cadre ne pourra pas excéder la durée de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation et maintenances des portes et portails automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Portes📦
Produits/services supplémentaires: Portails📦
Site principal ou lieu d'exécution: Enghien-les-Bains.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet les prestations d'entretien et de maintenance préventive et curative des portes et portails automatiques et accès de bâtiments...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet les prestations d'entretien et de maintenance préventive et curative des portes et portails automatiques et accès de bâtiments de la ville d'Enghien-les-Bains, avec la fourniture de consommables, de pièces détachées, de composants électriques et électroniques, ou d'éléments de remplacements nécessaires à la réparation des équipements maintenus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention de la maintenance corrective
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'accord-cadre sera attribué soit à une entreprise seule soit à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Le mandataire du groupement est...”
Liste et brève description des conditions
L'accord-cadre sera attribué soit à une entreprise seule soit à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. Le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. En application des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre — documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R. 2143-7 du code de la commande publique,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, certifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet des marchés, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles les bilans et comptes de résultat ainsi que la liasse fiscale sur les 3 dernières années disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— qualifications AIPR: encadrants et opérateurs, qualification Qualifelec E2 minimum, classe 2, à défaut le candidat présentera les principales références...”
Liste et brève description des critères de sélection
— qualifications AIPR: encadrants et opérateurs, qualification Qualifelec E2 minimum, classe 2, à défaut le candidat présentera les principales références auprès de collectivités publiques pour des prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du présent marché description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique ont le candidat disposera pour la réalisation du marché habilitation à la norme UTE C 18-510 ou habilitation à travailler à proximité des réseaux EDF avec photocopie des titres d'habilitation par dérogation à l'article 9.2 du CCAG-FCS,
— une attestation d'assurance justifiant qu'il est assuré, et à jour de ses cotisations, auprès d'une compagnie d'assurances notoirement solvable pour toutes les conséquences pécuniaires résultant de la mise en jeu de sa responsabilité civile, d'exploitation et professionnelle.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Ces références devront être présentées à l'appui de certificats de capacité du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indiquant le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Ces références devront être présentées à l'appui de certificats de capacité du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indiquant le montant, la date et le destinataire, et précisant les coordonnées des personnes pouvant être contactées pour attester de la bonne exécution des prestations. Il est précisé que les références (liste et/ou certificats de capacité) ne doivent pas dépasser 20 pages en format A4.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les opérations de maintenance préventive seront réglées annuellement de manière forfaitaire. Les autres opérations seront réglées par application de bons de...”
Conditions d'exécution du contrat
Les opérations de maintenance préventive seront réglées annuellement de manière forfaitaire. Les autres opérations seront réglées par application de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Enghien-les-Bains.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le service achat public, le directeur des services techniques, les services voirie et bâtiment, le directeur général des services.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dans le cas où le marché est renouvelé un avis d'appel public sera publié dans les délais.” Informations complémentaires
“Les prestations des 2 lots seront réglées à prix forfaitaire (entretien préventif) et à prix unitaire (entretien curatif). À remettre dans l'offre: se...”
Les prestations des 2 lots seront réglées à prix forfaitaire (entretien préventif) et à prix unitaire (entretien curatif). À remettre dans l'offre: se reporter à l'article 4.2 du RC.
Critères de jugement des offres: sous-pondération.
Lot 1
Valeur technique 45 % dont:
— moyens humains dédiés à l'exécution des prestations (effectifs, expérience professionnelle, qualifications, formations: 10 %,
— méthodologie d'exécution des prestations de maintenance préventive avec planning de programmation détaillé: 7 %,
— modalités d'organisation et d'exécution des prestations de maintenance curative, et notamment les dispositions appliquées pour les prestations ayant lieu de 17:00 à 8:00 et les samedis, dimanches et jours fériés: 10 %,
— démarche qualité et sécurité mise en œuvre au sein de l'entreprise: 5%,
— dispositions relative à la gestion, la valorisation et l'élimination des déchets de chantier: 3 %
— conditions de garantie des équipements neufs (durée, étendue, cas d'exclusion, 5 % composition du stock de première intervention, 3 %, délai d'obtention des pièces non contenus dans le stock, 2 %),
Le prix 45 % dont [prix forfaitaire annuel au titre de la maintenance préventive incluant frais de déplacement et main d'œuvre, portant sur deux vérifications annuelles des contrôles d'accès par bornes, des bornes de stationnement minute, des caméras de vidéosurveillance de contrôle d'accès indiqué à l'AE: 17 %, cumul des prix mentionnés dans le DQE au titre de la maintenance curative (pièces détachées et matériel neuf incluant la main d'œuvre et les frais de déplacement): 8%, cumul des prix mentionnés dans le DQE au titre de la mise en place de nouvelles bornes: 8 %, cumul des 2 derniers DQE énoncés: 2 %, coefficient de majoration des prix fournisseurs du candidat pour les pièces non incluses dans le forfait ou dans le bordereau de prix unitaire: 10 %], délai d'intervention de la maintenance curative 10 %.
Lot 2
Valeur technique 45 % répondant à la même sous-pondération que le lot 1,
Le prix 45 %:
— prix forfaitaire annuel au titre de la maintenance préventive indiqué à l'acte d'engagement 15 %,
— cumul des prix mentionnés dans le DQE au titre de la maintenance curative: 20 %,
— cumul des coûts de déplacement en semaine indiqué au bordereau de prix unitaire: 5 %,
— coefficient de majoration des prix fournisseurs du candidat pour les pièces non incluses dans le forfait ou dans le bordereau de prix unitaire 5 %.
Délai d'intervention de la maintenance corrective (hors astreinte):10 % .
Retrait du DCE: le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le DCE est dématérialisé. Les candidats peuvent télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'AAPC le cas échéant, via le site internet: maximilien.fr
Conditions d'envoi et de remise des plis: la remise de l'offre du candidat par voie électronique est obligatoire. Le choix du mode de transmission est exclusif. Toutefois, le candidat peut transmettre son offre, à la fois par voie électronique et, à titre de copie sauvegarde, sur support physique électronique ou sur support papier. Plate-forme de dématérialisation: maximilien.fr
Compte tenu du nombre de caractères techniquement limité dans le présent AAPC, il convient de se reporter au RC pour
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 241-592337 (2019-12-11)
Avis d'attribution de marché (2020-09-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Enghien-les-Bains
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, réparation et fournitures d'équipements de commande et de contrôle implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques des...”
Titre
Entretien, réparation et fournitures d'équipements de commande et de contrôle implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques des bâtiments communaux
9521089ST19037
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Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative d'équipements et de contrôle d'accès implantés sur...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative d'équipements et de contrôle d'accès implantés sur la voirie ainsi que des portes et portails automatiques, avec la fourniture de consommables, de pièces détachées, de composants électriques et électroniques, ou d'éléments de remplacements nécessaires à la réparation des équipements maintenus.
Cette mission inclue la réalisation d'opérations de modification, de rénovation, ou d'amélioration des équipements maintenus.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 404 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet de définir les conditions d'application liées aux prestations suivantes: fourniture, installation et conditions de maintenance...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet de définir les conditions d'application liées aux prestations suivantes: fourniture, installation et conditions de maintenance préventive et corrective des bornes escamotables installées dans différents sites de la commune.
Il pourra également comprendre les prestations d'installation de nouvelles bornes escamotable.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-592337
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9521089ST19037
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, installation et maintenance de bornes escamotables implantées sur la voirie communale”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eri
Adresse postale: 45 rue de la Prairie
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.eri.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
“Les pièces de marché sont consultables en mairie du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.”
Source: OJS 2020/S 179-432648 (2020-09-10)