Prestations d'élimination des plantes invasives aquatiques au sein des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole — accords-cadres à bon de commande
Bordeaux Métropole
La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole et concourant à l'élimination des plantes aquatiques envahissantes et hydrophytes flottantes et au ramassage des feuilles. Les prestations sollicitées ont pour but de faire en sorte que les plans d'eau conservent leurs qualités propres et que chacun puisse en profiter dans les meilleures conditions. Elles portent sur tous types de plan d'eau naturels ou artificiels (lacs, mares, étangs, bassins, jalles). Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 560 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CIGL
- • Edivert
- • Poletto
- • SARL Poletto
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-21 | Avis de marché |
| 2019-12-20 | Informations complémentaires |
| 2020-05-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-09-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date limite de soumission: 2019-12-27 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-559708
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux.”
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial sud.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial ouest.”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial rive droite.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
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“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,”
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les...”
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“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail...”
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“— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 228-559708 (2019-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-21 📅
Date limite de soumission: 2019-12-27 📅
Date de publication: 2019-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 228-559708
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial de Bordeaux.”
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial sud.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial ouest.”
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial rive droite.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,”
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“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les...”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail...”
“— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).”
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 228-559708 (2019-11-21)
Informations complémentaires (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'élimination des plantes invasives aquatiques au sein des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole — accords-cadres à bon de commande.”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-616020
Se réfère à l'avis: 2019/S 228-559708
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2019/S 248-616020 (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'élimination des plantes invasives aquatiques au sein des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole — accords-cadres à bon de commande.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-616020
Se réfère à l'avis: 2019/S 228-559708
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2019/S 248-616020 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
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Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212871
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Sud.”
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Ouest.”
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Rive droite.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens techniques et humains mobilisés pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie et des solutions opérationnelles envisagées pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition méthodologique concernant le cas pratique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Edivert
Adresse postale: 2 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Cigl
Adresse postale: rue Costes et Bellonte
Commune postale: Biscarosse
Code postal: 40600
Courrier électronique: directeur.cigl@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SARL Poletto
Adresse postale: La Tuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecambe
Code postal: 47290
Téléphone: +33 72361710 📞
Courrier électronique: gautier@poletto.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103B rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 089-212871 (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212871
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Sud.”
“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Ouest.”
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“Prestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial Rive droite.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens techniques et humains mobilisés pour l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie et des solutions opérationnelles envisagées pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition méthodologique concernant le cas pratique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-27 📅
Nom: Edivert
Adresse postale: 2 rue Joseph Cugnot
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Cigl
Adresse postale: rue Costes et Bellonte
Commune postale: Biscarosse
Code postal: 40600
Courrier électronique: directeur.cigl@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: SARL Poletto
Adresse postale: La Tuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecambe
Code postal: 47290
Téléphone: +33 72361710 📞
Courrier électronique: gautier@poletto.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Adresse postale: 103B rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 089-212871 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
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Valeur totale du marché: 118 675 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427485
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:
“Lot n”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom: Poletto
Numéro d'enregistrement national: lieu dit Latuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecombe
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 118 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles...”
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“— Un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux...”
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“— Un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé-suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des...”
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Source: OJS 2020/S 177-427485 (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de diverses prestations liées à l'entretien des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux Métropole...”
Valeur totale du marché: 118 675 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427485
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:
“Lot n”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-28 📅
Nom: Poletto
Numéro d'enregistrement national: lieu dit Latuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecombe
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 118 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles...”
“— Un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les trente et un jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux...”
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“— Un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé-suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des...”
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)